Embedded Files
Section 1 : Chaîne de Commandement
[1.01] Director of the United States Secret Service
[1.01 a.] Le Directeur de l'United States Secret Service est nommé par le Secrétaire d'État à la Sécurité Intérieur des États-Unis d'Amérique. Il rend compte au Department of Homeland Security et au conseiller à la sécurité intérieure du Président des États Unis.
[1.01 b.] Le Directeur de l'United States Secret Service peut, en accord avec le Département de la Sécurité Intérieur, mettre en place un bureau (Field Office) sur un État. Cette création de bureau doit être justifiée par une nécéssité de protection.
[1.02] Chief Operating Officer
[1.02 a.] Le Chief Operating Officer à toute autorité sur les agents faisant partis du Field Office qu'il commande.
[1.02 b.] Le Chief Operating Officer nomme son Assistant Chief Operating Officer, qui le seconde dans la direction du Field Office.
[1.02 c.] Le Chief Operating Officer peut placer en congé administratif un agent du Secret Service si l'agent commet une faute. La faute de l'agent est ensuite analysée par le Commanding Office du Field Office où il est affecté.
[1.03] Assistant Chief Operating Officer
[1.03 a.] L'Assistant Chief Operating Officer à toute autorité sur les agents faisant partie du Field Office qu'il seconde.
[1.03 b.] L'Assistant Operating Officer nomme son Deputy Chief Operating Officer, qui l'épaule dans la direction du Field Office.
[1.03 c.] L'Assistant Chief Operating Officer peut placer en congé administratif un agent du Secret Service si l'agent commet une faute.
[1.03d.] L'Assistant Chief Operating Officer a autorité pour passer des contrats avec des entreprises locales. Ces contrats doivent être dans l'intérêt du Service (contrat mécano, santé, etc...).
[1.04] Deputy Chief Operating Officer
[1.04 a.] Le Deputy Chief Operating Officer à toute autorité sur les agents faisant partie du Field Office auquel il fait parti.
[1.04 b.] Le Deputy Chief Operating Officer peut placer en congé administratif un agent du Secret Service si l'agent commet une faute.
[1.04 c.] Le Deputy Chief Operating Officer a autorité pour passer des contrats avec des entreprises locales. Ces contrats doivent être dans l'intérêt du Service (contrat mécano, santé, etc...).
[1.05] Senior Supervisor
[1.05 a.] Le Senior Supervisor est en charge de la supervision des agents sur le terrain.
[1.05 b.] Le Senior Supervisor peut suspendre si il le juge nécessaire un agent subalterne. Cette suspension doit être motivée par une faute commise. Le Senior Supervisor devra remplir un rapport d'incident et demander une sanction. Le Commanding Office votera la sanction donner ou non à l'agent fautif.
[1.05 c.] Le Senior Supervisor peut si le juge nécessaire délivrer un blâme. Cette sanction doit être motivée par une faute commise. Le Senior Supervisor devras remplir un rapport d'incident. En cas de contestation de l'agent, celui-ci doit faire un recourt au Commanding office.
[1.06] Field Supervisor
[1.06 a.] Le Field Supervisor peut suspendre un agent si il le juge nécessaire un agent subalterne. Cette suspension doit être motivé par une faute commise. Le Field Supervisor devras remplir un rapport d'incident et demander une sanction. Le Commanding Office votera la sanction donner ou non à l'agent fautif.
[1.06 b.] Le Commanding Office attribue au Field Supervisor des responsabilité précise (Contrôle de l'armement, Entretien des véhicules, etc...). L'agent en charge aura autorité sur ses subalternes pour appliquer sa tâche.
[1.06 c.] Le Field Supervisor est habiliter à superviser une opération de Close Protecting de Niveau Rouge (Cf Niveau de CP).
[1.06 d.] Le Field Supervisor peut si le juge nécessaire délivrer un blâme. Cette sanction doit être motivé par une faute commise. Le Field Supervisor devras remplir un rapport d'incident. En cas de contestation de l'agent celui-ci faire un recourt au Commanding office.
