Le règlement d'immeuble et de bon voisinage ci-joint porte sur :
La description du service optionnel offert
La procédure d'attribution et priorité pour les stationnements
Le déneigement
Voici un exemple du contrat de stationnement. Il contient :
L'exemple d'un formulaire rempli
Les conditions de location (tarif, vignette, assurance)
Les modalités d'annulation du contrat
La responsabilité des partis
(Les règlements du stationnement sont dans le règlement d'immeuble)
Voici le plan du stationnement.