24 novembre

Assemblée Générale du CLUQ (Pierre Louis S., Alain Lt.)

  • Lors de son assemblée générale le CLUQ a élu un nouveau Président : Guy Waltisperger

  • Le CLUQ va reprendre contact avec les Unions de Quartier et envisage des liens forts avec Civipole.

  • Le Président du CLUQ a indiqué sa forte volonté de mener des Commissions Communes avec Civipole avec une nouvelle commission "Mobilités".

  • Un groupe de travail devrait aussi être créé sur la question de l'attractivité de la ville centre.

  • Par ailleurs le CLUQ a indiqué que la Ville de Grenoble a refusé la proposition de participation citoyenne dans la gestion des incivilités.

  • Le prochain bureau commun CLUQ-Civipole aura lieu le 8 décembre

Information sur les pouvoirs de police du Maire (Alain Lt.)

  • Nous avions questionné la Ville de Grenoble sur la reprise de certains pouvoirs de police.

  • Il s'agit des pouvoirs de police sur les questions de voiries et de stationnement

Commissions Consultatives des Services Publics Locaux - Déchets (Najoua R.)

  • CCSPL présidée par Francis Dietrich, VP à la métropole.

  • La CCSPL était principalement l'occasion de faire un bilan financier.

  • Malheureusement, pas assez de temps était alloué aux échanges et à la discussion en amont de la prise de décisions. Nous avons néanmoins noté une réelle volonté de Pascal Clouaire (VP participation de la Métropole) de favoriser la participation et le bon fonctionnement de la CCSPL.

CCSPL Départementale (Alain Lt.)

  • Cette CCSPL concerne entre autres :

    • La Gestion et l'exploitation des lignes Transaltitude

    • La Gestion et l'exploitation des lignes Express

    • Le Contrat de partenariat public-privé relatif à la centrale de mobilité Itinisère+

  • Notre participation à la CCSPL Départemental est encore une fois entravée :

    • Les convocations sont envoyées par lettre recommandées, procédure coûteuse, sans obligation juridique et qui oblige le président de l'association à se déplacer à la poste à chaque fois. C'est le moyen qui a été choisi pour nous convier à la prochaine CCSPL qui aura lieu en visio-conférence.

    • Nous ne sommes conviés qu'à une partie des discussions alors que rien ne l'autorise (article L-1413-1 du code général des collectivités territoriales). L'accès à la première partie de la dernière CCSPL nous a d'ailleurs été refusé sous prétexte que nous n'étions pas concernés.

    • On nous envoie désormais une demande d'engagement de confidentialité demandant explicitement que la personne désignée pour participer à la commission ne diffuse ni oralement, ni par écrit, aucune information ou document donnés dans le cadre de la commission. Si nous devions nous conformer à cette demande, Civipole ne serait pas en mesure ni de préparer, ni de discuter de la CCSPL avec aucun membre de notre association.

Comité de pilotage du Plan de Protection de l'Atmosphère (Dominique T., Jean-Luc B.)

  • Le périmètre du PPA est élargi pour atteindre 300 communes.

  • Le Préfet note que la mortalité liée a la pollution est 10 fois supérieure celle des accidents de la route. Huit agglomérations françaises dépassent les valeurs limites de pollution fixées par l'UE. Le contentieux européen sur la pollution avait abouti à la feuille de route 2018 du PPA.

  • Beaucoup d'attentes sont placées sur la mise en place de la Zone à Faibles Emissions de la Métropole.

  • La quantité d'ozone continue d'augmenter sur le territoire. L'ozone apparait en réaction à la production de CoV dans les villes : baisser la quantité d'ozone dans les campagne risque de placer les villes "dans le rouge" sur d'autres polluants.

  • Actuellement 90% des habitants du territoires soumis au PPA sont exposés à des seuils de pollution supérieurs à ceux recommandés par l'OMS. En 2027, le PPA vise un objectif de 49% de personnes exposées.