[1.07] Senior Special Agent
[1.07 a.] Le Senior Special Agent est habilité à superviser une opération de Close Protecting de Niveau Orange (Cf Niveau de CP).
[1.07 b.] Le Senior Special Agent est habiliter à gardé son arme de service lorsque celui si est hors service.
[1.08] Special Agent
[1.08 a.] Le Special Agent est habiliter à gardé son HK-VP9 lorsque celui si est hors service. Sous réserve d'une autorisation (Cf Article IV).
[1.08 b.] Le Special Agent est habiliter à superviser une opération de Close Protecting de Niveau Jaune (Cf Niveau de CP).
[1.09] Senior Field Agent
[1.09 a.] Le Field Agent est habiliter à se mettre d'astreinte.
[1.10] Field Agent
[1.10 a.] Le Field Agent est habiliter à se mettre d'astreinte.
[1.11] Agent In-Training
[1.11 a.] Le Agent In-Training doit suivre une formation de 6h minimum avant de pouvoir prendre son service en autonomie. Le Recruitment and Training Office est en charge de la formation.
[1.11 b.] Les 6 heures de formation s'effectue de hors période active du service. Lors de cette période le Agent In-Training pourra effectué des opération de protection, il devras être accompagné d'un agent du Recruitment and Training Office.
[1.11 c.] A la fin de cette période, si les responsable de la Training Staff juge que le Agent In-Training est près pour partir sur le terrain. L'agent effectuera une période d'essai de 2 semaines.
[1.11 d.] A la fin de cette période d'essaie. Le Recruitment and Training Office avec la Supervisory Team ou le Commanding Office décident si l'agent est prêt à passer Field Agent, s'il devra repasser une période de formation ou quitter le processus de recrutement.
Section 2 : Commanding Office & Supervisory Team
[1-12] Le Commanding Office est composé du Chief Operating Officer, de son Assistant Chief Operating Officer ainsi que le Deputy Operating Officer.
[1-13] La Supervisory Team est composé des Field Supervisors et des Seniors Supervisors.
Section 3 : Commandement Office & Divisions
[1-14] Le Field Office de San Andreas possède trois Office qui sont eux-mêmes composés de plusieurs Divisions.
[1-15] Chaque Office est dirigé par son Head of Office, et chaque Division est dirigé par son Head of Division. Le Head of Office a autorité sur l'enemble des divisions qui composent son Office.
Section 1 : Discipline Générale
[2.01] Il est interdit pour un agent de quitter son poste de travail brutalement sans explications. Cette interdiction est limitée par les dispositions applicables concernant le droit de quitter son poste en cas de danger grave et imminent. Un agent quittant son poste de façon brutale est susceptible d’être interrogé par ses supérieurs hiérarchique (Supervision Team ou Commanding Office). L’agent devras justifier son acte sous peine d’être sanctionné pour abandon de poste.
[2.02] Il est interdit pour un agent de divulguer des renseignements, plan d'opération ou d'autre information sur le service. Tout protocole, opération, directive découlent du service est confidentiel et n'as pas lieu d'être diffuser à la population extérieur au Departement de la Sécurité Intérieur. Un agent divulguent ces informations volontairement ou involontairement se verra licencier du Secret Service. Tout violation du secret professionnel peut entrainer des poursuite en vertu du l'article 3-5.1 du code penal .
[2.03] Il est obligatoire pour un agent de se soumettre au ordre direct de ses supérieurs hiérarchique. Le fait d'outrepassé, un ordre direct est considéré comme de l'insubordination et est strictement interdit. Un agent qui fait preuve d'insubordination peut être renvoyé.
[2.04] Le vouvoiement est obligatoire au sein du service. Egalement le vouvoiement est obligatoire pour adresser la parole à une autorité politique, gouvernementale ou judiciaire. Si celui-ci vous tutoie, vous vous devez de le vouvoyer.
[2.05] Le devoir de réserve s'applique à chaque agent et autre salarié de l'agence.
[2.05 a.] Tout agent fédéral doit faire preuve de réserve et de mesure dans l'expression écrite et orale de ses opinions personnelles. Cette obligation ne concerne pas le contenu des opinions (la liberté d'opinion est reconnue aux agents fédéraux), mais leur mode d'expression.
