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Affichage à compter du 02/12/2025 :
- Arrêté préfectoral n° 2A-2025-11-20-00006 du 20 novembre 2025 portant approbation de la révision de la carte communale
- Délibération du conseil municipal n°28-2025 du 19 septembre 2025 portant approbation de la révision de la carte communal
La municipalité vous rappelle que le dossier de révision reste à disposition du public et peut être consulté librement.
Arrêté préféctoral approbation carte communale.pdfDélibération n°28 - Approbation de la révision de la carte communale.pdf
La municipalité vous informe, suite à la réunion publique du 9 août 2024 relative à la révision du document d'urbanisme, que le dossier complet du projet de révision de la carte communale, transmis aux Personnes Publiques Associées avant enquête publique, est désormais consultable ci-dessous ou directement en mairie ou sur le site https://www.registre-dematerialise.fr/6089/
Le dossier se décompose comme suit :
Zonage
Tome 1 - Diagnostic territorial environnemental
Tome 2 - Diagnostic socio-économique et urbain
Tome 3 - Rapport de présentation
Tome 4 - Résumé non technique
Cahier de recommandations architecturales et paysagères
L'enquête publique s'est déroulée du 3 mars 2025 à 11h00 au 2 avril 2025 à 17h.
Le registre et les conclusions sont consultables en mairie.
ZONAGE.pdfTome 1 - Diagnostic territorial environnemental.pdfTome 2 - Diagnostic socio-économique et urbain.pdfTome 3 - Rapport de présentation.pdfTome 4 - Résumé non technique.pdfCharte architecturale.pdfPage updated
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