Règlement LSPD

LOS SANTOS POLICE 

DEPARTMENT

RÈGLEMENT INTERNE

Le règlement L.S.P.D. est un document rédigé par l’Etat-Major.  Il fixe les obligations en matière de sécurité et de discipline. Sa mise en place est obligatoire au sein du L.S.P.D.

ATTITUDE D’UN AGENT :

- Être un policier du L.S.P.D. implique de grandes responsabilités. Celles-ci doivent se traduirent par une attitude particulière à adopter envers les citoyens et les autres agents du département. 

- Chaque agent, en uniforme ou non, représente l’image de la L.S.P.D. et, elle se doit d’être très bonne. Une fois en service, c’est la tolérance zéro sur le comportement envers les citoyens. 

- Un agent de police en uniforme se doit de respecter celui-ci ainsi que son blason. Un officier au sein de la L.S.P.D. doit être là à chaque instant pour PROTÉGER & SERVIR la population.

- Tout comportement indigne (rage, pleurnichage, …) sera sanctionné immédiatement d’un avertissement et d’une rétrogradation si récidive par l’agent responsable. Des recours ont le droit d’être effectués pour analyse des officiers subalternes.

- Tout manque de discipline (langage/gestuel) ou de respect envers autrui, que cela soit envers les citoyens ou avec les collègues, se verra sanctionner mesurément à la faute d’un avertissement ou d’une rétrogradation.

- Tout abus de pouvoir (CODE 3 pour un 10-19, fouille abusive, arrestation en civil, …) sera sanctionné aussi 

- Si un conflit est constaté vous devez immédiatement rendre compte à votre supérieur hiérarchique.

LA HIÉRARCHIE :

- Le respect de la hiérarchie est également un élément fondamental dans les services des forces de l’ordre. Un supérieur hiérarchique est une personne ayant déjà fait ses preuves sur le terrain dû à ses qualités d’agents, de ses responsabilités, de ses disponibilités, … Une marque de respect, qu’est le salut, se doit d’être appliquée pour tout en agent, peu importe son grade, envers tout l’effectif. 

- La “procédure” de salut, (présenter ses respects envers les hauts gradés), doit être appliquée pour un subordonné envers son supérieur, mais aussi l’inverse !

Qui dit hiérarchie dit également supérieurs hiérarchiques ! En effet, les subordonnés doivent toujours écouter et appliquer les ordres de son supérieur s’il l’a demandé. 

- Que l’ordre plaise ou non, aucune insubordination ne sera tolérée et sera sanctionnée d’une rétrogradation immédiate.

LES TENUES :

- La tenue de service est un élément très important de l’image des services de  L.S.P.D. Un uniforme soigné et en bon état est obligatoire pour partir en service. Il en va de la responsabilité de l’agent de garder son uniforme dans le meilleur état possible pour ne pas venir salir l’engagement qu’il a pris lors de son recrutement et de son entrée dans les services. 

- En service, la tenue de service du vestiaire uniquement sera tolérée (plus de tenues personnalisées au magasin avec des casquettes à l’envers, …). 

- Hors-service, plus aucun signe distinctif ne pourra être présent sur les tenues de civil. Les tenues spéciales d’unités ne sont à utiliser qu’en cas d’opérations. Si vous êtes en patrouille, la tenue de service réglementaire sera de mise.

- Tout manquement au port de la tenue de service obligatoire (ou tenue modifiée) sera sanctionné d’un avertissement et d’une rétrogradation si récidive.

CALLS RADIOS :

- La maîtrise des codes radios et de leur utilisation en communication est la base de l'apprentissage d’un agent de police. Le non-respect des standards de procédures de communication radio du département ou de l’utilisation des codes radios est sanctionnable d’un avertissement sous réserve de la décision de l’État-Major.

LA CONDUITE :

- En tant qu’agent de police, il est obligatoire de montrer l’exemple aux citoyens. Il faut donc obligatoirement respecter toutes les lois en vigueur concernant le code de la route. Le statut d’agent de police ne l’autorise en aucun cas à enfreindre le Code de la route.

- Il est interdit, quel que soit le code (sauf en cas d’exception pendant un Code 3) d’utiliser les mauvaises bande de circulation et de ne pas respecter la signalisation de route tel que les panneaux de sens unique, les panneaux stop, les passages piétonniers, … 

- L’utilisation de gyrophare/sirène abusive et/ou non justifiée peut engendrer de lourdes sanctions internes par les membres de l'État-Major. 

(Exemple : Utilisation de CODE 3 pour un 10-19 est significatif d’un abus de pouvoir et de sanctions internes, …)

LE DISPATCH :

- Le dispatch est l’autorité directe des agents en patrouilles. Il est à écouter absolument sous peine de sanctions pour insubordination. Chaque patrouille se doit de tenir obligatoirement informer celui-ci pour tout changement de statut inhérents à ladite patrouille.

PATROUILLE :

- Chaque patrouille doit obligatoirement annoncer son début et sa fin de patrouille aux moments adéquats. On ne choisit pas avec qui on part en patrouille car c’est le dispatch qui vous donnera une unité. 

- Pour tout comportement indigne (rage, pleurnichage, etc) relatif à l’affectation de patrouille du dispatch s’en suivra sanction, seul le passager est autorisé à communiquer à la radio. 

CONTRÔLE ROUTIER :

- Chaque contrôle routier est amorcé d’un 10-38 transmis au dispatch et est effectué en adéquation avec la procédure s’y référant. Les courses poursuites sont également annoncées et les procédures internes se doivent d’être respectées.

