ARRÊTÉS

Arrêté du 12 Moharram 1431 correspondant au 29 décembre 2009 portant approbation du document technique réglementaire D.T.R.E. 6.6 "Travaux de peinture pour bâtiment"

Arrêté du 12 Moharram 1431 correspondant au 29 décembre 2009 portant approbation du document technique réglementaire D.T.R.E. 10.1 "Travaux d'exécution des installations électriques des bâtiments à usage d'habitation"

Arrêté du 20 Ramadhan 1430 correspondant au 10 septembre 2009 définissant les conditions, modalités et normes d'exploitation des autres structures destinées à l'hôtellerie

Arrêté du 27 Moharram 1430 correspondant au 24 janvier 2009 portant approbation du document technique réglementaire DTR-C-2.4.6- intitulé "Règles de conception et de calcul des structures en bois"

Arrêté du 5 Rabie Aouel 1429 correspondant au 13 mars 2008 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux règles de pose de canalisations en plastique destinées aux projets d'alimentation en eau potable

Arrêté interministériel du 8 Safar 1427 correspondant au 8 mars 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des prestations fournies par les maîtres d'ouvrage délégués chargés des travaux de réhabilitation des habitations endommagées par le séisme du 21 mai 2003

Arrêté du 12 Chaoual 1426 correspondant au 14 novembre 2005 portant approbation du document technique réglementaire DTR C 3.31 intitulé "Ventilation naturelle-locaux à usage d'habitation"

Arrêté du 12 Chaoual 1426 correspondant au 14 novembre 2005 portant approbation du document technique réglementaire DTR E 8.1 intitulé "Travaux de plomberie sanitaire"

Arrêté du 12 Chaoual 1426 correspondant au 14 novembre 2005 portant approbation du document technique réglementaire intitulé "Conception et mise en oeuvre des travaux de VRD"

Arrêté du 24 Joumada Ethania 1426 correspondant au 31 juillet 2005 portant approbation du document technique réglementaire DTR BC 2-4.10 intitulé "Conception et dimensionnement des structures mixtes acier-béton"

Arrêté du 24 Joumada Ethania 1426 correspondant au 31 juillet 2005 portant approbation du document technique réglementaire DTR C 2.34 intitulé "Règles de conception des cuvelages"

Arrêté du 5 Safar 1425 correspondant au 27 mars 2004 portant approbation du document technique réglementaire DTR C 3.1.1 intitulé "isolation acoustique des parois aux bruits aériens - règles de calcul"

Arrêté du 5 Safar 1425 correspondant au 27 mars 2004 portant approbation du document technique réglementaire DTR BE 2.1 a intitulé "règles d'exécution des chapes et dalles à base de liants hydrauliques"

Arrêté du 5 Safar 1425 correspondant au 27 mars 2004 portant approbation du document technique réglementaire DTR BE 2.1 b intitulé "règles particulières d'exécution de dalles et volées d'escaliers préfabriqués en béton armé posées sur appuis horizontaux"

Arrêté du 5 Safar 1425 correspondant au 27 mars 2004 portant approbation du document technique réglementaire DTR BE 2.3 intitulé "règles générales pour la fabrication, le transport et la mise en oeuvre des murs extérieurs en panneaux préfabriqués"

Arrêté du 5 Safar 1425 correspondant au 27 mars 2004 portant approbation du document technique réglementaire DTR E 6.2.1 intitulé "travaux d'enduits intérieurs en plâtre"

Arrêté du 5 Safar 1425 correspondant au 27 mars 2004 portant approbation du document technique réglementaire DTR E 6.2.3 intitulé "travaux d'exécution des plaques de parement en plâtre (ouvrages verticaux)"

Arrêté du 5 Safar 1425 correspondant au 27 mars 2004 portant approbation du document technique réglementaire DTR E 4.4 intitulé "travaux d'isolation thermique et d'étanchéité des toitures en tôles d'acier nervurées"

Arrêté du 5 Safar 1425 correspondant au 27 mars 2004 portant approbation du document technique réglementaire DTR E 5.1 intitulé "travaux de menuiserie en bois"

Arrêté du 18 Dhou El Kaada 1424 correspondant au 11 janvier 2004 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux règles parasismiques algériennes RPA 99/ version 2003

Arrêté interministériel du 3 Rabie Ethani 1424 correspondant au 4 juin 2003 portant sur les spécifications techniques et les règles applicables aux ciments

Arrêté interministériel du 12 Rabie Ethani 1422 correspondant au 4 juillet 2001 modifiant l'arrêté interministériel du 15 mai 1988 portant modalités d'exercice et de rémunération de la maîtrise d'oeuvre en bâtiment.

Arrêté interministériel du 17 Moharram 1421 correspondant au 22 avril 2000 portant révision des prix moyens de référence du m2 applicables pour la cession des biens immobiliers du secteur public mis en exploitation avant le 1er janvier 1981

Arrêté interministériel du 17 Moharram 1421 correspondant au 22 avril 2000 portant révision des prix de cession de référence du m2 applicables pour la cession du patrimoine immobilier public mis en exploitation après le 1er janvier 1981

Arrêté interministériel du 28 Chaoual 1417 correspondant au 8 mars 1997 relatif aux spécifications techniques et aux règles applicables aux aciers ronds de béton armé

Arrêté interministériel du 15 mai 1988 portant modalités d'exercice et de rémunération de la maîtrise d'oeuvre en bâtiment