[2.05 b.] L'obligation de réserve s'applique pendant et hors du temps de service. Le manquement au devoir de réserve est apprécié par l'autorité hiérarchique (Commanding Office) au cas par cas.
[2.05 c.] Cette obligation impose aussi aux agents fédéraux d'éviter en toutes circonstances les comportements susceptibles de porter atteinte à la considération du Gouvernement Fédéral ou autre agence fédéral par les citoyens américain. Les agents en civil y sont donc également soumis.
[2.05 d.] Tout agent fédéral est soumis au devoir de réserve ; qu'il soit en service, ou hors service. Son comportement doit être correct envers les citoyens, et adéquat; conformément à son emploi et sa place actuel au sein de l'agence.
[2.06] Il est interdit pour un agent de l’United States Secret Service d’utiliser son équipement hors service. Il est obligatoire de déposer tout l’équipement professionnel à la fin de votre service.
[2.06 a.] Exception est faite pour le Glock 17, et pour tout agent, ayant le grade "Special Agent". L'agent devras effectué une demande au prêt du Human Office.
[2.07] Il est interdit pour un agent du Secret Service d’entretenir quelconque relation avec une autorité gouvernementale. que celle-ci soit d'ordre amoureuse, sexuelle ou amicale. Il est également interdit de s'immiscer dans les conversations privés des autorités. Ceci constitue une profession grave.
[2.08] Il est interdit pour deux agents du Secret Service faisant partie d'une même Field Office ou d'une même unités d’entretenir quelconque relation, que celle-ci soit d'ordre amoureuse ou sexuelle.
[2.09] L'accès au Bâtiment du Gouvernement est une zone réglementé, il est interdit pour un agent du Secret Service de faire rentré une personne non habilité dans le bâtiment constitue une faute grave.
Section 2 : L'astreinte
[2.10] L'astreinte correspond à une période pendant laquelle un agent doit être en mesure d'intervenir pour accomplir un travail au sein du service. Le salarié d'astreinte n'a pas l'obligation d'être sur son lieu de travail et ou à la disposition permanente et immédiate du service.
[2.11] L'astreinte est accessible aux agent gradé aux minimum "Field Agent" et l'agent peux prendre son service d'astreinte uniquement si il n'est pas demander sur une "Close Protecting".
[2.12] L'agent dit "d'astreinte" ne peut consommer de l'alcool, des stupéfiants et autres produit pouvant altéré son jugement et ses capacités physiques.
[2.13] L'agent dit "d'astreinte" se doit d'être équiper du matériel suivant :
Glock 17 + 3 chargeurs 9mm (l'arme doit rester dissimulée).
Plaque du Service (doit rester dissimulée).
D'une paire de menotte.
D'une radio allumée et connecté à la fréquence du service.
D'une tenue classe A et d'une windbreaker USSS dans le coffre de son véhicule.
Section 3 : Hygiène & Sécurité
L'agent fédéral est responsable de son hygiène, une bonne hygiène est attendue pour la bonne exécution des tâches qui incombent l'agent.
Par ailleurs, le salarié se doit d’être en pleine capacité à assumer les fonctions qui l’incombent. L’état d’ivresse ou l’emprise d’une substance stupéfiante active est interdite avec les missions du salarié. La vente, distribution de boisson alcoolisé ou de stupéfiants est interdite dans l’enceinte de la société et en dehors.
Le vestiaire mis à disposition des salariés est un lieu de vie. Il doit être maintenu dans un état conforme à son utilisation. Toutes dégradations, détérioration pourra faire l’objet d’une sanction à l’encontre du salarié responsable.
[2.14] Chaque agent se doit de respecter son lieu de travail : il est interdit de jeter des objets ou des déchets hors de poubelles disposées au préalable dans le Gouvernement ou le FIeld Office.
[2.15] Chaque objet trouvé, appartenant à un agent employé au sein de la Field Office se doit d'être remonté à un membre de la Supervision .
