Honoraires

Cette page essaye de répondre aux questions pratiques sur le coût d'une consultation au cabinet et son remboursement.

Le cabinet est conventionné en secteur 2, sans adhésion à l'OPTAM. Cela signifie que les honoraires sont supérieurs au tarif de base de la Sécurité sociale. La différence s'appelle le dépassement d'honoraires. Un dépassement peut être pris en charge par votre mutuelle selon votre contrat.

Le cadre déontologique

Les honoraires sont fixés avec tact et mesure, conformément à l'article 53 du code de déontologie médicale (article R4127-53 du code de la santé publique), en tenant compte de la nature et de la complexité de l'acte, des circonstances particulières et de la situation du patient.

Ils ne sont facturés qu'à l'occasion d'actes réellement effectués. Un avis ou un conseil dispensé par téléphone ou par courriel ne donne jamais lieu à honoraires. Aucun mode particulier de règlement n'est imposé.

Tarifs des consultations et des actes

•   Consultation — 120 €

•   Supplément échographie — + 40 €

•   Supplément ECG — + 40 €

•   Supplément radiographie — + 30 à 60 €

•   Supplément acide hyaluronique — + 70 € la dose

•   Infiltration écho-guidée — 100 à 200 €

•   PRP (plasma riche en plaquettes) — à partir de 300 €

Le tarif final dépend du nombre de motifs abordés et des actes réalisés. Une ponction d'épanchement, une ponction de calcification ou une infiltration complexe majorent la consultation simple.

Comment se passe le paiement, concrètement ?

Étape 1 — Au cabinet, vous ne réglez pas la totalité des honoraires.

La Sécurité sociale verse directement sa part au cabinet. C'est le tiers payant Sécurité sociale, appliqué systématiquement. Vous n'avancez pas cette somme.

Étape 2 — Vous ne réglez donc que la différence.

Cette différence correspond au dépassement d'honoraires, plus éventuellement la part non prise en charge par la Sécurité sociale.

Étape 3 — Votre mutuelle rembourse ensuite tout ou partie du dépassement.

Une facture détaillée vous est remise en fin de consultation. Vous la transmettez à votre mutuelle, qui vous rembourse selon les garanties de votre contrat.

Le dépassement d'honoraires, qu'est-ce que c'est ?

En secteur 2, le médecin fixe librement ses honoraires, au-delà du tarif de base fixé par la Sécurité sociale. La différence entre ce que vous payez et ce tarif de base s'appelle le dépassement d'honoraires.

Exemple concret : la consultation en APC (avis ponctuel de consultant), dont la base Sécurité sociale est de 60 €, est facturée 120 € — soit un dépassement d'honoraires de 60 €. La Sécurité sociale rembourse 70 % de sa base, soit 42 €, versés directement au cabinet. Vous réglez donc 78 € au cabinet, que votre mutuelle peut rembourser en tout ou partie selon votre contrat.

En moyenne, les honoraires du cabinet représentent environ 200 % de la base Sécurité sociale pour la consultation seule, et 300 % lorsqu'un ou plusieurs actes techniques (échographie, infiltration, ponction) sont associés. La base de remboursement Sécurité sociale est appelée BRSS.

Ce qui n'est PAS remboursé par la Sécurité sociale

Certains actes sont hors nomenclature : pas de feuille de soins, pas de remboursement par la Sécurité sociale.

•   Le PRP (plasma riche en plaquettes)

•   L'acide hyaluronique (viscosupplémentation)

•   Les certificats médicaux de non-contre-indication à la pratique sportive

Votre mutuelle peut prendre en charge tout ou partie de ces actes selon votre contrat. Un devis peut être établi sur demande pour vérification auprès de votre complémentaire avant la consultation.

Bases de remboursement de la Sécurité sociale

Liste non exhaustive, à titre indicatif. Ces montants sont les tarifs « secteur 1 » qui servent de base au calcul du remboursement Sécurité sociale, quel que soit le secteur conventionnel du médecin consulté.

•   Avis ponctuel de consultant (APC) — 60,00 €

•   Échographie articulaire d'un membre — 37,80 €

•   Radiographie du rachis lombaire — 40,60 €

•   Ponction d'une collection calcique de l'épaule — 60,30 €

•   Ponction du genou — 47,08 €

•   Ténotomie percutanée — 64,16 €

À savoir : lorsque plusieurs actes sont réalisés au cours d'une même séance, la Sécurité sociale rembourse le premier à 100 % de sa base et le second à 50 %. L'APC n'est pas cumulable avec un acte technique réalisé le même jour.

Exemples de coût total

Estimations réalistes basées sur la grille du cabinet. Ce que vous payez au final dépend de votre mutuelle.

•   Consultation avec échographie articulaire — 160 €

•   Ponction d'un épanchement du genou + infiltration — 220 à 320 €

•   Ponction de calcification d'épaule + contrôle échographique + bilan radiographique — 250 à 300 €

Ces montants peuvent varier selon le nombre de motifs, la complexité de la séance ou l'utilisation d'acide hyaluronique.

Quelle mutuelle choisir ?

Pour une prise en charge optimale au cabinet, vérifiez que votre mutuelle couvre au moins :

•   200 % de la base Sécurité sociale (BRSS) pour les consultations de spécialistes — suffisant pour couvrir le dépassement de la consultation seule.

•   300 % de la BRSS pour les actes techniques (échographie, ponction, infiltration) et la radiologie — recommandé dès lors qu'un acte est associé à la consultation.

En dessous de ces niveaux, un reste à charge sera à prévoir. En cas de doute, demandez un devis détaillé avant la consultation : nous le remplissons volontiers pour transmission à votre complémentaire santé.

Information écrite préalable

Conformément à l'article L1111-3 du code de la santé publique, une note préalable d'information sur les honoraires écrite est présentée dès lors que le dépassement d'honoraires attendu atteint 70 €. 

Cas particuliers

ALD, invalidité, accident du travail, article 115. Dans ces situations — affection de longue durée (ALD), invalidité, accident du travail (AT), prise en charge au titre de l'article 115 pour les anciens combattants pensionnés — la Sécurité sociale rembourse 100 % du tarif de base. Mais le dépassement d'honoraires du secteur 2 reste à votre charge (ou à celle de votre mutuelle), comme pour tout patient en secteur 2 sans OPTAM.

Besoin d'un devis ?

Un devis détaillé peut être établi sur simple demande, avant la consultation, pour transmission à votre mutuelle. Contactez le secrétariat à l'adresse indiquée sur la page d'accueil.