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ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU
5 avril 2023
5 avril 2023
Désignation du Secrétaire de Séance Approbation du procès-verbal du 15 mars 2023Approbation de l’ordre du jour
INFORMATIONS :
INFORMATIONS :
− Liste des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu des dispositions de la délibération du
Conseil Municipal du 2 juin 2020, portant délégation au titre des dispositions de l’article L2122-22 du CGCT :
Fourniture de boissons pour le groupement de commandes de la ville d’Auchel – 4 lots
Contrat de maintenance pour l’entretien de la machine à laver la vaisselle de la crèche municipale
Prise en charge des frais de formation « Sécurité des spectacles pour les exploitants de lieux aménagés pour les représentations publiques »
Convention de mise à disposition d’emballages de gaz médium et grandes bouteilles
Formation des élus représentant le personnel au sein du Comité Social Territorial (CST) et de la Formation Spécialisée Santé Sécurité et Condition de Travail (F3SCT)
Marché de travaux de reconstruction de la rue Casimir Beugnet – RD 183 (Tranche 2 – du n°106 au Sentier de Marles)
Chapitre I – Organisation du Travail Municipal
Chapitre I – Organisation du Travail Municipal
1. SIVOM de la communauté du Bruaysis – Désignation de délégué titulaire –Annulation de la délibération n°4 du 06 février 2023
2. SIVOM de la communauté du Béthunois – Désignation de délégués suppléants
3. Remplacement de membre au sein des commissions permanentes du Conseil Municipal
Chapitre II – FINANCES
Chapitre II – FINANCES
4. Compte de Gestion 2022 – Budget Principal Ville
5. Approbation du Compte Administratif 2022 – Budget Principal Ville
6. Affectation du résultat – Budget Principal Ville
7. Compte de Gestion 2022 – Budget Annexe « Culture-Animation-Location »
8. Approbation du Compte Administratif 2022 – Budget annexe « Culture Animation-Location »
9. Affectation du résultat – Budget annexe « Culture-Animation-Location »
10. Détermination des taux d’imposition 2023
11. Budget Primitif 2023 – Budget principal Ville
12. Budget Primitif 2023 – Budget annexe « Culture Animation Location »
13. Signature d’une convention d’objectifs avec l’association « Auchel Football Club »
14. Signature d’une convention d’objectifs avec l’association « Habitat Insertion »
15. Signature d’une convention d’objectifs avec l’association « Union Professionnelle Auchelloise »
16. Signature d’une convention d’objectifs avec l’association « Orchestre Harmonie d’Auchel »
17. Signature d’une convention d’objectifs avec l’association « Club des Handballeurs Auchellois »
18. Subvention à l’association « Les Farfadets du bois de St Pierre »
19. Subvention à l’association « Nature et Terrils »
20. Budget Principal Ville – Subvention d’équilibre 2023
21. Révision de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement AP/CP 2019 - 1- Travaux d’aménagement de la rue Casimir Beugnet
22. Révision et actualisation de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement AP/CP 2021-1 Travaux de réhabilitation de l’église Saint Martin
23. Révision et actualisation de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement AP/CP 2020-1 Equipements divers 2020-2026
24. Révision de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement AP/CP 2022- 1- Equipements des écoles 2022-2026
25. Admissions en non-valeur – Budget Ville
Chapitre III – Administration Générale
Chapitre III – Administration Générale
26. Actualisation des tarifs communaux pour l’année 2023 – Budget Ville et Budget Culture Animation Location
27. Dénomination d’une rue et d’une impasse de la commune – Rue du Docteur René Beaugrand, Impasse du Docteur René Beaugrand
28. Création d’une « Maison des 1000 jours » à la Goutte de Lait
Chapitre IV – Cohésion Sociale
Chapitre IV – Cohésion Sociale
29. Contrat de Ville année 2023 – Programmation des actions : Cohésion Sociale – Actualisation de la délibération n°15 du 06 février 2023
Chapitre V– Culture
Chapitre V– Culture
30. Fête de la musique 2023, « Fiesta gitane »
31. Spectacle de l’Ecole Municipale de Danse
32. Fest-Noz, bal et concert de musiques bretonnes
Le PROCÈS VERBAL au prochain CMA
Le PROCÈS VERBAL au prochain CMA
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