[2.16] Conformément à notre politique en vigueur, seuls quatre drapeaux sont autorisés à être affichés aux alentours du gouvernement et à l'intérieur de nos édifices officiels. Ces drapeaux sont le drapeau de l'État de San Andreas, le drapeau du Secret Service, le drapeau du Département de la Sécurité Intérieure ainsi que le drapeau des États-Unis d'Amériques.
[2.17] Chaque agent se doit d'être à jour médicalement. Vaccins, blessures - l'agent se doit aussi de respecter correctement ses Arrêts Temporaire d'Activité (ATA).
[2.18] Chaque agent en uniforme se doit obligatoirement de garder une coupe de cheveux propre et correcte. Les coupes dégradées sont interdites pour les femmes ; les cheveux se doivent d'être attachés correctement. Queue de cheval, chignon vers le bas : pas de cheveux descendant sur les épaules.
Note : Vous n'êtes pas dans l'obligation de couper vos cheveux, vous pouvez les attacher pendant une période afin de pouvoir les détacher hors service.
Les coupes de cheveux longues, passant au dessus des oreilles d'un agent sont interdites. Les coupes de cheveux des hommes se doivent d'être courtes et correctement coiffées et au moins modérément effilés.
Les employés de sexe masculin assermentés doivent veiller à ce que leurs cheveux n'interfèrent pas avec le port correct de son équipement de communication ou le placement rapide et approprié de la tête de protection et / ou de l'équipement facial.
[2.17 b.] Les couleurs de cheveux trop excentriques et indiscrètes sont interdites au sein de l'agence. Privilégier des couleurs sombres. Le Commanding Office ce réserves le droit de demander à un agent la modification de sa couleur de cheveux.
[2.18] Les barbes pour les agent masculins se doivent d'être correctement taillées lorsqu'ils se présente sur leur lieu de travail. La barbe ne doit pas être délaissée, et ne doit pas faire penser à un "laisser-aller" de sa part.
La moustache : Les employés de sexe masculin peuvent porter une moustache courte et soigneusement coupée de couleur naturelle. Les moustaches ne doivent pas s'étendre au-dessous du vermillon de la lèvre supérieure ni des coins de la bouche et ne doivent pas s'étendre sur le côté de plus d'un demi-pouce au-delà des coins de la bouche.
[2.19] Les tatouages sur les parties visibles une fois en uniforme ou en tenue de service sont totalement prohibés.
Les tatouages sont strictement interdits sur le visage, les mains ainsi que le cou et la nuque. Ils sont autorisés si ceux-ci ne constituent pas un évènement religieux, historique, entrant en conflit avec les politiques du pays et du département ; ou si ils ne sont pas colorés. Ils ne peuvent pas représenter des têtes de mort.
Seulement sur le torse, le dos ainsi que les épaules. Ils doivent être fins, et ne doivent absolument pas être visible sous peine de sanctions.
Section 4 : Confidentialité sur Internet
[2-20] Tout agent du service est autorisé à posséder un compte personnel sur les réseaux sociaux, sous réserve de respecter les dispositions énoncées dans le présent règlement.
[2-21] L'agent doit veiller en tout temps à ce que ses comptes sur les différents réseaux sociaux ne révèlent en aucune manière son appartenance au département.
[2-22] L'agent est tenu de protéger la confidentialité de son affiliation au département lorsqu’il est hors-service, en évitant toute discussion ou toute publication qui pourrait révéler son statut d'agent en service actif.
[2-23] Il est strictement interdit à l'agent d'exhiber ou de publier des images de son matériel matériel, de l’équipement, des armes ou de tout autre élément spécifique au département sur ses comptes personnels (réseaux sociaux).
[2-24] Le Commanding Office ainsi que l'Office of Legislative and Internal Affairs sont autorisés à surveiller les comptes personnels des agents du service sur les différents réseaux sociaux, afin de s'assurer de la conformité et du respect des règles énoncées dans le présent règlement. En cas de violation de l'une des dispositions, l'agent peut faire l'objet de sanctions disciplinaires.
