Ce volume a pour but de vous aiguiller lors d'application de peines sur des suspects.
Il suffit de remplir une condition ci-dessous pour appliquer le niveau d'une peine.
Exemple :
L'individu lors de son interrogatoire donne des informations. La peine sera alors : Minimale 2.
Un agent a effectué un PIT à haute vitesse. La peine sera alors : Minimale 1.
Minimale 1 :
- Vice de procédure ;
- Faute de l'agent lors de l'arrestation (PIT à vitesse élevé, tir d'armes à feu au lieu du taser, etc...) ;
- Information intéressante lors de l'interrogatoire (sous accord d'un superviseur).
Minimale 2 :
- Information intéressante lors d'un interrogatoire ;
- L’individu effectue un (des) délit(s) mineur(s) et n’a pas de casier judiciaire.
Minimale 3 :
- Individu coopératif ;
- Aucune violence lors de l'arrestation ;
- Ne bronche pas lors des procédures ;
- Respectueux ;
- Assume ses actes, avoue les faits.
Nominale :
- Violence verbale envers un agent ;
- Non coopératif ;
- Irrespectueux.
Maximale 1 et 2 (sous accord d'un Command Staff ou Procureur) :
- Violence physique et verbale ;
- Irrespectueux ;
- Nombre de récidives très élevé.
NB : Si la situation est compliqué, que certaines circonstances sont atténuantes mais ne remplissent pas les caractéristiques pour appliquer le niveau “minimal”, référez vous aux superviseurs et/ou au Command Staff.