Ordre du jour :

1)  Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19 septembre 2025
2) Délibération pour la vente de terrains à Monsieur CIANFERANI Jean-Mathieu

3) Délibération RIFSEEP après avis favorable du CST

4) Délibération adhésion Complémentaire après avis favorable du CST

5) Délibération création poste catégorie B pour publication CDG2A

6) Délibération statut de résident 

7) Délibération pour la participation financière au CAUE

8) Délibérations à prévoir concernant les projets d’investissement à retenir au BP2026, pour demander d’ores et déjà les financements :

-       Projet « Rénovation de l’intérieur de l’église »

-       Projet « Climatisation locaux mairie »

-       Projet « Route « U Linaru et Costa »

-       Projet « Ecran affichage »

-       Projet « Clôture sentier »

9) Soutien aux sapeurs-pompiers volontaires

Date de parution 16 décembre 2025

Ordre du jour :

1) Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11 août 2025
2) Délibération validant le transfert de la compétence en matière de maintenance des installations d'éclairage public
3) Délibération validant la mise en place d'une convention de participation pour la couverture du risque prévoyance et validant la mise en œuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents
4) Délibération validant une Décision Modification au BP 2025 (Dm n°4) pour évolution de l'opération "Abri matériel"
5) Délibération approuvant la carte communale révisée
6) Délibération allouant une subvention à l'association Fighjula i Petri

Date de parution 23 septembre 2025

Ordre du jour :

1) Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 Juillet 2025
2) Délibération portant décision modificative au BP 2025 : opération 2024-05 "Achat d'un ordinateur et d'un copieur"
3) Délibération d'inscription au PTIPR - sentier de Carpatulia (pour modification du sentier déjà inscrit)
4) Délibération d'inscription au PTIPR - stretta di Bilia dit de "San Giovanni"
5) Délibération d'inscription au PTIPR - sentier de Tivolaggio
6) Délibération d'inscription au PTIPR - sentier de Bizzicu Rosu (pour modification du sentier déjà inscrit) 

Date de parution 18 août 2025

Ordre du jour :

1) Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 avril 2025
2) Délibération créances en non-valeurs (VOLPI) et décision modificative s'y rapportant

3) Délibération autorisant le maire à signer une convention avec la commune de Zonza

4) Délibération sur les demandes de subvention de diverses associations : INSEME, LIGUE CONTRE LE CANCER, PER ELLI, RESTOS DU CŒUR, AHC-MN

5) Délibération validant la modification du zonage de la carte communale (si retour Loic) 

6) Délibération d’approbation de la carte communale révisée 

7) Délibération DM pour emprunt : provisions au compte 1641 insuffisantes

8) Délibération ratio promu/promouvable 

9) Délibération portant sur la mise à jour du tableau d’avancement 

10) Délibération initiant la procédure d’alignement routes Casalonga, Lenza di Peru et Strada di a Funtana Vechja

11) Délibération de financement opération n°2025-01 "Réfection des routes Cuddata di a caserna et Strada di a funtana vechja"

Date de parution 7 juillet 2025

Ordre du jour :
1.  PV du Conseil Municipal du 29 mars 2024
2. Délibération relative au remplacement d'un agent en raison d'une absence temporaire
3. Délibération : motion de soutien aux sapeurs-pompiers volontaires
4. Délibération relative à la demande de subvention de l'association FIGHJULA I PETRI

Date de parution 12 juin 2024

Ordre du jour :
1.  PV du Conseil Municipal du 19 décembre 2023
2. Délibération relative à la prime de transport (instituée par décret de 1989, montant fixé par arrêté ministériel de 2012)
3. Délibération portant renouvellement de la convention avec La Poste
4. Délibération relative à l’avenant de la convention avec HIVORY concernant le relais téléphonique
5. Délibération confirmant le transfert de la compétence au SDE2A en matière de bornes de recharge pour véhicules
6. Délibération portant approbation du Compte de Gestion 2023

7. Délibération portant approbation du Compte Administratif 2023

8. Délibération de vote affectation d’un résultat si nécessaire

9. Délibération de vote du Budget Primitif 2024

10. Délibération de vote du taux de la taxe d’aménagement

11. Délibération du vote des taux des taxes directes locales

12. Délibérations portant sur le financement des différentes opérations à inscrire au Budget Primitif 2024

13. Délibération actant la vente dans le cadre du dossier Commune / Consorts Vialle

14. Demande subventions LIGUE CONTRE LE CANCER, INSEME, Gym Club Valinco, U TARAVU, PER ELLI, Association régionale des producteurs de fromages fermiers de Corse.

