CONSEIL MUNICIPAL D' AUCHEL

INFORMATIONS :

Installation de Monsieur Hervé LERICHE Conseiller Municipal

− Liste des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu des dispositions de la

délibération du Conseil Municipal du 2 juin 2020, portant délégation au titre des dispositions de l’article L2122-22 du CGCT :  Préparation, fourniture et livraison de repas froids à la crèche municipale « Les P’tits loups »

•  Détection et géoréférencement des réseaux sur le territoire de la commune d’Auchel

•  Contrat de vérification annuelle des appareils de levage 

•  Marché n°2024M01 : Contrat de Maîtrise d’œuvre pour les travaux de rénovation de la salle Mandela

•  Candidature F.I.P.D – Volet sécurisation des établissement scolaires

•  Fourniture de boissons pour le groupement de commandes entre la ville, le Centre Communal d’Action sociale et la résidence autonomie « Les roses » : Avenant n°1 au lot 1 : Fourniture et livraison multisites toutes boissons, eaux, bières, vins, alcool, jus de fruit

•  Marché n°2024M03 : Contrat de Maitrise d’œuvre pour les travaux d’aménagement d’une aire de jeux multigénérationnelle, de l’entrée du complexe Secrétin et abords du musée de la mine

•  Contrat de surveillance règlementaire de la qualité de l’air intérieur : Crèche municipale « Les P’tits loups »

•  Mission de contrôle technique pour les travaux de rénovation énergétique de la salle Mandela : Complexe Secrétin, Bd de la Paix

•  Mission de coordination de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour les travaux de rénovation énergétique de la salle Mandela : Complexe Secrétin, boulevard de la Paix

•  Marché de Travaux : Aménagement de la structure multi-accueil « Les P’tits

• Loups » dans les locaux de l’ancienne perception : Avenant n°2 au Lot 9 - VRD

Chapitre I – Finances

1. Compte de Gestion 2023 – Budget Principal Ville

2. Approbation du compte Administratif 2023 -Budget Ville

3. Affectation du résultat – Budget Principal Ville

4. Compte de Gestion 2023 – Budget Annexe « Culture-Animation-

Location »

5. Approbation du Compte Administratif 2023 – Budget annexe « Culture-

Animation Location »

6. Affectation du résultat – Budget annexe « Culture-Animation Location »

7. Détermination des taux d’imposition 2024

8. Budget Primitif 2024 – Budget principal « Ville »

9. Budget Primitif 2024 – Budget annexe « Culture Animation et Location »

10. Signature de conventions d’objectifs avec les associations - « Auchel

Football Club » / « Club des Handballeurs Auchellois » / « Habitat Insertion » / « Union Professionnelle Auchelloise » / « Orchestre Harmonie d’Auchel » / « Le Petit Panier solidaire »

11. Subvention à l’association « Les farfadets du bois de Saint Pierre

12. Subvention à l’association « Nature et Terril »

13. Budget Principal Ville – Subvention d’équilibre 2024

14. Révision et actualisation de l’autorisation de Programme et Crédits de

Paiement AP/CP 2029-1 : Travaux d’aménagement de la rue Casimir Beugnet et du Bd Emile Basly

15. Révision et actualisation de l’Autorisation de Programme et Crédits de

Paiement AP/CP 2021-1 : Travaux de réhabilitation de l’église Saint Martin

16. Révision et actualisation de l’Autorisation de Programme et Crédits de

Paiement AP/CP 2020-1 : Equipements divers 2020-2026

17. Actualisation de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement

AP/CP 2022-1 : Equipements des écoles 2022-2026