CONSEIL MUNICIPAL D' AUCHEL

15 mars 2023

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU

15 mars 2023

Désignation du Secrétaire de SéanceApprobation du procès-verbal du 06 février 2023Approbation de l’ordre du jour

INFORMATIONS :

Liste des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu des dispositions de la délibération du Conseil Municipal du 2 juin 2020, portant délégation au titre des dispositions de l’article L2122-22 du CGCT :

Prise en charge des frais de formation « AIPR » (Autorisation d’Intervention à Proximité des Réseaux)
Marché de Maîtrise d’œuvre pour les travaux de réaménagement de la rue Casimir Beugnet, tranche 2 et du boulevard Basly -Signature d’un avenant n°1
Marché de travaux de réfection de toitures sur le patrimoine de la ville d’Auchel – Déclaration sans suite lot 1 et signature de l’acte d’engagement des lots 2, 3 et 4
Souscription à un abonnement pour la mise à jour des bases de données de l’entretien annuel des véhicules
Assurance du groupement de commandes – Lot n°1 : Dommages aux biens et risques annexes – Signature d’un avenant n°4
Assurance du groupement de commandes – Lot n°3 : Flotte automobile et Mission – Signature d’un avenant n°3
Renouvellement du marché de services de télécommunication – 4 Lots

Chapitre I – Finance ROB 2023

1. Rapport d’Orientation Budgétaire 2023

Chapitre II – Administration Générale

2. Appel à projet 2023 du Conseil Départemental du Pas-de-Calais

« Modernisation de l’offre de services offerte aux habitants en quartiers prioritaires et quartiers de veille active – Travaux d’aménagement dans les écoles »

3. Approbation des rapports du 13 décembre 2022 de la commission Locale

d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la CABBALR

Chapitre III – Travaux

4. Signature d’une convention de servitude au profit d’Enedis – Rue Florent Evrard, parcelle AC 605

5. Convention de partenariat entre la commune d’Auchel et le Syndicat Mixte pour le Schéma d’aménagement et de Gestion des Eaux de la Lys (SYMSAGEL), pour l’élaboration d’un Plan Communal de sauvegarde (PCS) et d’un Dossier d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)

Chapitre IV – Jeunesse & Sport

6. Estiv’ Auchel – Juillet 2023

Chapitre V – Cohésion Sociale

7. Auchel Festi Color – Mai 2023

Chapitre VI– Développement économique

8. Dossier d’Aide à la réhabilitation des façades

9. Prolongation des Primes à destination des commerces sur l’année 2023

10. Programme « Petites villes de demain » - Adoption de la convention cadre 2023- 2026 valant avenant à la convention cadre « Action Cœur de Ville » de Béthune Bruay-la-Buissière valant Opération de Revitalisation de Territoire

Le PROCÈS VERBAL au prochain CMA

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