[2-25] Le Commanding Office se réserve le droit de demander la suppression de tout élément qu'elle estime inapproprié, contraire aux intérêts du service, ou susceptible de compromettre la sécurité des agents ou des opérations.
[3.01] L'Équipement d’un agent est composée : d'une radio, d'une oreillette Sony, d'un Semi Pistolet Automatique Glock 17, Axon Tazer 7, plaque du service.
[3.02] Une arme d'épaule peut vous être attribuer au briefing par le superviseur de service. Après chaque fin de service, vous devez ranger vos armes d'épaules (sauf Commanding Office).
[3.03] Votre arme à feu se doit être sécurisée et sous votre contrôle en tout temps. Les CPS (Contrôle Personnelle de Sécurité) Elle ne vous appartient qu’à vous et non tout le monde. Assurez vous qu'elle soit bien étiquetée et à votre nom.
[3.04] Le vol d'équipement est strictement interdit. Lors de votre intégration, votre équipement vous a été soigneusement donné, et il en va de même envers vos collègues. Tout port d'armes non attribué à votre personne sera sanctionné.
[3.05] Chaque perte d’équipement doit être notifié dans la section appropriée au sein de l'intranet dans les 12 prochaines heures après la perte.
[3.06] Tous les agents se doivent de s'assurer que leurs équipement est en bon état. Nettoyage d'arme, entretien des accessoires.
[3.07] Vous n'avez le droit qu'à trois chargeurs maximum pour vos armes ; si un agent est surpris avec un surplus de munition, des mesures adéquates seront prises.
HK VP9 (3 chargeurs) -> 36 balles de 9mm
MP5 (3 chargeurs) -> 90 balles de 9mm
COLT M4 (3 chargeurs) -> 90 balles de 5.56 mm
LWRC M6IC (3 chargeurs) -> 90 balles de 5.56 mm
MOSSBERG 500 (3 cartouchières) -> 24 Cartouches de Cal. 12
M870 Less Lethal (3 cartouchières) -> 24 Cartouches de Cal. 12 sockets.
Tout Agents Fédéraux possède au minimum : une arme de service, catégorisée comme arme à feu.
Cette arme est offerte par le service, et ne doit pas être portée ou apportée autre part que dans votre vestiaire une fois en dehors de votre service.
Types d'armes appartenant au services, et légales aux politiques du Département :
Glock 17, .9x19mm.
Taser x7.
Mossberg 500, 12 gauge.
HK-MP5 9x19mm.
Colt M4, 5x56mm.
LWRC M6IC, 5x56mm.
Section 1 : Le règles sur les armes à feu
[4.01] Afin de pouvoir porter une arme, votre permis de port d'arme professionnel doit être validé par les formateurs.
[4.02] Les armes à feu offertes par le service doivent obligatoirement rester déchargées dans votre casier personnel au niveau des vestiaires, lors de votre fin de service.
[4.03] À partir du grade de Special Agent, Inspector les Agents du Field Office ont la possibilité de faire la demande du port de leur arme de service en civil et/ou à son domicile. Pour que le port d'arme soit effectif et légal, l'officier devra porter sur lui sa plaque du service. L'arme et la plaque devras rester dissimuler Il est nécessaire d'envoyer sa demande de port d'arme à la Secrétaire (Human Resource) du Field Office sous forme de lettre de motivation, le Commanding Office se réserve le droit de la refuser.
[4.04] La connaissance et la mise en application des règles de l'ISTC et du CEVITAL sont obligatoires et doivent l'être en tout temps.
[4.05] Tout utilisation d'arme doit faire l'Object d'un rapport écrit, les Affaires Internes se réserve le droit de convoquer l'agent utilisateur pour mieux comprendre les circonstances du tir.
[5.01] Un rapport écrit doit être encodé sur l'intranet via le Channel #rapport nécessitant une trace écrite par exemple lors de l'utilisation de la force, dans un cas général c'est à l'appréciation d'un agent/superviseur.
[5.02] Chaque division possède un chef de division. Il est primordial de se référer à eux pour n'importe quelle question, et situation. Ceux-ci sont disponibles par téléphone et mail en tout temps.
