Statuts (suite 1)
Statuts de l'association (suite 1 p2 )
ARTICLE VIII – Ressources
Les ressources de l’Association comprennent :
- le montant des cotisations annuelles,
- les dons,
- les recettes des manifestations organisées par l'Association,
- les diverses subventions ou aides de l'Etat, des Collectivités locales et territoriales.
ARTICLE IX - Conseil d'Administration
L' Association est dirigée par un Conseil d'Administration, constitué au maximum de 24 (vingt quatre) membres élus pour 2 (deux) années par l'Assemblé Générale en séance ordinaire. Les membres appelés, Administrateurs, sont rééligibles.
Nul ne peut faire partie du Conseil d'Administration, s'il n'est pas majeur et à jour de sa cotisation annuelle.
Le Conseil d'Administration choisi parmi les Administrateurs, au scrutin secret, un Bureau composé de :
- un Président;
- un ou plusieurs vice-Présidents;
- un Secrétaire et, s'il y a lieu, un Secrétaire-adjoint;
- un Trésorier et, s'il y a lieu, un Trésorier-adjoint.
Les fonctions de Président et de Trésorier ne sont pas cumulables.
Les Administrateurs étant renouvelés chaque année par l/2 (moitié), la première année, les Administrateurs sortants sont désignés par le sort.
En cas de démission, d'un Administrateur, le Conseil d'Administration pourvoit au remplacement provisoire dudit Administrateur. Ce remplacement, intervient par appel à candidatures et tirage au sort. Il est ensuite procédé au remplacement définitif, lors de la plus prochaine Assemblée Générale ordinaire. Le mandat de l'Administrateur ainsi élu, prend fin au moment où devait normalement expirer le mandat de l'Administrateur remplacé.
ARTICLE X - Réunion du Conseil d'Administration
Le Conseil d'Administration se réunit une fois au moins tous les 6 (six) mois, sur convocation du Président, ou à la demande du 1/4 (quart) des Administrateurs.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des Administrateurs présents et représentés; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
Tout Administrateur qui, sans justification, n'aura pas assisté à 3 (trois) réunions consécutives, pourra être considéré par le Conseil d'Administration comme démissionnaire.
Son remplacement, s'effectuera alors conformément à l’ ARTICLE IX - alinéa 5.
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