L'association

Composition du bureau:

Résultats de l'élection du bureau des NSQ, faite par internet le 31 juillet 2022:

Président: Michel RENNER

Vice-président: Hervé BRULÉ 

Secrétaire: Christophe COURTE

Trésorier: Gérard LIÉGEOIS

Membres du Conseil d'Administration: Caroline BERTAUX, Jean-Baptiste BOSCHIAN, Philippe JONVAUX, Coraline LAJOUX, Claude PRAUD, Gérard TRICHIES, Jean Claude WEISS

Statuts de l'Association: 

Article 1 - Nom et siège:

Il est créé ce jour, le 20 janvier 2017, une association dénommée : « Les Naturalistes du Saint-Quentin et de ses environs ». Le siège est fixé à la Mairie de Plappeville – 57050 PLAPPEVILLE. Le siège peut être transféré sur simple décision de la direction. Cette association est régie par les articles 21 à 79 - III du Code civil local et sera inscrite au registre des associations du tribunal d’instance de METZ.

Article 2 - Objet:

L’association a pour objet : l’étude de la faune, de la flore et des milieux naturels du Mont Saint-Quentin et de ses environs, ainsi que la participation à la protection et au suivi des espèces et des biotopes remarquables du site. Les communes du site sont les suivantes : SCY-CHAZELLES, PLAPPEVILLE, LESSY, LONGEVILLE-lès-METZ, Le BAN-SAINT-MARTIN, LORRY-lès-METZ, CHÂTEL-SAINT-GERMAIN, ROZÉRIEULLES, JUSSY. L’Association ne poursuit aucun but lucratif, politique ou religieux.

Article 3 - Moyens d’action:

Pour réaliser son objet, l’association se dote notamment des moyens d’action suivants : 

- sorties sur le terrain pour étudier la nature ou réaliser des inventaires. Lors de ces sorties, l’Association pourra faire appel à des intervenants naturalistes extérieurs, qu’ils soient généralistes ou spécialisés dans des domaines particuliers.  

 - susciter des études spécifiques (par des étudiants, des naturalistes, des associations, etc.) pour parfaire les connaissances correspondantes du site.

- publication de documents, d’ouvrages scientifiques ou de vulgarisation (bulletins, livres, atlas, etc.)

- recherches bibliographiques.

- organiser, encadrer, participer à, des actions de préservation, de gestion, de restauration de milieux remarquables et d’habitats d’espèces remarquables.

- à l’occasion, organisation de conférences, de sorties nature grand public, et de manifestations diverses, celles-ci étant destinées à faire prendre conscience, par la population et les collectivités locales, des richesses naturelles du site concerné en vue de leur préservation.

Article 4 - Durée:

L’association est constituée pour une durée illimitée.

Article 5 - Ressources:

Les ressources de l’association sont constituées par :

- les cotisations des membres,

- les subventions émanant d’organismes publics ou privés,

- le revenu des biens et valeurs de l’association,

- les dons et legs qui pourraient lui être faits,

- les recettes des manifestations organisées par l’association,

- toutes autres ressources qui ne sont pas interdites par les lois et règlements en vigueur.

Article 6 - Les membres

Peut devenir membre toute personne physique et/ou morale intéressée par l’objet de l’association. L’association se compose de membres actifs. Elle peut en plus se composer de membres de droit, de membres d’honneur et de membres bienfaiteurs.

- les membres actifs : ils paient une cotisation et participent au vote lors des Assemblées Générales (dans le cas d’une personne morale, c’est son représentant qui participe au vote).

- les membres de droit : les associations naturalistes ou de protection de la nature qui œuvrent sur le site du Mont Saint-Quentin et ses environs peuvent,  sur demande et après acceptation du Conseil d’Administration, avoir le titre de membre de droit. Elles paient une cotisation et participent au vote lors des Assemblées Générales par l’intermédiaire de leur représentant.

- les membres d’honneur : ils ont reçu ce titre honorifique, à vie, par le Conseil d’Administration pour avoir rendu des services à l’association. Ils ne sont pas tenus de payer la cotisation mais ont le droit de faire partie de l’Assemblée Générale avec voix consultative.

- les membres bienfaiteurs : ils ont reçu ce titre honorifique, pour une durée ne pouvant pas dépasser 5 ans, par le Conseil d’Administration pour avoir contribué à la promotion de l’association. Ils sont dispensés de payer la cotisation et n’ont pas le droit de vote.

Le taux de la cotisation annuelle est fixé par l’Assemblée Générale.

Article 7 - Conditions d’adhésion:

La qualité de membre est acquise sur demande écrite adressée au président de l’association. En cas de rejet de la demande, il est possible de faire appel devant l’Assemblée Générale. La direction tient à jour une liste des membres.

Article 8 - Perte de la qualité de membre:

La qualité de membre se perd par :

- la démission,

- le décès,

- l’exclusion prononcée par la direction, pour non-paiement de la cotisation ou tout autre motif grave.

