Cours : Utilisation de la force.

Préambule :
Le Los Santos Police Department possède une multitude de procédures quant aux mesures à tenir dans certaines situations impliquant des agents en intervention.
Le département est donc régi sur des règles d’engagements prévues pour l’utilisation de la force létale. 

Il existe différents facteurs à prendre en compte lors de l’utilisation de la force basés sur cinq notions distinctes : 

- Se défendre.

- Défendre les autres.

- Effectuer une arrestation ou une détention.

- Surmonter la résistance.

- La force meurtrière.

Les agents sont autorisés à recourir à la force meurtrière :

- Dès lorsqu’ils se protègent ou protègent les autres contre ce qui est raisonnablement considéré comme une menace imminente de mort ou de blessures graves; ou,

- De Prévenir un crime lorsque les actions du suspect mettent la ou les personnes en danger imminent de mort ou de lésions corporelles graves; ou,

- D'empêcher l'évasion d'un criminel en fuite violent lorsqu'il y a des raisons probables de croire que l'évasion constitue une menace importante de mort ou de blessures graves pour l'officier ou d'autres personnes si l'arrestation est retardée.

Règles d’engagements : 

- La règle des sept mètres : Dans un cercle de sept mètres autour de l’agent, si un suspect entre dans celui-ci en ayant une arme ou un objet pouvant porter atteinte à la vie de l’agent,alors celui-ci peut utiliser son arme pour se défendre. (cf: Utilisation de la force)

- Il est également possible à ce que l’agent abat un suspect si celui-ci le prend par surprise (lui courant dessus, pouvant être considéré comme une charge).

- Dans le cadre de la légitime défense, qu’il s’agisse d’un agent ou d’un citoyen, basé sur le principe de la proportionnalité si il est possible de l’appliquer lors d’une intervention en recommandation :

-Poings contre matraque.

- Arme de mêlée contre taser.

- Armes tranchantes, à feu contre arme conventionnel. 

Cependant, dans le feu de l’action, ce principe peut être esquiver suite au recours ou non de la force meurtrière si les conditions s’appliquent.

- Si le suspect est en possession d’une arme et se met à viser l’agent, alors celui-ci est dans l’obligation d’utiliser la force létale pour se protéger.

De plus, il est possible aux agents d'abattre le suspect dans le cadre où celui-ci effectue un refus de coopération, qu’il refuse de lâcher son arme après des sommations données par les agents en charge de son appréhension.

- Si le suspect a effectué un refus d’obtempérer, un délit de fuite, que celui-ci commet plusieurs infractions au code de la route pendant sa fuite et se fait appréhender (cf :Procédures en course-poursuite) , les agents ont l’autorisation d’user de leur armes létales afin d’éviter à ce que le suspect continue de mettre en danger la vie d’autrui et celles des agents.

Pour ces règles d'engagements, il existe différents types de "tir" à l'encontre d'un suspect :

Le tir de couverture: Lorsqu’on couvre une zone (ex: tirer sur une porte pour éviter que l’ennemi ne sorte par cette porte).

Le tir d'appuie: Aider son collègue à se déplacer en tirant sur l’ennemi. (couvrir un collègue).

Le tir de neutralisation: Tir pour neutraliser un suspect (Pas forcément tuer, plutôt le mettre en état de nuire, en visant une articulation, les bras, les jambes).