Mentions légales
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site sophroxygene les présentes mentions légales.
Le site sophroxygene  est accessible à l’adresse suivante : https://www.sophroxygene.com. L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes ” Mentions légales” détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales. 

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES 

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi. 

1. Editeur du site 

Le site sophroxygene est édité par : Anne Souman, profession libérale son siège social à l’adresse suivante : 9, rue du Stade 57940 Metzervisse, et immatriculée au numéro suivant :  

SIREN 797 891 934
Téléphone : +33 6 86 22 34 33
Adresse e-mail : souman.corporation@gmail.com   

2. Directeur de publication 

Le Directeur de publication est : Anne souman
Adresse e-mail de contact :    souman.corporation@gmail.com   

3. Hébergeur du site 

Le site sophroxygene est hébergé par :

Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
 

4. Utilisateurs 

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site sophroxygene.  

ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ 

Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité. 

ARTICLE 3 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION 

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différent et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur. 

ARTICLE 4 – CONTACT 

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante :  souman.corporation@gmail.com  , ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales. 

Le site sophroxygene vous souhaite une excellente navigation !