Qu’est-ce que le domaine public?

Toutes les œuvres (textes, images, peintures, films, etc.) sont protégées par une loi sur le droit d’auteur qui assure aux créateurs des droits moraux et des droits économiques qui leur permettent de vivre de leur art.

Toutefois, ces droits d’auteur s’appliquent pour une durée limitée. Au Canada, la Loi canadienne sur le droit d’auteur prévoit une durée minimale représentant la vie de l’auteur et les 70 années suivantes. S’il y a plusieurs auteurs ou contributeurs (traducteur, illustrateur, etc.), l’année de référence est celle de la dernière personne décédée. Après cette période protégée, les œuvres deviennent libres de droits. On dit alors qu’elles « tombent dans le domaine public ». Nous sommes libres de les utiliser à notre guise. Aucune autorisation n’est requise, aucune redevance n’est versée aux héritiers ou ayants droit. Nous pouvons la reproduire, la partager et même la modifier, en mentionnant l’auteur et la source en tout temps.

Évidemment, comme avec toute loi, plusieurs cas de figure s’imposent. Nous devons rester vigilants dans l’utilisation et la consultation des nombreux sites Web proposant des œuvres libres de droits. La mention des sources de ces textes n’est qu’un exemple pour poursuivre dans l’esprit de cette loi. Voici une sélection de textes narratifs du domaine public offrant un potentiel pédagogique et culturel intéressant. Cette liste sera bonifiée au fil du temps et au gré de vos demandes d’ajouts.

Source : Copibec (2021), Qu’est-ce que le domaine public? Consulté le 18 janvier 2021.

Sélection de textes narratifs libres de droits pour le secondaire

Pour plus d'information, communiquez avec Nadia Guay (nadia.guay@cssmi.qc.ca) et Annie Perron (annie.perron2@cssmi.qc.ca), bibliothécaires.