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ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU
14 Décembre 2022
14 Décembre 2022
Désignation du Secrétaire de SéanceApprobation du procès-verbal du 26 octobre 2022Approbation de l’ordre du jour
INFORMATIONS :
INFORMATIONS :
Chambre Régionale des Comptes Hauts de France – Rapport d’observations définitives : exercice 2017 et suivants
- Liste des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu des dispositions de la délibération du Conseil Municipal du 2 juin 2020, portant délégation au titre des dispositions de l’article L2122-22 du CGCT :
Modification de la régie de recettes « Droits de place diverses manifestations »
Acquisition d’un camion neuf pour les besoins des services techniques
Marché 2022T13 : Accord-cadre de travaux d’entretien et de travaux neufs sur les voiries et ouvrages de la commune d’Auchel – Avenant n°1
Achat et livraison de chèques cadeaux pour le personnel communal à l’occasion des fêtes de Noël
Fourniture de produits d’entretien, d’hygiène et petit matériel pour le nettoyage des bâtiments communaux – signature d’un avenant n°1
Reprise d’un véhicule d’occasion
Fourniture, livraison et service de repas chauds pour le banquet des aînés à la salle des fêtes d’Auchel
Chapitre I – FINANCES
Chapitre I – FINANCES
Autorisation d’exécution des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2023 – Budget Ville
2. Centre Communal d’Action Sociale – Autorisation de versement de subvention avant le vote du Budget Primitif 2023
3. Admissions en non-valeur – Budget Ville
4. Budget Culture Animation Location – Décision modificative n°1
5. Révision et actualisation de l’Autorisation de Programme et crédits de Paiement – AP/CP 2019-1- Travaux d’aménagement de la rue Casimir Beugnet
6. Budget Ville – Décision modificative n°2
7. Actualisation de la délibération n°10 du 09 décembre 2020 – Remboursement sur les régies communales
8. Rénovation de l’éclairage de la salle de tennis Henri Cochet – Acceptation du don de l’association « Tennis club Auchellois »
9. Subvention exceptionnelle à l’association « Chtis Pistons »
Chapitre II – Administration Générale
Chapitre II – Administration Générale
10. Cession de terrain à Monsieur et Madame Gilbert LECAT – Sentier de la joie : parcelle AB 144p
11. Cession de terrain à la société FIELDTURF TARKETT – Rue Roger Salengro : parcelles AC 651 et 649 – Annule et remplace les délibérations n°4 du 24 septembre 2019 et n° 12 du 30 septembre 2020
12. Déménagement de la Structure Multi accueil « Les P’tits Loups » – Actualisation du plan prévisionnel de financement
13. Recensement de la population année 2023
14. Programme des animations 2023 – Budget principal ville d’Auchel
15. Programme des Festivités 2023 – Budget Culture Animation et Location (C.A.L)
16. Tarifs communaux pour l’année 2023 – Budget Ville et Budget Culture Animation Location (C.A.L)
17. Remplacement de 14 menuiseries à l’école Chateaubriand et étude de rénovation du bâti
18. Travaux d’aménagement routier et de sécurisation du boulevard Basly
Chapitre III – Personnel
Chapitre III – Personnel
19. Prime annuelle allouée au personnel communal – année 2023
20. Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un Accroissement Temporaire ou saisonnier d’Activité
21. Actualisation du tableau des effectifs – décembre 2022
22. Mise à disposition d’un agent de la ville auprès du Centre Communal d’Action Sociale
23. Accueil de stagiaires de l’enseignement supérieur et gratification
Chapitre IV – Jeunesse et sport
Chapitre IV – Jeunesse et sport
24. Tarification et Fonctionnement des Accueils Collectifs de Mineurs – Année 2023
25. Organisation d’Accueil Collectifs de Mineurs Multisites à vocation sportive – Année
2023
26. « Auchel Kid Compet » - Année 2023
27. Organisation des Séjours Colonies - Hiver 2023
Chapitre V – Culture
Chapitre V – Culture
28. Programmation du cinéma en 2022-2023 – Partenariat avec l’association « De la Suite dans les Images »
Chapitre VI– Développement économique
Chapitre VI– Développement économique
29. Prime à la Création octobre 2022 – Actualisation
Le PROCÈS VERBAL
Le PROCÈS VERBAL
PV conseil 14-12-22 (1).pdfPage updated
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