- Un agent ne peut arrêter une personne sans raison particulière. Tout contrôle doit être justifié (Infraction au code de la route, intervention suite à un appel avec informations précises)..

ARRESTATION :

- Les arrestations doivent se faire dans le cadre du respect intégral des procédures inhérentes à ce point. Une lecture systématique des droits Miranda devra être faite avant chaque mise en cellule. 

- Aucune arrestation n’a le droit d’être effectuée quand l’agent est hors-service sous peine de sanctions relatives à de l’abus de pouvoir pouvant mener à une perte de ses fonctions. 

- Quand un agent est hors-service, il n’a pas son équipement avec lui et ne possède donc pas ses menottes. Aucun menottage ne pourra donc être fait hors du cadre de son service, même si c’est pour immobiliser le suspect le temps que ses collègues en services n’arrivent.

- Les arrestations doivent s’effectuer sous les procédures strictes du code pénal. Si le délit implique la venue d’un avocat ou que l’individu souhaite appliquer un de ses droits, vous devrez vous y plier, peu importe la situation.

LA FOUILLE :

- Il est obligatoire de poser la question pour savoir si le suspect à quelque chose de dangereux ou d’illégal à déclarer avant la fouille pour la sécurité de celui-ci et de l’agent.

- Toute fouille abusive sans raison valable sera encouru de sanctions pour abus de pouvoir.

LES OPÉRATIONS :

- Durant tout type d’opération nécessitant la présence de plusieurs unités LSPD/ L.S.S.D. (Braquages, prises d’otage, perquisitions, …), un chef d’opération doit être désigné pour gérer le déroulement de l’opération. La personne ayant été désignée pour porter cette responsabilité ne peut pas être la même personne qui prend en charge les négociations dans le cas nécessitant. 

- Tout agent présent sur l’opération se devra d’écouter tous les ordres quels qu’ils soient venant du chef d’opération. 

- Tout manquement se verra sanctionner lourdement pour insubordination (rétrogradation immédiate). 

- Le chef d’opération peut également se faire sanctionner de faute professionnelle lourde ou légère dans le cas d’un échec de mission ou d’une perte d’un agent suite à un ordre incohérent.

- Tout tir involontaire sur un collègue, dans le cadre de l’opération, se verra sanctionner. 

LA RADIO :

- Avant tout call radio, veuillez vous assurer que vous ne vous trompez pas et que personne ne parle afin de ne pas lui couper la parole.

- Vous êtes dans l’obligation de garder votre calme et de parler de manière intelligible en radio et ce peut importe la situation.

LES MOTIFS DE LICENCIEMENT :

- Trafic d’armes

- Vendre de la drogue saisie.

- Utiliser son véhicule pour des fins personnelles.

- Utilise ton arme hors service.

- Association avec des malfaiteurs.

- Ne pas travailler plus de 5 jours consécutifs sans absence.

- Manque à la hiérarchie

BRAQUAGE & PRISE D’OTAGE :

- Lorsque vous rentrez en contact avec les agresseurs, vous avez l’obligation de rester courtois avec eux tant qu’ils sont ouverts aux négociations.

- Si aucun des agresseurs ne rentre en contact avec l’agent s’étant porté négociateur. Vous pourrez alors tenter de pénétrer dans le bâtiment, Vous êtes par ailleurs dans l’obligation de procéder à 3 sommations orales avant de pénétrer dans le bâtiment.

- Vous ne devez en aucun cas rentrer seul dans un bâtiment, même si celui-ci paraît vide.

- Vous n’êtes en aucun cas légitime à  tenter une action sans qu’elle soit préalablement validé par vos supérieurs.

- Lors de tout braquage le plus haut gradé présent se doit d’établir un périmètre de sécurité adapté au effectifs présent.

- Fouillez (dans la mesure du possible) les alentours de la zone afin de vérifier si de potentiels complices ou un véhicule de fuite ne serait pas caché.

Arrivé sur les lieux, commencez toujours par sécuriser le périmètre en formant un barrage.

- Premièrement, évaluez la situation.

- Essayez de savoir s'il y a des otages et s'ils sont en danger.

- Établissez le profil du ou des suspects (Nom, Prénom, âge, situation familiale, etc..) pour tenter de négocier avec lui/eux. Essayez d'obtenir leur confiance.

- Ne vous précipitez jamais ! Cela pourrait entraîner la perte des otages mais aussi de vos coéquipiers.

- Si les suspects ne veulent pas négocier, insister légèrement sans trop les énerver.

S'ils se montrent trop dangereux pour les otages, lancez un assaut.

- Un assaut n'est pas synonyme de rush !

- Vous devez entrer en ayant un visuel du bâtiment.

- Si vous n'en n'avez pas, redoubler de prudence.

- Couvrez vos arrières et celles de vos équipiers.

- Vous pouvez demander aux suspects de poser leurs armes ou bien les abattre si vous en avez l'autorisation.

- Lorsque vous avez la possibilité d'abattre un suspect, faites-le savoir par radio en disant "J'ai la possibilité de l'abattre". Votre leader vous répondra par la suite par “feu", ce qui veut dire que vous avez autorisation de faire feu, ou bien par "Interdiction de tirer".

- Ne faites jamais feu si on ne vous en a pas donné l'ordre ou si le suspect ne se montre pas prêt à tirer!

- Vous pouvez évidemment tirer en cas de légitime défense (si le suspect vous a tiré dessus (ou sur un coéquipier) ou s'il s'apprête à tirer).

Cordialement,

État-Major L.S.P.D.