Liste des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu des dispositions de la délibération du Conseil Municipal du 2 juin 2020, portant délégation au titre des dispositions de l’article L2122-22 du CGCT :
Marché de travaux : Déménagement de la structure Multi-accueil « Les P’tits Loups » dans les locaux de l’ancienne perception – avenant n°1 au lot 7 chauffage, ventilation, climatisation, plomberie
Marché de travaux : déménagement de la structure Multi-accueil « Les P’tit Loups » Dans les locaux de l’ancienne perception – 9 lots – Avenant n°1 au lot n°1 : Gros-oeuvre étendu
Marché de service portant sur l’exploitation des installations thermiques, d’eau chaude sanitaire, de ventilation, de traitement d’eau et des climatisations des bâtiments communaux en groupement de commande
Marché n°2023 F29 : Achat et livraison de chèques cadeaux dans le cadre de l’arbre de Noël de la Ville d’Auchel
Marché n°2023S26 : Assurances du groupement de commandes constitué entre la ville, le CCAS et la résidence autonomie « Les Roses »
Marché n°2021 FABC12 : Accord-cadre relatif à la fourniture et à l’acheminement d’énergie électrique pour les besoins du groupement de commandes entre la ville, le CCAS et la résidence autonomie « Les Roses »
Modification de la régie de recettes « Droits de place diverses manifestations » Contrat de maintenance progiciels « SIECLE – SIECLE COMEDEC – SIECLE IMAGE – AVENIR »
Marché de travaux n°2023T25 : Aménagement d’un square public – Angle des rues Raoul Briquet et Jean Jaurès
Contrat de prestation de service d’abonnement d’inspection périodique
1. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er
janvier 2024 – Budget principal Ville et budget annexe Culture Animation Location
2. Fongibilité des crédits en M57 – Budget principal Ville et budget annexe Culture Animation Location
3. Amortissement des immobilisations – Budget principal Ville
4. Amortissement des immobilisations – Budget annexe Culture Animation Location
5. Adoption du règlement budgétaire et financier – Budget principal Ville et budget annexe Culture Animation Location
6. Admission en non-valeur – Budget Ville
7. Révision et actualisation de l’AP/CP 2019-1 Travaux d’aménagement de la rue Casimir Beugnet et du Bd Emile Basly
8. Budget Ville - Décision modificative n°2
9. Autorisation d’exécution des dépenses d’investissement avant le
vote du Budget Primitif 2024 – Budget Ville
10. Autorisation d’exécution des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2024 – Budget Culture Animation Location
11. Centre Communal d’Action Sociale – Autorisation de versement de subvention avant le vote du Budget Primitif 2024
12. Convention définissant les conséquences financières et patrimoniales de reprise de la compétence Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) par la commune
13. Subvention exceptionnelle à l’association « Chtis Pistons »
14. Actualisation de la délibération n°10 du 9 décembre 2020 – Remboursements sur les régies communales
15. Plan Pluriannuel d’Investissement 2024 – 2030
16. Rapport de présentation des actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes
17. Cession de l’ensemble immobilier sis 68 rue Florent Evrard
18. Acquisition d’espaces verts sis rue Bach à Auchel
19. Convention d’occupation du Domaine Public Routier Départemental – RD 183 rue Casimir Beugnet
20. Consultation sur la cession de 2 logements locatifs sociaux par la SA d’HLM Maisons et Cités – Rue du Milieu / Rue des Vosges
21. Actualisation des prix de vente du bois de chauffage
22. Tarifs communaux pour l’année 2024 – Budget Ville et Culture Animation Location
23. Programme des animations 2024 – Budget principal Ville
24. Programme des festivités 2024 – Budget Culture Animation Location (CAL)
25. Appel à projet « Modernisation de l’offre de services offerte aux habitants en quartier prioritaire » 2022 - Conseil Départemental du Pas-de-Calais
26. Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
27. Recensement de la population – année 2024
28. Prime annuelle allouée au personnel communal – Année 2024
29. Travaux de rénovation de la salle polyvalente Nelson Mandela
30. Installation d’un système de vidéoprotection
31. Remplacement de menuiseries à l’école Chateaubriand – Actualisation de la délibération n°19 du 06 février 2023
32. Programme « Petites villes de demain » - Modification de l’avenant à la convention cadre « Action Coeur de Ville » de Béthune Bruay la-Buissière valant Opération de Revitalisation de Territoire
33. Dossier d’Aide à la réhabilitation des façades – Décembre 2023
34. 15 000 enfants aux Jeux Olympiques et Jeux Paralympiques 2024
35. Opération « Territoires en Nord »
36. Organisation des Séjours Colonies – Hiver / Printemps 2024
37. Tarification et fonctionnement des Accueils Collectifs de Mineurs 2024
38. Organisation d’Accueils Collectifs de Mineurs Multisites à vocation
sportive – de janvier à mars 2024.
41. Remboursement des places pour le concert Jazz de l’Armée de l’Air et de l’Espace
42. Location de la salle de répétition de l’Odéon – Remboursement de deux trimestres