Date de parution 12 avril 2024

Ordre du jour :
1. PV du conseil municipal du 15 décembre 2023
2. Délibération : DM n°1 du BP 2023 pour régularisation d'un dépassement en fonctionnement
3. Délibération : Vente du domaine public désaffecté rue Casa Suprana

Questions diverses

Date de parution 25 janvier 2024

Ordre du jour :
1. PV du conseil municipal du 17 août 2023
2. Approbation du lancement d’une procédure d’élaboration d’un Plan Communal de Débroussaillement (PCD)
3. Création d’un poste contractuel (CDD de 3 ans) pour agent polyvalent en charge de l’entretien des espaces extérieurs de la commune
4. Majoration de la Taxe d’Habitation des Résidences Secondaires (MTHS) pour 2025
5. Prime exceptionnelle du pouvoir d’achat
6. Demande de subvention de l’association INSEME
7. Validation du bornage du géomètre dans le cadre du dossier de la désaffectation du domaine public rue Casa Suprana. Délibération complémentaire à la délibération n°18/2022.

Questions diverses :

• Programme d’Installations de Recharges de Véhicules Electriques à l’initiative du SDE2A : demande autorisation à la commune

• Syndicat Elisa : demande du Syndicat Elise pour la mise à disposition d’un local communal afin de stocker du matériel sur la commune de Grossa

• Fiscalité : point sur deux éléments de fiscalité ; la Taxe d’Habitation Résidences Secondaires (THS) et la Majoration de la Taxe d’Habitation Résidences Secondaires (MTHS). Possibilité d’augmenter la THS sur 2024.

• Point sur divers dossiers en cours.

Date de parution 21 décembre 2023

Ordre du jour :

1. PV du Conseil Municipal du 4 avril 2023

2. Délibération : passage à la nouvelle nomenclature comptable M57

3. Délibération : désignation du référent déontologue élu local

4. Délibération : financement opération « Reliure état civil »

5. Délibération : projet rénovation énergétique des bâtiments (DSIL, Fonds vert)

6. Délibération : inscription du sentier de San Giovanni au PTIPR

7. Questions diverses :

- Projets 2024 (Enfouissement des lignes – 6500 € / Abri comptoir église – 35 000 € / Gouttières église / Régularisation Casalonga)

- Dossiers en cours

- Demande de dérogation pour mariage

- Départ à la retraite de Philippe ETTORI

Date de parution 24 août 2023

Ordre du jour :

1.   PV du Conseil Municipal du 20 janvier 2023

2.   Délibération : adoption du Compte de Gestion 2022

3.   Délibération : adoption du Compte Administratif 2022

4.   Délibération : vote du Budget Primitif 2023

5.   Délibération : Affectation du résultat

6.   Délibération : Vote des taux des taxes directes locales

7.   Délibération : Vote du taux de la taxe d’aménagement

8.   Délibération : Financement op.2023-01 Sauvegarde église extérieur

9.   Délibération : Financement op.2023-02 Infiltrations église Murtronic

10. Délibération : Financement op.2023-04 Mobilier urbain et grille du pluvial mairie

11. Délibération : Financement op.2023-05 Logiciel Millesime Web

12. Délibération : Financement op.2023-06 Gouttières église

13. Délibération : Attributions de subvention à diverses associations

14. Délibération : Convention SAFER

15. Délibération : Avenant convention Granace pour mise à jour du montant à verser

Date de parution 7 avril 2023

Ordre du jour :

1. PV du Conseil Municipal du 14 décembre 2022

2. Délibération : DM n°4 BP 2022 régularisation dotations 2022

3. Questions diverses 

Date de parution 24 janvier 2023

Ordre du jour :

1. PV du Conseil Municipal du 2 novembre 2022

2. Délibération : Reversement de la taxe d'aménagement à l'EPCI

3. Délibération : DM n°2 BP 2022 reversement de la TAM à la CCSVT

4. Délibération : DM n°3 BP 2022 régularisation dépassement article 1641

5. Délibération : LDG

6. Questions diverses 

Date de parution 15 décembre 2022

Ordre du jour :
1. PV du Conseil Municipal du 18 juin 2022

2. Délibération : Désaffectation d’une parcelle appartenant au domaine public

3. Délibération : Demande de subvention de l’association GROSSA IN FESTA

4. Délibération : Demande de subvention A CASA DI L’ASSOCI

5. Délibération : Délibération sur la réforme des règles de publicité des actes

6. Questions diverses 

Date de parution 13 septembre 2022