CRIMINAL INVESTIGATION SERVICE

[O3.01] Tout comportement inadéquat relevé par un tiers de la division, ou autres fera l'objet d'une enquête interne. En cas d'accusation avéré, le ou les agents concernés se verront lourdement sanctionnés.

[O3.02] Toute utilisation de la force non-objective, ou incorrecte et/ou non-raisonnable se verra lourdement sanctionné. La sanction peut aller au minimum à un blâme, jusqu'à un licenciement définitif du département

[O3.03] La hiérarchie de la division se compose comme suit ;

• [O3.03.a] Le Director of Investigation est le leader de l'Office of Investigation, il veille au bon fonctionnement de administratif et opérationnel, à l'entretien des diverses collaborations entre le service et des polices locales et/ou d'autres agences. Il s'assure de prendre les décisions dans leurs finalités tout en prenant compte des éventuels risque que celles-ci implique.

• [O3.03.b] L'Assistant Director of Investigation quant à lui ce voit nommé par le Director of Investigation en accord avec le Commanding Office. Son rôle est d'épauler le DOI dans toutes les tâches qui l'incombe notamment dans la chaine de communication avec les autres leaders. Il veille au bon fonctionnement de administratif et opérationnel, à l'entretien des diverses collaborations entre le service et des polices locales et/ou d'autres agences. L'ACOI se charge également de faire remonté les informations  importantes relative au fonctionnement de la division au près du DOI.
  
  

• [O3.03.c] Le Supervisor of Investigation désigné par l'Investigation Head Executive Office a pour responsabilité la gestion active et détaillé de la division. Il communique régulièrement avec le Head Executive Office, affecte, trie et donne la marche à suivre au agent concernant de multiples dossiers. Le Supervisor est également chargé d'assurer la bonne application des procédures, règles et diverses consignes émises. 

  • • Note: Tout autre grade exterieur à la division (ex: deputy supervisor) n'a de pouvoir de décisionnaire sur les affaires ou affectations de l'Office of Investigation. La seul exception est le Commanding Office. 

[O3.04] Les Inspector in Test ne sont pas autorisés à s'assigner seul une affectation même sous accord diverse. Ils doivent toujours être encadré par un Inspector confirmé.

[O3.05] La division ne tolère pas les électrons libre, chaque agent est humain, les avis contraire et les manières de faire différentes sont autorisés dans la mesure ou l'expérimentation de l'agent prouve que les oppositions d'idées sont fondés, néanmoins, en opération et sur le terrain, un membre de la division ne peut contredire les ordres de ses supérieurs sous aucun prétextes, sauf si évidemment, les ordres sont irréalisable humainement, aussi bien sur le plan physique, moral et déontologique. 

[O3.06] La division ne tolère pas les loups solitaires, chaque agent se doit d'entretenir une relation professionnel et cordiale avec ses collègues, et doit faire preuve d'une totale transparence avec ceux-ci, il n'est pas non plus tolérer d'emmagasiner des informations sans les transmettre au reste de la division. 

• Note: La rétention d'information en plus de s'exposer à de lourde sanction interne, peut valoir une poursuite pénal fédéral.

[O3.07] Le déploiement d'une Union est interdite si moins de 4 unités sont disponible Le superviseur de la soirée se réserve cependant le droit de refuser une Union si il estime le nombre d'unités en CPO est insuffisant.

[O3.08] Dans le cadre du déploiement d'une Union il est obligatoire que deux agents soit présent dans celle-ci.

[O3.09] Dans le cadre d'une interpellation en Union vous vous devez d'être identifiable en tant qu'agent fédéral votre insigne doit être visible et apparent qu'il soit autour de votre cou, sur le porte plaque ou sur votre ceinture.

[O3.10] L'usage global de l'armement au sein de l'Office of Investigation est le P29. Il peut cepandant arrivé que l'usage d'une arme lourde soit confié lors de situation spécial.

[O5.01]  Le respect est de mise envers l'ensemble des collègues mais aussi des citoyens. Toute remontée signalant un manque de respect envers n'importe quel tiers avec des preuves des faits avancés résultera d'une mise à pied le temps de faire le point sur la situation.

[O5.02]  Les informations que vous pourrez obtenir lors de vos enquêtes resterons au sein de la division. Vous ne devez pas en faire un usage personnel.

[O5.03]  Toute divulgation d'information concernant une enquête ou un individu concerné par celle-ci est une faute grave et amènera à une exclusion de la division, licenciement et sera passible de poursuite judiciaire.

[O5.04]  Les véhicules de service ne vous appartiennent pas. Vous vous devez de les entretenir et de les rendre dans l'état dans lequel il vous a été fourni.

[O5.05] L'identité de vos informateurs, aussi fiable soit-il, doit être connu au minimum de vos responsables de division.
Toutes tentatives de déroger à cette obligation ce verra lourdement sanctionner.