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ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 15 décembre 2021
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 15 décembre 2021
Désignation du Secrétaire de SéanceApprobation du procès-verbal du 20 octobre 2021Approbation de l’ordre du jour
INFORMATIONS :
INFORMATIONS :
Communauté d’Agglomération de Béthune Bruay Artois Lys Romane (CABBALR) – Rapports
2020 sur le prix et la qualité de service public de l’assainissement, de l’eau potable et de la gestion des déchets Liste des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu des dispositions de la délibération du Conseil Municipal du 2 juin 2020, portant délégation au titre des dispositions de l’article L2122-22 du CGCT :
Création d’une régie de recettes pour l’encaissement des produits funéraires
Acquisition, hébergement et maintenance d’un logiciel de prise de rendez-vous en ligne
Droit d’utilisation, hébergement, maintenance et assistance technique du logiciel « SUFFRAGE WEB »
Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle
Contrat de location et d’entretien pour une machine à affranchir
Achat et livraison de chèques cadeaux pour le personnel communal à l’occasion des fêtes de noël
Chapitre I – Finances
Chapitre I – Finances
1. Admission en créance éteinte – Budget Ville
2. Admission en non-valeur – Budget Ville
3. CCAS – Autorisation de versement de subventions avant le vote du Budget Primitif 2022
4. Autorisation d’exécution des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2022 – Budget ville
5. Autorisation d’exécution des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2022 – Budget CAL
6. Budget ville – Décision modificative n°3
7. Modification du montant de la subvention exceptionnelle attribuée à l’association « Jeunesse et Famille de Rimbert »
8. Association « Union Professionnelle Auchelloise » – Soutien financier au Projet « Chasse au trésor »
9. Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public (PEP 62) - Partenariat et soutien financier pour le Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP)
Chapitre II – Administration Générale
Chapitre II – Administration Générale
10. SIVOM de la Communauté du Béthunois – Adhésion de la commune de Servins
11. Modification du règlement intérieur pour le cimetière communal
12. Recensement de la population 2022
13. Programme des animations 2022 – Budget principal ville d’Auchel
14. Programme des Festivités 2022 – Budget Culture Animation et Location (C.A.L)
15. Actualisation de la délibération n°10 du 9 décembre 2020 : Remboursement sur les régies communales
16. Forêt communale – délivrance des coupes 2022 – Désignation de trois garants
17. Tarifs communaux pour l’année 2022 – Budget Principal Ville et Budget Culture Animation Location (C.A.L)
18. Cession d’immeuble à usage d’habitation en ruine 64 rue Roger Salengro AB 964p – SCI APOPHIS
19. Repas des aînés
20. Distribution de la Galette des rois
21. Réfection et isolation de toitures – Ecole maternelle Matisse, Salle Jean Moulin et Ciné-Théâtre
22. Mise en sécurité et réhabilitation du préau de l’école Anatole France
23. Déménagement de la Structure multi accueil « Les P’tits Loups » - Actualisation du plan prévisionnel de financement
Chapitre III – Personnel
Chapitre III – Personnel
24. Règlement du temps de travail des agents de la collectivité
25. Protection sociale complémentaire / Volet Prévoyance – Adhésion à la convention participative du Centre de Gestion du Pas-de-Calais
26. Actualisation du tableau des effectifs
27. Adhésion au contrat d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais
Chapitre IV – Cohésion Sociale
Chapitre IV – Cohésion Sociale
28. Contrat de Ville 2022 – Programmation des actions Cohésion Sociale, Sport et Culture
29. Actions Familles 2022
Chapitre V – Jeunesse & Sport
Chapitre V – Jeunesse & Sport
30. Convention Territoriale Globale 2021 – 2025 : C.A.F / CABBALR / Commune
31. Organisation des Séjours « Colonies » – Hiver 2022
32. Fonctionnement et tarification des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) – Année 2022
33. Sport Santé – Actualisation du Fonctionnement (janvier 2022)
34. Accueil Collectif de Mineurs multisites à vocation sportive – Année 2022
Chapitre VI – Culture
Chapitre VI – Culture
35. Saison culturelle 2021-2022 – Programmation de la deuxième partie
36. Concert de musique classique – « Rencontres musicales en Artois »
37. Programmation du cinéma 2021- 2022 – Partenariat avec l’association « De la suite
dans les Images »
Chapitre VII – Développement économique
Chapitre VII – Développement économique
38. Organisation d’un jeu concours – Application « Auchel »
39. Ouverture des commerces le dimanche – Année 2022
40. Prime à la création
41. Attribution de subventions « Réno-Vitrines » - Année 2021
Le PROCÈS VERBAL du 15 décembre 2021
Le PROCÈS VERBAL du 15 décembre 2021
PV CMA 15 décembre 2021.pdfPage updated
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