PRESTATIONS DE SERVICES

PRESTATIONS DE SERVICES OFFERTES PAR L’AGENCE

 CONSEILS ET ASSISTANCE

Assistance maîtrise d’ouvrage auprés des collectivités, syndic de corporpriètés et particuliers.

Programmation architectural et travaux sur programme de réhabilitatio et neuf

Assistance maîtrise d’ouvrage phase éxecution-chantier

 ACTIVITÉS D'ARCHITECTURE

Diagnostics/Relevés / Etat des lieux/ Faisabilité

Diagnostics techniques et architecturaux

 CONCEPTION DU PROJET ET DIRECTION DES TRAVAUX

Études préliminaires

Conception du projet architectural et maîtrise d’œuvre d’exécution jusqu’à l’assistance à la réception.

 DCE - Dossier de Consultation des Entreprises

MDT - Mise au point des Marchés de Travaux

DET - Direction de l’Exécution des contrats de Travaux

DPD - Demande de permis de Construire, demande préalables, permis de démolir

 AD’AP

 Liste non exhaustive

*Si vous souhaitez connaitre le contenu détaillé de ces missions veuillez nous contacter 06 98 61 35 54

RÉMUNÉRATION : 4 MODES SUIVANT VOS PROJETS

Pour la mission qui lui est confiée, l'architecte est rémunéré, exclusivement par le maître d'ouvrage, sous la forme d'honoraires, selon l’une des modalités suivantes, qui sera définie et arrêtée par contrat. Le prix est exprimé hors taxe et hors frais direct.

1.      Rémunération au temps à passer

 Le forfait de rémunération est établi entre l’architecte et le client et est arrêté à la signature du contrat, en fonction du nombre d’heures nécessaires à la réalisation de la mission qui lui est confiée.

Pour estimer le coût de la mission calculée au temps à passer, les éléments suivants sont pris en compte :

Le prix moyen horaire de l’agence qui est de : 172.63 € HT

La complexité de l’opération telle qu’il a pu l’apprécier au regard du programme et des informations transmises par le maître d’ouvrage du contenu et de l’étendue de la mission qui lui est confiée

2.      Rémunération au pourcentage

 Les honoraires de l’architecte correspondent à un pourcentage, fixé à la signature du contrat, qui s’applique sur le montant des travaux.

 A titre indicatif, un taux de pourcentage est pratiqué par l’agence

Il est fixé en fonction de la complexité de l’opération qui est appréciée au regard du programme et des informations transmises par le client, ainsi que du contenu et de l’étendue de la mission confiée.

A la signature du contrat 

3.      Rémunération au forfait

Le forfait de rémunération est établi entre l’architecte et le client et est arrêté à la signature du contrat, en fonction de la complexité de l’opération telle qu’il a pu l’apprécier au regard du programme et des informations transmises par le maître d’ouvrage et du contenu et de l’étendue de la mission qui lui est confiée. 

4.      Rémunération au déboursé ou à la vacation

 Les honoraires "au déboursé" ou "à la vacation" sont facturés sur la base des interventions de l'architecte et de ses collaborateurs en fonction du prix horaire pratiqué. Une annexe financière définit notamment les coûts horaires de l'architecte et de ses collaborateurs ou le coût moyen de l'agence en incluant l'ensemble des frais généraux.

 Frais directs

 Quel que soit le mode de rémunération retenu, les frais directs engagés par l’architecte dans le cadre de sa mission sont facturés en sus et ajoutés aux honoraires, sauf si le contrat prévoit qu’ils sont inclus dans le calcul de la rémunération. 

Prix HT & TVA

 Le client est informé que la rémunération hors taxes versée à l’architecte est majorée de la TVA selon le(s) taux en vigueur qui varient selon la nature de l’opération (travaux neufs ou réhabilitation) et du contenu de la mission confiée (complète ou partielle).

 A titre indicatif, pour l’année 2018:

- Le taux normal est de 20 % 

- Le taux intermédiaire est de 10 %

- Le taux réduit est de 5,5 %