Il est possible de faire appel de la décision devant l’Assemblée Générale dans un délai d’un mois.

Article 9 - Assemblée Générale (composition et convocation):

L’Assemblée Générale est composée de l’ensemble des membres de l’association. Elle se réunit une fois par an au premier trimestre de l’année en cours et chaque fois que l’intérêt de l’association l’exige, sur convocation du président et avec un ordre du jour fixé par le Conseil d’Administration. Le président convoque également l’Assemblée Générale sur demande de la direction ou de la moitié des membres, dans un délai d’au moins 15 jours.

Article 10 - Assemblée Générale (pouvoirs):

L’Assemblée Générale dispose de tous les pouvoirs qui n’ont pas été dévolus à un autre organe.  Ordinairement elle vote les rapports moraux, d’activité et financier, approuve les comptes de l’exercice clos, vote le renouvellement des membres du Conseil d’Administration.

Pour la validité de ses décisions, la présence de la moitié de ses membres est nécessaire. Si le quorum n’est pas atteint, une nouvelle assemblée est convoquée, qui délibèrera valablement quel que soit le nombre des membres présents. Les résolutions de l’Assemblée Générale sont prises à la majorité des suffrages exprimés. En cas d’égalité des voix, celle du président est prépondérante. Chaque membre ne peut détenir plus de trois mandats. Il est tenu un registre des délibérations de l’Assemblée Générale, signé par le président.

Article 11 - La direction (composition):

L’association est administrée par une direction appelée Conseil d’Administration comprenant de sept à douze membres (un président, un secrétaire, un trésorier, et des assesseurs) élus pour 3 ans par l’Assemblée Générale des membres, et choisis en son sein. Le renouvellement du Conseil d’Administration a lieu tous les ans par tiers. Les membres du tiers sortant désignés par le sort sont rééligibles. Le Conseil d’Administration choisi parmi ses membres un bureau composé du président, du secrétaire et du trésorier. Peuvent être élus un vice-président, un secrétaire-adjoint, un trésorier-adjoint. La direction peut décider que d’autres personnes participent à ses réunions avec voix consultatives. La direction peut être révoquée par l’Assemblée Générale pour non-respect des statuts ou tout autre motif grave relatif à la gestion morale et financière de l’association.

Article 12 - La direction (pouvoirs):

La direction prend toutes les décisions nécessaires à la gestion quotidienne de l’association qui ne sont pas de la compétence de l’Assemblée Générale. Elle assure le secrétariat de l’Assemblée Générale et veille à ce que toutes les mentions légales à transcrire sur le registre des associations soient effectuées. La direction se réunit autant de fois qu’il est nécessaire pour la bonne gestion de l’association et au minimum deux fois par an.

Article 13 - Le président:

Le président veille au respect des statuts et à la sauvegarde des intérêts moraux de l’association.

Il supervise la conduite des affaires de l’association et veille au respect des décisions de la direction. Le président assume les fonctions de représentations légales judiciaire et extrajudiciaire de l’association dans tous les actes de la vie civile. Il peut donner délégation à d’autres membres de la direction pour l’exercice de ses fonctions de représentation.

Article 14 - Le trésorier:

Le trésorier fait partie des membres de la direction, il veille à la régularité des comptes et tient une comptabilité probante. Il rend compte de sa gestion à chaque Assemblée Générale.

Article 15 - Le secrétaire:

Le secrétaire fait partie des membres de la direction, il rédige les procès-verbaux d’Assemblées Générales et des réunions de la direction. Il tient le registre des délibérations des Assemblées Générales et de la direction.

Article 16 - Modification des statuts:

La modification des statuts de l’association, y compris de son but, doit être décidée par l’Assemblée Générale des membres à une majorité des deux-tiers des membres. Les délibérations ne peuvent porter que sur l’adoption ou le rejet des propositions de modifications arrêtées par la direction. Les conditions de convocation de l’Assemblée examinant les modifications statutaires sont celles prévues à l’article 10 des présents statuts.

Article 17 - Dissolution:

La dissolution de l’association est prononcée à la demande de la direction par une Assemblée Générale comprenant un quorum de deux-tiers des membres et à la majorité des deux-tiers des membres. L’Assemblée Générale désigne également un ou plusieurs commissaires, chargés de la liquidation des biens de l’association. L’actif net subsistant sera obligatoirement attribué:

- soit à une association poursuivant un but similaire,

- soit à un organisme à but d’intérêt général choisi par l’Assemblée Générale,

Article 18 - Règlement intérieur:

Un règlement intérieur, établi par la direction, précise les modalités d’exécution des présents statuts.

Article 19. - Adoption des statuts:

Les présents statuts ont été adoptés par l’Assemblée Générale constitutive qui s’est tenue le 20 janvier 2017, à LONGEVILLE-lès-METZ.