Règlement Hazmat

Réglementation du port des combinaisons Hazmat

Article 1.1 : Le port des combinaisons Hazmat est réglementé. Toute utilisation sans raison valable sera sanctionnée par une peine allant de P1 à P8, en fonction de la gravité de l'infraction.
Article 1.2 : Le port des combinaisons Hazmat est autorisé uniquement dans des circonstances spécifiques, notamment :

• • Lors des Protocoles de Confinement Spécial (PCS) nécessitant explicitement leur usage.

  • En cas de Codes Verts.

  • Dans toute situation exigeant leur port (ex. : fuite de gaz, contamination...).

Article 1.3 : Les forces AIT sont autorisées à contraindre un individu à retirer sa combinaison Hazmat si celui-ci ne coopère pas et que la situation ne justifie pas son port.

Article 1.4 : Toute tentative de fuite impliquant un Classe Delta et la fourniture d’une combinaison Hazmat sera directement sanctionnée par une peine de niveau P8.

Article 1.5 : Le port des combinaisons Hazmat de type [F4] (et non de modèles personnalisés) est obligatoire dans les zones de contamination, de quarantaine, ainsi que sur demande des SCI.

Article 1.6 : Le personnel de sécurité est autorisé à refuser l’accès aux zones concernées à tout individu refusant de porter une combinaison Hazmat, quelle que soit la zone en question.

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