Sur gestanet, tu peux souscrire les options mais pas modifier (sauf adresse du local).
Pensez à renouveler l'assurance optionnelle.
« Bonjour, J’organise une compétition, suis-je couvert ? »
Réponse :
Non, par le biais d'un contrat fédérale (fédération sportive comme football, tennis, basket, raid comme ultra trail). C'est plus du loisirs.
« Bonjour, J’organise une course pédestre pour mes adherents ? »
Réponse :
oui
« Bonjour, J’organise une course pédestre pour des adherents et non adherents ? »
Réponse :
Oui pour les adhérents
Non pour les non adhérents (prendre une carte 8 jours pour les non adhérents).
« Bonjour, est-ce que les enfants inscrits sont couverts en IA ? »
Réponse :
Oui, les enfants inscrits dans un ACM ont automatiquement l'IA. Pas besoin de la prendre sur gestenet sauf si l'enfant s'inscrit à un ateliers de l'association autre que ACM.
Sur gestanet, tu peux souscrire les options mais pas modifier (sauf adresse du local). Viser le plafond car le même prix, c'est un forfait. Valeur global du materiel.
« Bonjour, on loue une salle à une autre association »
Réponse :
Demander une attestation d'assurance à l'association pour la louer
« Bonjour, je stock du materiel »
Réponse :
Non, par le biais d'un contrat fédérale. C'est plus du loisirs.
« Bonjour, j'ai une mise à disposition gratuite de la salle, dois je prendre l'assurance optionnelle ? »
Réponse :
Oui, si je l'utilise à l'année.
« Bonjour, j'ai une mise à disposition gratuite de la salle, dois je prendre l'assurance optionnelle ? »
Réponse :
Oui, si couvert et fermé.
« Bonjour, j'ai une mise à disposition gratuite de la salle, dois je prendre l'assurance optionnelle ? »
Réponse :
Oui, facture au non de la structure des biens mobilisés même si les biens sont chez un adhérents si lieu couvert et fermé.
Liste de matériels en cas de sinistre avec facture et photos.
Stockage de biens à plusieurs adresses, valeurs globales meme si plusieurs lieu de stockage (chez bénévoles, salle de stokage de l'association).
« Bonjour, est-ce que les téléphones portables sont couverts ? »
Réponse :
Non
« Bonjour, j'ai perdu tous mes bases de données, suis-je couvert ? »
Réponse :
Oui
« Bonjour, durée de vie du matériel »
Réponse :
Vétusté 10% par an . Après 7-8 ans plus de remboursement.
« Bonjour, cinéma en pleine aire et range matériel dans le véhicule, on vole le matériel ou le véhicule après 12h30 »
Réponse :
Pas prise en charge si entre 21h et 7h dans le véhicule même si le véhicule est dans cour fermé. Il faut un local clos et fermé.
« Bonjour, est-ce que le chapiteau démonté stocké dans le local de l'association est assuré ?»
Réponse :
Oui avec l'option biens immobiliers.
« Bonjour, si gros coup de vent, est-ce assuré ?»
Réponse :
Non
« Bonjour, si matériel vieillissant ?»
Réponse :
Pas intérêt de le couvrir. Vétusté 10% par an . Après 7-8 ans plus de remboursement.
« Bonjour, inondation ?»
Réponse :
Non, que les notations en orange sont garanties. Sauf si catastrophe naturelle déclarée par la commune (et/ou préfecture) par arrêté.
« Bonjour, chapiteaux propriété de l'association ou louer ?»
Réponse :
Garantie pour l'année du 1er septembre au 31 aout. Même si locations plusieurs fois dans l'année, la garantie couvre à l'année du 1er septembre au 31 aout. Demander la valeur du biens quand on loue.
« Bonjour, si chapiteaux blesses un adhèrent ?»
Réponse :
C'est la responsabilité civile de la structure. Cette garantie est pour le matériel.
« Bonjour, qu'est-ce que je rentre comme infos dans gestanet quand j'organise un sejour ?»
Réponse :
Mettre le coût global pour tous le monde. Séjour à partir de 1 nuit.
« Bonjour, on a des minibus, comment avoir le mémo ?»
Réponse :
Peut importe qui conduit le véhicule si accord du bureau de l'association de conduite.
Memo pas obligatoire. A demander à la Smacl par email. Memo valable 15 jours.
Document type téléchargeable (accès en ligne avec date du jour) sur gestanet une fois que l'on a validé l'assurance optionnelle car beaucoup de demande ?
Demande du contrôle technique des véhicules.
« Bonjour, véhicule personnel ?»
Réponse :
Garantie complémentaire. Complément de l'assurance tout risque jusqu'à 1000 €. Expert de l'assurance chiffre. Franchise de 150€
« Bonjour, numéro à appeler en cas de sinistre ?»
Réponse :
Numéro assistance smacl : 05 49 32 20 96
Déclaration de sinistre smacl : 05 49 32 30 10 Elodie Mercier ou Marine Charpentier (permanence du lundi au vendredi)
A rappeler :
Numéro de contrat groupe de la CNFR à la Smacl : N°148 339/N
Numéro d'affiliation à la CNFR
Délai de 5 jours pour faire la déclaration à :
et en copie à foyersruraux48@mouvement-rural.org
Envoyer les pièces ultérieurement, pas grave si le sinistre de donne pas suite.
Déclaration :
Cliquez sur l'image ci-contre
ou cliquez ICI
ou cliquez ICI puis "Télécharger" puis l’ouvrir avec Adobe Acrobat Reader (ou tout lecteur PDF compatible) pour remplir les champs.
« Bonjour, en cas d'intempérie ?»
Réponse :
Justificatif de tempête : Relevé de la station de météo ou/et attestation de la mairie ou/et de la préfecture.
Facture d'acompte à conservé au nom de la structure (pas au nom de propre de la personne qui a organisé la manifestation).
La garantie intempérie que du 15 mai au 30 septembre.
Bien mettre la date de l'évènement (pas la date de déclaration du sinistre).
Payement des artistes en cas d'intempérie couvert.
« Bonjour, évènement écourté ou reporté ?»
Réponse :
garantie fonctionne. Pas seulement en cas d'annulation.
« Bonjour, litige employeur -salarié, protection juridique ?»
Réponse :
Oui, 2 déclarations à faire :
déclaration de sinistre classique
déclaration de sinistre protection juridique
« Bonjour, difficile de définir le nombre de salarié de 4 à 50 salariés variable dans l'année ?»
Réponse :
Cas particulier. A voir solution. Moyenne de salariés sur l'année ? Cas des ACM qui ont des animateurs qui varient en fonction des périodes.
« Bonjour, mise à disposition ?»
Réponse :
L'option protection juridique fonctionne. C'est la structure qui l'embauche qui est responsable.