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Préambule :
Le travail des agents du LSPD englobent la sûreté des citoyens mais également la sanction de ceux - ci dans le cadre d’un non - respect des lois et réglementations de l’Etat.
Il est fortement probable que lors durant leur carrière, les officiers soient dans l’obligation de procéder à des contrôles routiers afin de faire respecter les règles s’appliquant au domaine routier.
I - Définition d’un Contrôle Routier.
Le contrôle routier est le fait d’immobiliser un véhicule hors de la circulation afin de vérifier si tout est en règle et de sanctionner le ou les occupant(s) du véhicule par une verbalisation adaptée en fonction de la gravité de ou des infraction(s) commise(s).
Dans certains cas, il peut arriver qu’une interpellation soit obligatoire, il existe donc des procédures à respecter afin de travailler en toute sécurité.
Dans notre pays, les contrôles et interpellations de routines ne sont pas autorisés et ne font pas partie de nos valeurs.
Ainsi, il est important d’avoir un bon jugement et des raisons de contrôler un véhicule. Plusieurs raisons sont possibles :
- Le véhicule a comportement agressif ((Il roule n’importe comment.))
- Le véhicule a un conducteur/propriétaire recherché par un service de police ou suspect dans une enquête ( Plate Check )
- Le véhicule est endommagé.
- Le véhicules ne respecte pas les lois et réglementations du domaine routier de notre Etat. (Pas de plaque, feux cassés..)
Aux yeux de la loi, le contrôle routier n'est pas considéré comme une arrestation mais fait partie de l’exception du “Stop” autorisant un officier des forces de l'ordre à retenir un individu de sa liberté pendant une relativement faible durée dans le but de le contrôler (contrôles à pieds, contrôles routiers, vérifications de sécurités
(ex : lors de l'entrée dans un bâtiment protégé, ...).
II - Vocabulaire :
Dans le travail quotidien des agents, ces derniers devront se familiariser avec certains termes et devront ainsi acquérir du vocabulaire nouveau.
Voici quelques termes qui pourront aider à apprendre ce dit- vocabulaire :
Un Traffic Stop = Un Contrôle Routier
Du Back Up = Du Renfort
Un Traffic Citation = Une Amende avec résumé de l’infraction (-concerne les crimes et délits routiers "légers" -doit comparaître devant un juge)
Un Traffic Ticket = Une simple amende appliquée dans le cadre d'une infraction légère au code de la route
MDT = Mobile Data Terminal (ordinateur de bord se situant dans le véhicule de patrouille)
III - Procédure :
Afin que le contrôle se passe bien et en toute sécurité pour l’adjoint comme pour le ou les civils il est important de respecter une procédure ( pouvant varier selon les circonstances).
Dans un contrôle routier classique il y a plusieurs étapes :
La constatation de l’infraction routière.
Le positionnement du véhicule puis celui de patrouille.
Le contrôle de celui-ci puis l’application de la sanction.
La fin de contrôle.
À partir du moment où vous constatez l’infraction commise par le véhicule, il s’en suit un contrôle devant adopter le modèle suivant pour permettre au mieux la sécurité.
L’approche :
Déclenchez ses gyrophares ( en Code 1 sur le tableau de bord ) et mettre des “ accoups “ de sirènes (qui se résume à appuyer sur e deux fois) de façon à signaler de façon visuelle et sonore la volonté de contrôler l’individu.
- Placer son véhicule de patrouille derrière celui de la personne contrôlé légèrement en biais de façon place suffisante pour passer entre le véhicule du contrevenant et le véhicule de patrouille pour se protéger en cas de perte de contrôle d’un véhicule extérieur au contrôle puis, laisser une portière ouverte de façon à pouvoir partir rapidement en cas de 10-56,10-57 ou d’urgence absolue
Puis, à l’aide du mégaphone demandez au conducteur à ce que qu’il coupe le contact, de préparer les papiers et par la suite placer ses mains sur le volant.
Ensuite en usant de la radio , prévenir les unités que vous êtes en train de contrôler un véhicule, pour se faire, il faut indiquer :
Que vous effectuer un contrôle en précisant le modèle, la couleur du véhicule, la plaque d’immatriculation, le nombre d’occupant et votre localisation dans le cadre où, une demande de renfort s’effectue par le véhicule de patrouille pour faciliter leur arrivé le plus rapidement possible.
