CONSEIL MUNICIPAL D' AUCHEL

INFORMATIONS :

Liste des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu des dispositions de la délibération du Conseil Municipal du 2 juin 2020, portant délégation au titre des dispositions de l’article L2122-22 du CGCT :

•  Marché de travaux : Déménagement de la structure Multi-accueil « Les P’tits Loups » dans les locaux de l’ancienne perception – avenant n°1 au lot 7 chauffage, ventilation, climatisation, plomberie

•  Marché de travaux : déménagement de la structure Multi-accueil « Les P’tit Loups » Dans les locaux de l’ancienne perception – 9 lots – Avenant n°1 au lot n°1 : Gros-oeuvre étendu

•  Marché de service portant sur l’exploitation des installations thermiques, d’eau chaude sanitaire, de ventilation, de traitement d’eau et des climatisations des bâtiments communaux en groupement de commande

•  Marché n°2023 F29 : Achat et livraison de chèques cadeaux dans le cadre de l’arbre de Noël de la Ville d’Auchel

•  Marché n°2023S26 : Assurances du groupement de commandes constitué entre la ville, le CCAS et la résidence autonomie « Les Roses »

•  Marché n°2021 FABC12 : Accord-cadre relatif à la fourniture et à l’acheminement d’énergie électrique pour les besoins du groupement de commandes entre la ville, le CCAS et la résidence autonomie « Les Roses »

•  Modification de la régie de recettes « Droits de place diverses manifestations »  Contrat de maintenance progiciels « SIECLE – SIECLE COMEDEC – SIECLE IMAGE – AVENIR »

•  Marché de travaux n°2023T25 : Aménagement d’un square public – Angle des rues Raoul Briquet et Jean Jaurès

•  Contrat de prestation de service d’abonnement d’inspection périodique

Chapitre I – Finances

1. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er

janvier 2024 – Budget principal Ville et budget annexe Culture Animation Location

2. Fongibilité des crédits en M57 – Budget principal Ville et budget annexe Culture Animation Location

3. Amortissement des immobilisations – Budget principal Ville

4. Amortissement des immobilisations – Budget annexe Culture Animation Location

5. Adoption du règlement budgétaire et financier – Budget principal Ville et budget annexe Culture Animation Location

6. Admission en non-valeur – Budget Ville

7. Révision et actualisation de l’AP/CP 2019-1 Travaux d’aménagement de la rue Casimir Beugnet et du Bd Emile Basly

8. Budget Ville - Décision modificative n°2 

9. Autorisation d’exécution des dépenses d’investissement avant le

vote du Budget Primitif 2024 – Budget Ville

10. Autorisation d’exécution des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2024 – Budget Culture Animation Location

11. Centre Communal d’Action Sociale – Autorisation de versement de subvention avant le vote du Budget Primitif 2024

12. Convention définissant les conséquences financières et patrimoniales de reprise de la compétence Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) par la commune

13. Subvention exceptionnelle à l’association « Chtis Pistons »

14. Actualisation de la délibération n°10 du 9 décembre 2020 – Remboursements sur les régies communales