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NOUVEAUTE REGLEMENTAIRE 2021 - applicable en janvier 2022
NOUVEAUTE REGLEMENTAIRE 2021 - applicable en janvier 2022
Les textes applicables
Les textes applicables
A compter de 2022, l'arrêté du 23 juillet 2021 relatif aux conditions d'utilisation et de maintien de navigabilité des parachutes de sauvetage remplace les textes antérieurs
A compter de 2022, l'arrêté du 23 juillet 2021 relatif aux conditions d'utilisation et de maintien de navigabilité des parachutes de sauvetage remplace les textes antérieurs
Chapitre 0 - Les responsabilités
Chapitre 0 - Les responsabilités
L'évolution de la réglementation en 2021 modifie significativement les règles en matière de responsabilités et de répartition des rôles, notamment dans la définition du propriétaire du parachute vis à vis de l'utilisateur et de celui qui en assure la maintenance.
Ce chapitre fait le point sur ces changements.
Chapitre 1
Chapitre 1
Les personnels
Cette page est remise à jour selon les nouveautés réglementaires parues le 23 juillet 2021
Chapitre 2
Chapitre 2
Les locaux
Cette page est remise à jour selon les nouveautés réglementaires parues le 23 juillet 2021
Chapitre 3
Chapitre 3
Les documents administratifs
Cette page est remise à jour selon les nouveautés réglementaires parues le 23 juillet 2021
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