Mentions légales

Mentions légales - Le présent site internet est réalisé dans le cadre d’un projet financé par le programme CERV (Citizens, Equality, Rights and Values) de l’Union européenne.
Le site est édité par : l'Association AFPAD et son président Hibat TABIB - Pierrefitte-sur-Seine, France, porteur du projet auprès de du CERV - commission Européenne - Association de loi 1901, reconnue d‘intérêt général - https://afpad.fr,
L’AFPAD est coordinatrice du projet européen et responsable de la publication du site. Partenaires du projet - Le projet regroupe 10 villes et organisations partenaires situées dans différents pays européens. La liste complète des partenaires est disponible sur la page « Le Consortium » du site. L’AFPAD représente le consortium auprès de l’EACEA. Elle assure l’ensemble des tâches de gestion administrative et financière du projet (dont la saisie des informations concernant l’ensemble du projet dans le portail Funding & Tenders)  Elle a pour tâche supplémentaire : 

• D’assurer la coordination des activités par un Chef de projet ;

• D’assurer la communication externe et la diffusion des résultats du projet ;

• D’articuler les activités du Comité scientifique avec le projet, en assurant son secrétariat ;

• D’assurer le suivi de la qualité du projet.

Hébergement : Le site est hébergé par : Google Ireland Limited - Gordon House, Barrow Street - Dublin 4 - Irlande

Propriété intellectuelle - L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, documents, vidéos) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de l’AFPAD et/ou des partenaires du projet. Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
Co-Financement européen - Ce projet est financé dans le cadre du programme CERV de la Commission européenne (Project number and name: 101249390 — VITEM Topic: CERV-2025-CITIZENS-TOWN-NT). Il fait l’objet de la Convention avec l’EUROPEAN EDUCATION AND  CULTURE EXECUTIVE AGENCY (EACEA) GRANT AGREEMENT Project 101249390 — VITEM et de son ANNEX 3 “ACCESSION FORM FOR BENEFICIARIES” 

Le programme européen CERV vise à :
• promouvoir les droits et les valeurs de l’Union européenne
• renforcer la participation citoyenne
• soutenir l’égalité, l’inclusion et la démocratie
• encourager la coopération entre collectivités européennes

Plus d’informations sur le programme : https://cervfr.org/

Clause de non-responsabilité :

Co-Financé par l’Union européenne. Les points de vue et opinions exprimés n’engagent toutefois que leur(s) auteur(s) et ne reflètent pas nécessairement ceux de l’Union européenne ou de l’Agence exécutive européenne pour l’éducation et la culture (EACEA). Ni l’Union européenne ni l’EACEA ne sauraient en être tenues pour responsables.

Identité visuelle européenne

Le site et ses contenus respectent les obligations de visibilité du financement européen, notamment :

• affichage de l’emblème de l’Union européenne
• mention « co-Financé par l’Union européenne »
• référence au programme CERV