Cette page rassemble les questions concernant les droits d'utilisation des ateliers sur la plateforme. Cette page part du principe que le lecteur maîtrise la notion de cadre, présentée dans la page Cadres.
Voici la liste des questions (dans l'ordre logique des questionnements) :
L'utilisation de la plateforme est soumise au respect des Conditions Générales d'Utilisation, et notamment au versement des droits d'utilisation à 2tonnes Compagnie, qui sont payants ou gratuits selon les contextes.
Ces droits d'utilisation sont un montant par participant à verser après l'animation d'un atelier 2tonnes.
2tonnes Compagnie est une entreprise de l'Economie Sociale et Solidaire : Son objectif est de maximiser son impact sur la société, notamment en maximisant le nombre de participants. Pour cela, un compromis a été construit entre l'accessibilité des outils aux animateurs et les besoins financiers de l'entreprise pour continuer à développer l'outil.
Ainsi, les montants des droits d'utilisation ont été définis par contexte afin d'être adaptés aux moyens et fonctionnements des différents contextes.
Les montants sont définis selon le public et/ou le contexte d'animation.
Salarié.es d'une entreprise : 20€HT/participant
Salarié.es d'une collectivité ou association : 5€HT/participant
Autres cas : contacter marie@2tonnes.org
Enseignement supérieur, lycées et collèges : Gratuit pour les personnels et les étudiants dans le cas d’un déploiement totalement autonome
Des frais de coordination s'appliqueront en cas de déploiement hybride (autonomie partielle)
Élu.es : 5€HT/participant.
Grand public : Gratuit
Autres cas : contacter contact@2tonnes.org
C'est l'organisation qui encadre l'atelier qui doit verser les droits d'utilisation à 2tonnes. Par exemple :
Vous organisez un atelier pour vos collègues dans votre entreprise : c'est l'entreprise qui paye.
Cette organisation doit s'engager à reverser les droits d'utilisation avant l'atelier.
Pour le cas des animateurs professionnels, c'est la personne morale via laquelle ils animent, qui dispose les droits commerciaux qui doit verser les droits d'utilisation.
Si les droits d'utilisation qui s'appliquent dans le contexte de l'atelier sont gratuits (exemples : ateliers dans un lycée, ateliers gratuits dans une association pour le grand public), il n'y a pas besoin d'engagement formel par l'organisation.
Si ce n'est pas le cas, deux cas sont possibles :
Ce cas concerne généralement les organisations qui organisent beaucoup d’ateliers.
Dans ce cas, l’accord est encadré par un contrat, qui encadre l’utilisation de la plateforme par les animateurs du cadre, et c’est l’administrateur qui est en charge de gérer les droits d’utilisation. Un animateur n'a donc pas à se préoccuper du paiement.
Il faut donc qu’un devis soit signé par un représentant de l’organisation avant que l’atelier soit créé.
Ce cas concerne généralement les organisations qui organisent beaucoup d’ateliers.
Dans ce cas, l’accord est encadré par un contrat, qui encadre l’utilisation de la plateforme par les animateurs du cadre, et c’est l’administrateur qui est en charge de gérer les droits d’utilisation.
Dans ce cas, une fois le devis signé, il est possible de faire une demande de facture.
