Droit d’auteur

Si vous désirez savoir comment utiliser en toute légalité des œuvres protégées par le droit d’auteur (livres imprimés ou numériques, manuels, etc.), contactez-nous! La formation que nous offrons vous permettra de comprendre les modalités de l’entente négociée pour les écoles par Copibec.

Consultez les grandes lignes de l’entente négociée pour les écoles de Copibec.

Vous apprendrez aussi comment utiliser SAMUEL, une plateforme numérique offrant du contenu diversifié destiné à l’enseignement. SAMUEL regroupe des ouvrages de plus d’une centaine de maisons d’édition et de partenaires québécois et franco-canadiens. Cliquez ici pour vous abonner.


De plus, vous pourrez vous familariser avec le service DONA, qui permet d’obtenir un document numérique accessible pour les étudiantes et les étudiants ayant des déficiences perceptuelles. Cliquez ici pour en savoir plus.


Le Centre de services scolaire de la Seigneurie des Mille-Îles a concocté un Guide interactif des droits d’auteur en milieu scolaire, qui se veut un outil facile d’utilisation permettant de répondre aux nombreuses questions du personnel sur le droit d'auteur.

Contactez Marie-Pascale Morin pour obtenir de l'information ou de la formation au morinmp@cssrs.gouv.qc.ca