Dans le cadre où, il y a plus de deux individus dans le véhicule ou que vous suspectez que l’individu compte faire quelque chose, il est préférable de demander du renfort en Code 1 ou en Code 2 au superviseur ( s’il y en a un ) ou aux unités présente en service, afin de vous assister lors du contrôle.
Attendez les renforts puis approchez-vous du véhicule, la main sur le Holster de votre arme de service[. Lorsque vous êtes deux ou plusieurs officiers :
Le conducteur du véhicule de patrouille est l'officier en charge du contrôle, il se place avant le point d’ouverture de la porte conducteur de façon à se protéger des coups de portières.
Quant à son coéquipier, si le véhicule est occupé une fois alors il se place devant la vitre passager.
Dans le cadre où, le véhicule est occupé de plusieurs personnes, alors celui-ci se place devant l’essieu afin d’obtenir une vue d’ensemble sur les passagers du véhicule pendant le contrôle.
Le contrôle :
Lorsque vous êtes placé sur le bas-côté vous pouvez procéder au contrôle sur la gauche du véhicule, en revanche lorsque vous êtes sur le côté de la route, déclenchez le Traffic Advisor et procédez au contrôle sur le côté droit de ce dernier.
Lorsque vous êtes à la vitre, toquez si elle n’est pas ouverte et lancez votre phrase d’approche :
“Bonjour monsieur/madame, Département de police de Los-Santos, Officier (Nom de l'agent) de matricule XX, je vais vous demander à ce que vous me présentiez votre permis de conduire, carte grise et assurance du véhicule ainsi que certificat d’immatriculation s’il vous plaît. “
Une fois que l’individu vous a donné tous les papiers demandés dîtes-lui/elle de ne pas bouger le temps que vous effectuez les vérifications nécessaires en usant du MDT.
Retournez dans votre véhicule du côté passager puis effectuez les vérifications nécessaires. ( Avis de recherche ? Véhicule aux normes ? Permis valide ? ).
Une fois terminé vous pouvez vous rapprocher du véhicule avec en main les documents mais toujours en gardant votre main sur votre holster.
Dans le cadre où, le suspect a commis une infraction, prévenez-lui que celui-ci va recevoir une amende , de ce fait, ordonnez-lui de sortir du véhicule et de se placer sur le côté de la route puis distribuez l’amende en lui expliquant la raison et vérifiez à ce qu’il signe bien le Traffic Citation ou le Traffic Ticket.
Le départ :
Une fois la verbalisation signée, donnez le reçu à l'individu et gardez l'originale ( que vous donnerez ou déposerez sur le bureau du superviseur de service en fin de patrouille).
Par la suite, avant que l’individu rentre de nouveau dans son véhicule, prévenez-lui que celui-ci doit entendre deux “ coups “ de sirènes avant de se réinsérer sur la voie et mettre fin au contrôle définitivement.
Lorsque cela est fait, vous pouvez retourner à votre véhicule après avoir signalé la fin du contrôle.
Usez des “accoups” puis attendez que l’individu reparte correctement et repartez vous aussi.
V - L’arrestation lors d’un contrôle routier
Lors d’une Arrestation, certaines règles sont à respecter afin que la situation ne déborde pas.
Plusieurs techniques sont possibles :
Dans un premier temps, si vous observez que le suspect est coopératif, vous pouvez vous approcher de la porte et lui demander de sortir du véhicule et de se placer face et contre le capot de votre véhicule de patrouille.
Si en Revanche, si vous n'avez pas une bonne intuition sur le comportement de l'individu, il est préférable d'adopter la façon où vous ouvrez les portes de votre véhicule de patrouille ( ou derrière le capot si celui - ci est en biais ) et faites des sommations orales ( soit au Mégaphone soit en pointant le véhicule et en criant assez fort) de façon à être protégé en cas d'attaque du suspect.
Exemple de phrase d'interpellation : " Los Santos Police Department, ouvrez la portière du véhicule depuis l’extérieur ((en passant ses mains par la fenêtre)) et sortez les mains sur la tête. Mettez vous au sol et ne faites aucun geste ! "
Après que le suspect soit sorti du véhicule, il suffira de déborder et de venir lui passer les menottes.
Il est important qu'après une interpellation comme après une fin de poursuite, de faire un balisage de façon à éviter le sur-accident et surtout de fouiller l’entièreté du véhicule.
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