[5.03] À chaque arrestation, une pièce d'identité doit être prise obligatoirement, et le prévenu se doit d'être encodé correctement en tant que civil sur le MDT. Le plus d'informations possible se doit d'être enregistrée voire mis à jour. L'agent ayant été en charge de l'arrestation se doit de vérifier la véracité des informations sur le MDT et de transmettre le dossier à l'Investigation Office.
[5.04] Un agent ne peut pas décider de délaisser une enquête ou une affaire à un collègue en cours de chemin, vous devez le compléter jusqu'au bout.
[5.05] Il est formellement interdit de garder sur votre personne l’argent ou quelconque somme d’argent suite à une amende. Elle doit être immédiatement déposée dans le coffre des saisies et l'officier devra indiquer le montant déposé dans dans le canal prévu à cet effet sur l'intranet.
[5.06] Tout type de corruption est formellement interdit. La corruption est un crime fédéral, si vous êtes accusé de corruption, les affaires internes lanceront une enquête sur vous. Lors de l'enquêtes vous serez automatiquement placé en congé administratif.
[4.07] Lors d'une découverte de corps inerte, que ce soit une mort criminelle ou autre ; les services de coroners doivent être appelés immédiatement ainsi que le service de police locale a qui l'affaires sera confié. Exception si la victime est un agent fédéral ou un membres placer sous protectorat du Secret Service.
Il est interdit de toucher le corps ainsi que fouiller pour ses effets personnels. Ceci entraînera une lourde sanction judiciaire.
[4.08] Lors de la lecture des droits ; le prévenu peut demander à ce que ses droits soient lus à nouveau si celui-ci n'a pas correctement compris. Cependant, le Department of Homeland Security, juge qu'après deux lectures, les droits doivent être compris. C'est pour cela que les droits ne peuvent être lus que trois fois maximum ; à vive-voix, en articulant correctement en citant le jour, l'heure et le nom du prévenu..
[4.09] Toute fuite d'information concernant des rapports, des enquêtes, des affaires internes au service se résoudra en une sanction. Que l'information soit fuitée dans le service, en interne ou en externe.
[4.10] Toute falsification de document se verra sanctionnée. Les modèles donnés par le secret service se doivent d'être respectés.
[4.11] Lorsque vous confisquez des armes ou n’importe quel autre équipement durant une arrestation, vous êtes dans l’obligation d’inscrire sur l’étiquette ceci : [Initiale du prévenu, date arrestation]
Par exemple : J. Doe 00/00/20
Lorsque qu'un agent commet une faute, son supérieur peut le placer en congé administratif.
[6.01] Les agents commettent l'une des fautes suivantes peuvent être placée en congé d'administratif :
La faute professionnel : La faute professionnelle c’est le fait pour un agent d'enfreindre le code de déontologie ou le manuel de service.
L'insuffisance professionnel : L'insuffisance professionnelle se caractérise par l'inaptitude physiologique ou déontologique de l'agent à exercer normalement les fonctions pour lesquelles il a été engagé.
Modification du contrat : L'agent peut être licencié en cas de refus d'une modification d'un élément substantiel de son contrat proposée par l'administration.
Inaptitude physique : L'agent peut être licencié en cas d'inaptitude physique définitive reconnue après un congé de maladie, de grave maladie, d'accident du travail, de maladie professionnelle ou de maternité, de paternité ou d'adoption."
Implication Criminel : L'agent est impliquer dans une enquête judiciaire pour un délit ou un crime.
[6.02] Lors du placement en congé administratif, l'agent fautif doit se voir cité les information suivantes :
L'agent à un interdiction de se présenter en qualité d'agent fédéral quelque soit les circonstances.
L'agent à interdiction de quitter l'état ou le pays étranger sur le quel l'agent est affecté.
L'agent à interdiction de rentré en contact avec ces collègues du service.
[6.03] Lors du placement en congé administratif, l'agent fautif doit obligatoirement :
Rendre son arme de service.
Rendre sa plaque d'agent fédéral.
Rendre sa radio de service.
Rendre les clés de son véhicule de fonction.
Se rendre au convocation de son Chief Operating Officer dans la journée.
