CONSEIL MUNICIPAL D' AUCHEL

11 décembre 2024

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU

11 décembre 2024

Désignation du Secrétaire de SéanceApprobation du procès-verbal du 30 octobre 2024Approbation de l’ordre du jour

INFORMATIONS : Liste des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu des dispositions de la délibération du Conseil

Municipal du 2 juin 2020, portant délégation au titre des dispositions de l’article L2122-22 du CGCT : Marché n°2024F06 : Fourniture et livraison de matériel d’éclairage LED pour la salle Michel Bernard – Déclaration sans suite
Marché de travaux de renouvellement du revêtement de sol sportif de la salle Hervé Beaugrand
Candidature à l’appel à projet « solidarités Urbaines » - Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Hébergement des logiciels de l’éditeur CIRIL
Candidature Fonds de Concours « Aide à l’acquisition d’ouvrages » - CABBALR
Marché n°2024F19 : Achat et livraison de chèques cadeaux dans le cadre de l’arbre de Noël de la Ville d’Auchel
Marché n°2024M01 : Maitrise d’oeuvre pour les travaux de rénovation énergétique de la salle Mandela – avenant n°1
Contrat de dératisation – Crèche municipale « Les P’Tit Loups »
Marché de travaux de remplacement de menuiseries extérieures : Ecoles et bâtiments sportifs
2 lots Location et maintenance d’un parc de fontaines à eau
Contrôle, entretien et dépannage des portes automatiques, grilles et volets roulants
Candidature « Fonds Biodiversité Investissement » - Conseil Départemental du Pas-de Calais

Chapitre I– Finances

1. SIVOM de la Communauté du Béthunois – Adhésion à la compétence : Equipements de vidéoprotection

2. Groupement de commandes relatif à l’acquisition de matériels de vidéoprotection – signature de la convention constitutive

3. Centre Communal d’Action Sociale – Autorisation de versement de subvention avant le vote du Budget Primitif 2025

4. Subvention exceptionnelle à l’association « Choeur à coeur »

5. Subvention exceptionnelle à l’association Maison des lycéens du Lycée Professionnel Fernand Dégrugillier– Actualisation de la délibération n°3 du 25 septembre 2024

6. Actualisation de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement : AP/CP 2019-1 - Travaux d’aménagement de la rue Casimir Beugnet et du Boulevard Basly

7. Actualisation de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement : AP/CP 2021-1 – Travaux de réhabilitation de l’église Saint Martin

8. Budget Ville – Décision modificative n°2

9. Autorisation d’exécution des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025 – Budget Ville

Chapitre II – Administration Générale

10. Tarifs communaux pour l’année 2025 – Budget Ville et culture Animation Location

11. Procédure de remboursement de titre de concession au cimetière communal pour erreur de renouvellement – Madame Nelly Fontaine

12. Transfert de propriété de matériel acquis pour l’accomplissement de projets financés par le Fonds d’Innovation Pédagogique (FIP) : Ecole élémentaire Lamartine « Développer la

culture littéraire et artistique »

13. Programme des animations 2025 – Budget principal Ville

14. Programme des festivités 2025 – Budget Culture Animation Location (CAL)

15. Appel à projet du Conseil Départemental du Pas-de-Calais « Fonds Biodiversité Investissement »

16. Cession d’un ensemble immobilier sis 4 et 7 sentier du Terril – cadastré AR n°31 et 232

17. Cession d’un bien immobilier sis 62 rue Roger Salengro – cadastré AB n°588

18. Contrat territorial 2023-2026 entre le Département du Pas-de-Calais et la commune d’Auchel - Actualisation de la délibération n°20 du 10/04/2024

19. Contrat territorial 2023-2026 entre le Département du Pas-de-Calais et la commune d’Auchel - Accord subventions (Square / Guinguette)

20. Repas des aînés 2025

21. Signature d’une convention de mise à disposition au profit d’ENEDIS - Croisement rue de Mulhouse, rue Roger Salengro AC 648

22. Signature d’une convention de servitude au profit d’ENEDIS – Croisement rue de la rue de Mulhouse, rue Roger Salengro AC 648

Chapitre III– Ressources Humaines

23. Actualisation du tableau des emplois

24. Création de 10 emplois non permanents à temps complet et 2 emplois (30/35ème) suite à un Accroissement Saisonnier d’Activité – Accueil Collectif de Mineurs Sport et Loisirs 2025

25. Création de 7 emplois non permanents à temps complet suite à un Accroissement Saisonnier d’Activité – Auchel Kid Compet avril 2025

26. Création de 5 emplois non permanents suite à un Accroissement Temporaire d’Activité – Services Techniques

27. Recrutement de 8 vacataires – Trail Tout Terrain 2025

28. Mise en place du Bonus Attractivité CNAF pour les personnels en Accueil Collectif de la Petite Enfance

29. Délibération générale du régime indemnitaire – Actualisation 01/2025

30. Prime annuelle allouée au personnel communal

31. Augmentation du montant de participation employeur au titre du contrat Prévoyance (maintien de salaire)

Chapitre IV– Cohésion sociale

32. Contrat de Ville 2025 – Programmation des actions Cohésion sociale – Culture – Sport – CCAS

33. Action Familles 2025

Chapitre V– Jeunesse et Sport

34. Tarification et fonctionnement des Accueils Collectifs de Mineurs 2025

35. Organisation d’Accueils Collectifs de Mineurs Multisites à vocation sportive – Année 2025

36. Auchel Kid Compet – Avril 2025

37. Organisation des Séjours colonies – Hiver / Printemps 2025

Chapitre VI– Développement économique

38. Prime à la création – Décembre 2024

39. Prime Réno-vitrines – Décembre 2024

40. Ouverture des commerces le dimanche – Année 2025

PV du CMA du 11 décembre 2024 publication au prochain CMA

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