  • L'agriculture reste un secteur important d'émission des particules fines et d'ammoniaque (NH3). Le territoire est en retard sur la réduction de ce dernier polluant. La chambre d'agriculture de l'Isère indique qu'elle travaille à la baisse du NH3 en incorporant des intrants pour atteindre des produits moins volatiles.

  • Le PPA se fixe plusieurs objectifs de réductions des polluants : Oxyde d'azote, PPM10, PPM2,5, NH3 et NO2. Les objectifs sont a discuter d'ici le printemps. Pierre Verri (VP à la métropole en charge du Plan Climat) demande que les objectifs soient choisis en fonction de l'impact santé.

  • Une plénière aura lieu le 15 décembre. Des demi-journées de travail seront également organisés en janvier.

Ateliers sobriété énergétique (Alain Lt.)

  • Les ateliers sobriété ont démarrés à la mi-septembre.

  • L'objectif est de donner des axes d'action à la métropole pour aller vers une sobriété alimentaire, numérique, du logement, des déplacements et du vivre-ensemble.

Groupe de travail sur le bruit (Marc N.)

  • Le groupe de travail aimerait rencontrer Pierre Verri, (VP GAM en charge du PCAET) pour initier une réflexion sur le Bruit en liaison avec La Métro.

    • Deux objectifs pour cette rencontre : connaitre les actions de La Métro (au delà de ce qui est décrit dans le Plan de Prévention du Bruit dans l'environnement) et faire état de notre intention de travailler sur le sujet

    • Pour préparer la rencontre, le groupe de travail étoffe le plan d'action du PPBE avec des propositions de thèmes qu'on souhaite voir intégrer le PPBE et une demande d'ajout d'indicateurs de suivi des actions.

  • Le groupe travaille sur une action spécifique vis à vis des souffleuses à feuilles. Avant de rencontrer des élu-es le groupe va chercher plus d’informations sur les alternatives et les contraintes des professionnels.

  • Prochaine réunion le lundi 7 décembre de 10h à 11h30 via zoom.

Conseil métropolitain et participation (Pierre Louis S.)

  • Pascal Clouaire (VP à la métropole sur les questions de participation) a lancé le processus officiel pour fixer les orientation de la participation citoyenne.

Aide aux commerces de proximité (Ernest D., Alain Lt.)

  • La Chambre de commerce et d’industrie (CCI) de Grenoble accompagne les commerces locaux face à l'épidémie en insistant sur le passage au numérique avec la plateforme « En bas de ma rue ».

  • Lancée depuis une dizaine de jours à Grenoble la plateforme doit permettre aux commerçants de vendre leurs produits en ligne. En bas de ma rue regroupe actuellement plus de 265 membres, dont beaucoup de magasins de jouets. En tout, près de 16 500 produits sont répertoriés.

    • Pour l'instant la plateforme nous parait difficile à utiliser.

  • La métropole de Grenoble prendra en charge le coût de la plateforme entre janvier et juin 2021, après la CCI qui assure aujourd’hui son développement.

  • Lien vers l'article de Place Grenet à ce sujet

  • Par ailleurs si vous cherchez des produits locaux alimentaires, beaucoup d'informations sont disponibles sur le site de la métropole.

Schéma de Cohérence Territorial (Ernest D.)

  • Le «profil» du binôme Présidente/1er Vice-Président est intéressant par plusieurs aspects :

    • C'est une rupture avec la tradition d’un Président issu de la métropole grenobloise.

    • Les binômes homme/femme sont suffisamment rares pour être soulignés.

    • Au vu des projets sur leurs communes respectives les deux élus semblent particulièrement attachés au respect des terres agricoles :

      • Mise en place d'un Périmètres de protection et de mise en valeur des espaces Agricoles Et Naturels périurbains (PAEN) au Touvet

      • Mise en place d’un projet agricole ambitieux (50 ha) sur la boucle de la Taillat à Meylan suite au rachat d’une propriété agricole.