Le Conseil syndical

Le Président du CS a vocation à intervenir de façon transverse sur l'intégralité des commissions, mais il intervient de façon spécifique sur certaines d'entre elles. 

• « Finances & Comptabilité »

     A. QUERREC | E. GAGNIER 

• « Travaux courants & Contrats »

      B. ROUGET | B. PEYRAT | M. BRUNEL

• « Gestion courante du bâtiment »

      Bâtiment A : A. QUERREC

      Bâtiment B : E. GAGNIER

      Bâtiment C : B. ROUGET

• « Sécurité et cadre de vie »

      A. QUERREC | E. GAGNIER

• « Projet réfection Balcons & ravalement »

B. PEYRAT | B. ROUGET | P. MAUSSION 

• « Situation technique générale de l'immeuble et amélioration de la performance énergétique »

      A. QUERREC | B. PEYRAT | M. BRUNEL 

Le Conseil syndical représente les copropriétaires. Son rôle est d’assister et de contrôler la gestion du Syndic, en vérifiant la comptabilité, et de mener à bien toutes les missions votées par l’assemblée générale. Il donne son avis sur toutes les questions intéressant la copropriété et suggère des solutions, en gardant comme objectif les intérêts collectifs de la copropriété. Il veille également à conserver, voire à améliorer, la qualité de vie au sein de notre résidence. Enfin, il veille à assurer une coordination permanente entre le Syndic et les copropriétaires, qui se réunissent en Assemblée générale ordinaire une fois par an.

Le Conseil syndical est actuellement composé de 7 personnes, exclusivement copropriétaires bénévoles élus en assemblée générale pour un mandat d’un an. Dans la mesure du possible sa composition est représentative de l'organisation de la copropriété (au moins un membre de chacun des trois bâtiments A, B et C).

La seule fonction officielle du Conseil syndical est celle de Président. Celui-ci est désigné par les membres du Conseil syndical lors de sa première réunion annuelle par un vote à la majorité de ses membres. Néanmoins, afin de pourvoir à une défection possible de ce dernier (vente du lot en cours d'année par exemple), un vice-président pourra être également désigné parmi les autres membres en cours d'année.

Le Conseil syndical donne son avis au Syndic et lors de l'assemblée générale sur les questions intéressant la copropriété. Cet avis donné au Syndic est parfois un préalable requis par la loi (pour certaines dépenses dépassant un montant fixé en Assemblée générale), mais le Conseil syndical peut intervenir quand il le juge opportun (par exemple, en cas de dégradation des parties communes).

Le Conseil syndical prépare l'ordre du jour de l'assemblée générale avec le Syndic.

Le Conseil syndical contrôle la comptabilité tenue par le Syndic, vérifie les factures comptabilisées et leur adéquation avec, d'une part, les devis et/ou ordres de service établis et/ou contrats, et, d'autre part, les prestations effectuées. Le Conseil syndical s'assure également que les travaux effectués (hors gestion courante) ont été autorisés par l'assemblée générale et qu'ils ont été réalisés aux dates et conditions prévues, que les sommes réclamées ont été acquittées par le Syndic, que la répartition des dépenses entre les copropriétaires a été correctement effectuée ...

La mission de contrôle du Conseil syndical le conduit aussi à étudier les différents postes de charges, à les comparer avec ceux des années antérieures et à observer les consommations d'énergie et d'eau.

Pour mener à bien sa mission, le Conseil syndical peut prendre conseil auprès de toute personne de son choix. Il peut s'agir d'une personne physique ou morale, telle qu'une association spécialisée comme l'UNARC. Le Conseil syndical peut, sur une question particulière, demander un avis technique à tout professionnel compétent : avocat, expert comptable, architecte professionnel du bâtiment, géomètre expert... Les dépenses nécessitées par l'exécution de la mission du Conseil syndical (honoraires de professionnels, adhésion à une association etc) constituent des dépenses courantes d'administration et sont supportées par le syndicat des copropriétaires et doivent être réglées par le Syndic.

Le Conseil syndical doit rendre compte de sa mission, chaque année, lors de l'assemblée générale des copropriétaires.

En dehors de l'assemblée générale annuelle, les copropriétaires sont informés par un compte rendu établi après chaque réunion du Conseil syndical.

L'assemblée générale peut mandater le Conseil syndical pour prendre une décision de gestion courante de l'immeuble, qui nécessiterait, en principe, un vote des copropriétaires à la majorité simple de l'article 24. La décision de donner un tel mandat au Conseil syndical est prise à la majorité absolue de l'article 25.

Le Syndic peut solliciter l'avis du Conseil syndical sur l'urgence à faire réaliser des réparations. Les travaux qui dépassent l'entretien courant de l'immeuble doivent être autorisés par l'assemblée générale, mais le Syndic a cependant autorité pour faire procéder aux travaux urgents (libre appréciation, mais il y a néanmoins urgence dès lors qu'il s'agit d'éviter un préjudice immédiat) « nécessaires à la sauvegarde de l'immeuble » qu'il devra ensuite faire approuver par l'assemblée.