Chemin d'arrestation :

1. Arrestation.

2. Transport au poste de police (ou hôpital le plus proche si blessures corporelles).

3. Vérification d'identité.

4. Lecture des droits Miranda.

5. Fouille au poste (palpation si ; encore à l'hôpital).

6. Mise en évidence et sous sceller des affaires du suspect.

7. Vérification CAD/MDT et calcul des peines encourues.

8. (Seulement si un avocat est demandé, ou qu'il y a un délit majeur ou un crime dans les chefs d'accusation) : Création d'un dossier d'arrestation à envoyer au procureur / ou / juge / Command Staff.

9. Amender le suspect.
   - Si le suspect n'est pas solvable : travaux d'intérêts généraux dans une entreprise partenaire.

Procédures d'arrestation

1) Interpellez le suspect et le notifiez de sa mise en arrestation.

2) Menottez l’individu, en toutes circonstances et analysez le lieu de l’arrestation, imaginons la procédure A.

• Nota ; Il est interdit de fouiller un individu conscient avant la lecture des droits :

A. Le lieu n’est pas sous contrôle ? Dangereux ou intervention en cours ? Suivez la procédure qui suit :

I. Palpez le suspect pour assurer votre protection, celle de vos collègues ainsi que la sienne.

II. Confisquez toutes armes en lui notifiant explicitement que c’est pour la sécurité du trajet. Les armes blanches seront rendues lors de la libération de l’individu si il ne les a pas utiliser pour un quelconque délit.

L’arme à feu sera confisquée si le suspect n’a pas de permis de port d’arme.

III. Notifiez au suspect que vous vous rendez en lieu sûr pour la suite de la procédure.

Direction alors au poste de police pour procéder à la suite de l’arrestation.

Il est important de ne pas questionner le suspect avant de lui avoir lu ses droits.

IV. Ramenez le suspect à l'arrière du poste de police. Si vous êtes en adam, le conducteur s’occupera de ramener le véhicule sur le parking avant à Bariol pour ne pas encombrer l’espace arrière.

V. Amenez le suspect au niveau du bureau proche des cellules et demandez-lui de se mettre face à un mur ; déterminez son identité.

Si le suspect n’a pas de carte d’identité sur soit doit en acheter une à l'accueil.

Une fois le nom et prénom du suspect vérifié, il est important de lui lire ses droits afin d'éviter un bête vice de procédure.

[Droits miranda :

Monsieur/Madame (citer le nom et prénom de la personne), nous sommes le (citer la date et l’heure).

Vous êtes en état d’arrestation pour : - donnez au minimum un chef d'accusation.

Vous avez le droit de garder le silence. Tout ce que vous direz pourra et sera retenu contre vous lors d’une cour de justice. Vous avez le droit à un avocat et d’avoir un avocat présent lors de votre interrogatoire. Si vous n’en avez pas les moyens, un avocat vous sera commis d’office. Durant votre temps d’arrestation, vous avez le droit à des soins médicaux si vous en ressentez le besoin ainsi qu’à de la nourriture. Vous pouvez décider à n’importe quel moment d’exercer vos droits, de répondre à aucune question et de ne faire aucune déposition.

Avez-vous bien compris vos droits ? (Il/elle doit absolument répondre) (*)

Souhaitez-vous faire valoir vos droits ? (Il/elle doit absolument répondre)

(*) La réponse doit être oui sinon répétez jusqu’à maximum trois fois, dès lors les droits seront compris. Si le prévenu souhaite un avocat, ne posez aucunes questions et poursuivez la procédure jusqu'à sa mise en cellule.]

3) Une fois les droits lus, et au poste de police uniquement ; procédez à une fouille intégrale et relevez tout objet illégal. Prenez en photo la totalité de ce qu’il possède et demandez-lui de poser ceux-ci dans un des casiers prévus à cet effet. Saisissez également tout objet illégal.

4) Placez le suspect en cellule.

5) Re-demandez au suspect si il souhaite un avocat personnel ou commis d'office.

[Si oui ; contactez alors l'avocat qu'il souhaite avoir pour se défendre ou alors un commis d'office si il n'en a pas, ou qu'il n'est pas disponible et attendez 20 minutes le temps de réponse de l'avocat.

Si celui-ci ne répond pas, vous devez alors prendre le numéro du suspect, lui adresser un bracelet électronique et le notifier toutes vos informations à l'avocat.

Il est aussi important de demander l'adresse mail du suspect et lui envoyer une convocation avec un délai de 48h pour se représenter avec son avocat au poste. À défaut de ne pas avoir d'adresse mail, vous pouvez lui donner le papier en main propre.]

[Si non : continuez votre procédure comme il faut.]

6) Vous avez une heure pour le laisser en garde à vue sans peine ni-amende. Sauf s’il a un avocat.

Profitez-en pour calculer ses peines via la fiche de calcul et faire son rapport d’arrestation sur le MDT.

-> Recherche d’individu -> insérez son nom -> rédigez un rapport d’arrestation.

-> Si l’individu n’est pas déjà encodé faites-le -> MDT -> encoder -> encoder un civil, et suivez les instructions précisés sur le MDT.

7) Une fois le temps de garde-à-vue complété et l’individu amendé -si solvable-, libérez le suspect et accompagnez-le pour récupérer les affaires, puis faites-lui signer le registre auprès de l'officier Baril. Sans oublier de remplir le rapport d’arrestation.

2. Que faire en cas de délit majeur ou crime ?

Points à savoir :

1. Conversion des UP

- 5,000$ = 2UP

- 5,000$ = 1UP pour des travaux d'intérêts généraux.

2. Qui appeler pour un délit majeur ou un crime :

- Délit majeur = Procureur.

Si aucune réponse du procureur n'est donnée sous 15 minutes, le juge peut se substituer au procureur ; si celui-ci n'est pas disponible non plus, le Command Staff peut se substituer au procureur et au juge.

- Crime = Juge et avocat obligatoire pour un crime.

3. Que faire pour demander un procureur un Command Staff ou un juge ?

- Remplir un dossier d'arrestation pour le suspect.

- Faire la demande de procureur ou juge sur la liaison, ainsi qu'avocat.

Délits majeur

Pour les délits majeurs la procédure à suivre et un peu plus poussée que celle de la procédure habituelle. Il est important de suivre toutes ces étapes pour mener à bien la procédure

1) Procéder à la procédure habituelle d'arrestation ; vérification d'identité, véhicule utilisé, lecture des droits etc.

2) Une fois le prévenu en cellule remplissez le document d'arrestation. N’oubliez pas : vous avez une heure s’il n’a pas d’avocat ou qu’aucun avocat n’a répondu à l’appel.

Vous pouvez également demander prolongation au Command Staff pour raisons valables.

3) Indiquez dans les entrées et sorties cellules les informations du suspect suivant le model.

4) Publiez votre dossier dans la section "dossiers d'arrestation".

5) Demandez au procureur de valider les chefs d’accusations en chefs d’inculpations dans la liaison "lssd-procureur" en suivant cette forme ;

[Bonjour @procureur,

J'aurais besoin de vous pour valider ces chefs d’accusations ainsi que de votre présence pour les appliquer, merci.]

N'oubliez pas d'envoyer votre dossier d'arrestation pour que le procureur puisse voir les peines.

6) Une fois le temps de garde-à-vue complété et l’individu amendé -si solvable- ; libérez la personne et accompagnez-la pour récupérer les affaires, puis lui faire signer le registre chez Baril.

N'oubliez pas de remplir ensuite votre rapport d'arrestation sur le MDT avec les peines annoncées par le procureur.