Voici quelques définitions validées lors des différentes réunions nationales sur les nomenclatures.
Informations transmises par mail, le lun. 25/05/2020, par ASIP RORDans la description de l’offre de santé, une unité élémentaire (UE, ou Unité Opérationnelle, UO) est la plus petite partie de l’organisation interne d’une structure qui délivre une ou plusieurs activités dans le cadre d’un mode de prise en charge unique.
Elle se définit notamment par un lieu géographique, un champ d’activité, un contact, un planning.
Une activité opérationnelle est un ensemble cohérent d’actions et de pratiques mises en œuvre pour répondre aux besoins en Santé d'un ou d'une patiente.
Elle peut être d’ordre sanitaire, social ou médico-social.
Cet ensemble opérationnel est plus détaillé qu'une activité soumise à autorisation préalable de l'ARS.
Dans le secteur médico-social, chaque activité est rattachée à une famille d'activités (prestation niveau 4 de Serafin).
Les activités décrites sont réalisées avec les ressources propres de l’unité ou via des ressources mises à disposition dans le cadre d’une convention à la condition que ces ressources interviennent au sein de l'unité (sur site).
Un acte spécifique est une action menée par un ou plusieurs acteur(s) de santé dans le cadre d’une activité. Cet acte peut correspondre à une technique spécialisée ou traduire une expertise discriminante dans le parcours de santé.
Les actes habituels réalisés dans le cadre des activités proposées par l’unité ne sont pas des actes spécifiques.
Les actes spécifiques décrits sont réalisés avec les ressources propres de l’unité ou via des ressources mises à disposition dans le cadre d’une convention à la condition que ces ressources interviennent au sein de l'unité (sur site).
Un équipement spécifique correspond à une ressource matérielle médicotechnique spécialisée, qui permet la réalisation d’une activité de soins.
Les équipements spécifiques décrits sont des ressources propres de l’unité ou des ressources mises à disposition dans le cadre d’une convention à la condition que ces ressources soient utilisées au sein de l'unité (sur site).
Un mode de prise en charge se définit par une organisation en terme de durée de prise en charge et de niveau de soins.
Une spécialisation de prise en charge est une grande catégorie de troubles, de pathologies ou de déficiences pour lesquelles l’unité dispose d’une expertise, de compétences et/ou d’équipements spécifiques pouvant être discriminants dans le choix d’orientation du patient.
La catégorie d’organisation caractérise la nature particulière d’une organisation liée à un agrément, un personnel spécialement formé, un environnement particulièrement adapté à l’état de santé des patients.
La compétence spécifique correspond à une capacité ou une connaissance reconnue d’une personne ressource de l’unité.
Elle permet ou facilite l’accueil d’un ou d'une patiente.
La compétence spécifique n’est ni une spécialité ordinale, ni une profession.