mentions légales

Éditeur : Association Régionale de Relaxation de sens Psychanalytique - A.R.R.S.P.

Siège Social : A.P.H.M. Service de Pédopsychiatrie, Hôpital de Sainte-Marguerite -13009 Marseille

04 91 74 40 70

arrsp@wanadoo.fr

Numéro de référencèrent DATADOCK ........0069964

Directeur de publication : Professeur François Poinso

Responsables de la rédaction : Anne-Lise Swiners

Droits d’auteur :

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation écrite à demander par courrier à l'ARRSP. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

Liens hypertextuels :

La responsabilité de l'ARRSP ne saurait être engagée pour les informations contenues sur les sites vers lesquels renvoie le site

Citation du site :

Aucune autorisation préalable n’est requise pour citer ou placer un lien hypertextuel vers notre site, sur la page d’accueil ou sur une page intérieure, sous réserve :

- Que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre,

- De mentionner la source ARRSP pour chaque lien,

- Que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site soit gratuit.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

L'ARRSP se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estimerait non conforme à sa ligne éditoriale

Déclaration à la CNIL :

Le site de l'ARRSP n’est pas déclaré à la CNIL, conformément à la délibération CNIL N°2006-138 du 9 mai 2006 qui dispense de déclaration les traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (dispense de déclaration N°7). Le site de la CNIL :

www.cnil.fr

Développement du site : Avec la technologie de Google Sites