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ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 9 Mars 2022
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 9 Mars 2022
Désignation du Secrétaire de SéanceApprobation du procès-verbal du 15 décembre 2021Approbation de l’ordre du jour
INFORMATIONS :
INFORMATIONS :
Installation de Monsieur Jacky Philippe Conseiller Municipal
− Installation de Madame Elodie Chiquet Conseillère Municipale
− Subventions d’investissement de la commune en 2021
− Liste des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délibération du Conseil Municipal du 2 juin 2020, portant délégation au titre des dispositions de l’article L2122-22 du CGCT :
Souscription à un abonnement pour la mise à jour des bases de données de l’entretien annuel des véhicules
Travaux d’amélioration du quotidien des enfants dans leur environnement scolaire
Contrôle des équipements sportifs et récréatifs
Contrat d’entretien des extincteurs
Modification du logiciel gestion du cimetière
Marché de prestation similaires pour les travaux de pose de jeux dans le cadre de l’aménagement d’une aire de jeux et de loisirs en quartier centre-ville d’Auchel
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour les travaux d’aménagement d’une aire de jeux et de loisirs en quartier centre-ville d’Auchel
Acquisition d’un véhicule de service pour les agents de surveillance de la voie publique
Contrat d’abonnement relatif à l’utilisation du logiciel antispam « MAIL IN BLACK »
Maîtrise d’œuvre pour les travaux de réhabilitation de l’église Saint Martin – relance
Contrat de maintenance logiciels
Travaux d’aménagement d’une aire de jeux et de loisirs en quartier centre-ville : Lot 2
Aménagement paysager et clôtures – signature d’un avenant n°1
Assurance du groupement de commandes : Lot 1 Dommages aux biens et risque annexes – signature d’un avenant n°2
Fourniture de denrées alimentaires et assistance dans la gestion du service de restauration pour les aînés de la résidence autonomie « Les Roses »
Suppression de la régie d’avance et de recettes pour le service des sports (régie 94)
Groupement de commande pour le dégraissage des hottes des bâtiments de la ville d’Auchel
Groupement de commande pour les opérations de dératisation et désinfection des bâtiments de la ville d’Auchel
Chapitre I – Organisation du Travail Municipal
Chapitre I – Organisation du Travail Municipal
1. Remplacement de membres au sein des commissions permanentes du Conseil Municipal
Chapitre II – Finances
Chapitre II – Finances
2. Rapport d’Orientation Budgétaire 2022
3. Admissions en non-valeur – Budget Ville
Chapitre III – Administration Générale
Chapitre III – Administration Générale
5. Demande de reconnaissance de l’augmentation démographique de la population auchelloise
5. Dissolution du Syndicat Intercommunal pour l’Assainissement du Bassin de la Clarence et de la Région d’Auchel (S.A.C.R.A)
6. Retrait du SIVOM de la Communauté du Bruaysis de la Commune de LOZINGHEM
7. Procédure de rétrocession et remboursement de case du colombarium au cimetière communal – Monsieur Vincent DESFONTAINE
8. Cession de terrain à la SCI GERSAN – rue Raoul Briquet Parcelle AN 104p
9. Acquisition de terrains par la commune – Cité Angéla Davis, rue Sainte Barbe Parcelles AT 857-1221-1223
10. Adoption d’un règlement portant organisation interne des procédures de passation des contrats de la commande publique
Chapitre IV – Personnel
Chapitre IV – Personnel
11. Prime annuelle allouée au personnel communal – année 2022
Chapitre V – Cohésion Sociale
Chapitre V – Cohésion Sociale
12. Contrat de Ville année 2022 – Programmation des actions : Cohésion Sociale –Jeunesse – Sport – Culture
13. Nos Quartiers d’Eté 2022 – Demande de subvention auprès de la Région Hauts-de-France
Chapitre VI– Jeunesse & Sport
Chapitre VI– Jeunesse & Sport
14. Convention de mise à disposition de personnel du service des sports –Résidence autonomie « Les Roses »
15. Estiv’Auchel – Juillet 2022
16. Auchel Kid Compet – Avril 2022
17. Mercredi Loisirs 2022
18. Auchel Festi Color – Mai 2022
19. Colonies 2022
Chapitre VII – Culture
Chapitre VII – Culture
20. Accompagnement financier du spectacle musical du collège Lavoisier
21. Salon du Manga – Mars 2022
22. Spectacle de l’Ecole Municipale de Danse – Mai 2022
23. Convention de partenariat avec la société Pass culture
Chapitre VIII – Développement économique
Chapitre VIII – Développement économique
24. Aide à la réhabilitation des façades
25. Prolongation des primes à destination des commerces pour l’année 2022
Le PROCÈS VERBAL
Le PROCÈS VERBAL
PV CMA 2022-03-09.pdfPage updated
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