MENTIONS LEGALES


Directrice de publication Danielle Gourtay / Représentante de l'association ALMA 29 & 56


Toutes les pages de ce site web sont protégées par le droit d’auteur français et la législation sur la protection des bases de données. Aucune reproduction de ce document, même partielle, autres que celles prévues à l’article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de l’auteur.

Si, au titre des articles 34 à 37 de la loi Informatique et libertés (loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous désirez obtenir communication des éventuelles informations nominatives vous concernant ou les faire rectifier, merci de le faire par courriel à contact@alma29.fr

Hébergement Google