[6.04] Lors du placement en congé administratif, l'agent à l'obligation de coopéré avec les services des affaires internes. Tout refus entrainera immédiatement un licenciement.
[6.05] Une fois le congé administratif prononcé par un supérieur, celui-ci doit remplir un rapport d'incident détaillé, qui décrit le contexte, la faute, le dérouler des événements. Ce rapport doit rédiger dans les plus brève délai et envoyer aux affaires internes.
[6.06] Les affaires internes devrons enquêter sur le déroulement des faits, ils auront autorités sur l'ensemble du service pour résoudre leurs enquêtes. Ils pourront : fouiller les cassier / interrogé les agents du service / fouiller les véhicules de service et véhicule personnel.
[6.07] Les affaires internes devrons rendre des conclusion au Commanding Office. Le CO prendra ensuite une décision pour le type de sanction qui sera appliquer.
[6.08] Listes des sanctions applicables par le Commanding Office :
Suspension : L'agent est ne peux plus exercer son activité professionnel pour une durée définie par le CO. L'agent ne pourra pas se présenter en qualité d'agent fédéral quelque soit les circonstances.
Rétrogradation : L'agent verra son rang réduis au sein de la hiérarchie.
Licenciement : L'agent se verra révoqué de l'agence.
Blâme : Le blâme constitue un avertissement officiel. Après 3 blâme attribuer l'agent se verra révoquer du Secret Service. Un agent recevant un blâme, se verra automatiquement retardé sa promotion.
[7.01] Véhicule de Fonction : Les véhicules de fonction sont des voitures attribués a des agents et non à un service de l'agence. L'agent titulaire d'un véhicule de fonction peut s'en servir à un usage personnel.
[7.02] Chaque agent en possession d'un véhicule assigné se doit de garder son véhicule propre en tout temps. Équipé convenablement, et ranger correctement. Tout manquement se verra sanctionné.
[7.03] Aucune modification esthétique n'est autorisée (voir art 7.08). Le véhicule doit resté comme il a été construit et mis aux normes américaines, conformément aux lois Fédérale.
[7.04] Équipement obligatoire véhicule Close Protecting :
Gilets pare balle (GOVT) : 2
Trousse de soin : 1
Grenade Lacrymogène : 4
Munition 9mm : 24
Masque à Gaz : 4
[7.05] Équipement obligatoire véhicule Uniformed Division :
Trousse de soin : 1
Grenade Lacrymogène : 4
Munition 9mm : 24
[7.06] L'attribution des véhicules Unmarked est régis par un document interne à chaque Field Office. Tout manquement à ce document sera sanctionné.
[7.08] Tout véhicule attribuer ou de fonction peuvent être modifier (Moteur, freins, transmission) ainsi que la couleur qui peux se voir refuser si le CO ou la Supervision trouve la couleur extravagante ou inadéquat pour le service.
[7.07] Chaque agent (driver) se doit obligatoirement de verrouiller correctement son véhicule lorsqu'il est hors du véhicule, sans oublier au préalable ses clés dans l'habitacle.
L'utilisation des fréquences radio est un point important et primordial pour les agents en opération. C'est pour cela que les communications se doivent d'être claires et correctes.
[8.01] Toute utilisation inadéquate d'une transmission radio ayant pour but de faire rire quiconque se verra sévèrement punie.
[8.02] La fréquence radio se doit de rester confidentiel. Il est formellement interdit pour un agent de la divulguer celle-ci à tout personne étrangère au service.
[8.03] La fréquence radio se doit d'être transmise à l'écrit sur une transmission sécurisée, ou dans un lieu non peuplé.
[8.04] Les transmissions radio se doivent d'être correctes, et les Codes 11 respectés au plus possible. Il est primordial d'avoir des codes radio brefs, et correctement maîtrisés.
[8.05] Les transmissions radio long de plus de 20 seconde se doivent de passer par téléphone, par message privé, par mail ou tout autre moyen de communication pratique pour éviter un flux radio surchargé. Sauf pour l'annonce de consigne général.
Page updated
Google Sites
Report abuse