Une vision synthétique des usages Concerto au sein de différents services...
Sommaire
L'Enfance-Loisirs gère les inscriptions Scolaires, Aides aux leçons, Pause méridienne, Séjours scolaires, Séjours centres vacances, les activités des Accueils de Loisirs (ADL) et Ecole Municipale des Sport (EMS)
Le Pôle Accueil Familles (8 agents)
le Pôle facturation et suivi du fichier scolaire (4 agents)
Les inscriptions en Maison du Petit Enfant (Petite Enfance), Conservatoire et Ecole d’arts plastiques (Culture) sont gérées par d’autres directions.
Les inscriptions Antennes-jeunesse et Séjours jeunes (enfants de plus de 12 ans - Direction Adolescence et bien grandir) et ludothèques (Direction Enfance-Loisirs - tous publics) sont gérées au sein chaque structure de proximité.
Toute inscription Scolaire maternelle ou élémentaire s’accompagne systématiquement de :
à la cantine,
à l’accueil de loisirs Soirée
à l’accueil de loisirs Mercredi
à l’accueil de loisirs Vacances scolaires
à l’accueil matinal (sauf les TPS)
à l'aide aux leçons (sauf maternels)
Campagne Inscription maternelle
Préinscriptions scolaires PS Maternelle + TPS Maternelle (10 classes, 2 ans et demi) (préparer et quantifier NB d’enfants pour prochaine rentrée)
voir page L'AccueilTemps 1 : Inscription Pôle Accueil Familles + remise fiche de pré-inscription à la famille
Temps 2 : Remise de la fiche par la famille à l’école. (Si difficultés NB de places, le directeur de l’école contacte la Direction Vie Scolaire (DVS)).
Spécificité TPS :
Bascule Scolaire :
Inscriptions scolaires PS à CM1 de l’année en cours => reconduites au niveau suivant (idem Péri & Extra) effectué par l'administrateur fonctionnel
Campagne dérogations scolaires :
voir page L'AccueilTemps 1 : Inscription Pôle Accueil Familles => Liste d’attente
Temps 2 : Commission (DVS & Education Nationale)
Temps 3 : Réponse aux familles vers Mai/Juin
Rappel "Primos" : Les enfants inscrits en TPS ne sont pas acceptés à l'ADL avant leur 1ère rentrée (- de 3 ans à la rentrée... trop petits)
Le Pôle Accueil gère les inscriptions à L'EMS. Les inscriptions à l’EMS se font à l’année (Multisport, Gymini,…) ou au trimestre (ex : natation, vélo,…).
voir page Sportsles inscriptions annuelles et le 1er trimestre : de juin à début septembre
campagne 2ème trimestre : d’octobre à décembre
campagne 3ème trimestre : de mi-janvier à mars inclus
Le Pôle Accueil Familles remet une fiche d’inscription à la famille qui l’apportera à l’éducateur sportif lors du premier jour de l’activité sportive (vers le 20 septembre).
Depuis octobre 2023, Concerto gère le calcul des Capacités des activités.
voir Gestion des places disponibles sur page SportsPrincipes généraux
La « bascule scolaire » informatique vise à entériner une nouvelle année scolaire.
Passage d’un niveau N à un niveau N+1 pour tous les élèves
Paramétrage de l’année scolaire et des cartes de référence
Vérifications
La bascule scolaire ne concerne que les activités scolaires maternelles et élémentaires
Elle permet de passer en masse l’ensemble des élèves inscrits de l’année en cours sur l’année à venir en conservant les dérogations si aucune date de fin n’a été indiquée. (les préinscrits ou radiés ne basculent pas).
Certaines adresses sont désectorisées (2 place du Caquet et 3 rue de l’Emaillerie) et ne basculent pas. Pour l’affectation de ces élèves il est nécessaire d’affecter l’élève selon procédure « Inscription des familles sans domicile stable ».
Plusieurs types d’élèves ne changeront pas de niveau lors de la bascule scolaire
Tous les niveaux spéciaux (ULIS, UPE2A), il faudra donc après vérification auprès des directions d’école repasser sur ces élèves individuellement.
Tous les élèves en « inscription scolaire hors public ». Il sera nécessaire de vérifier leur scolarisation après la rentrée dans le cadre du suivi de la scolarité ou de l’enquête CAF.
Tous les élèves en dérogation « du fait de la direction de l’école sans accord de l’élu » retournent sur leur école de secteur puisqu’au moment de la saisie informatique de la dérogation la date du 01/03/N+1 a été inscrite. Ce sont des dérogations de fait.
Avant la bascule scolaire
Informer les Directions Métiers et la DSIM de la Coupure pour la Bascule
Demander à la DSIM une sauvegarde avant la Bascule Scolaire
Vérifier la sectorisation
Effectue des simulations de bascule scolaire pour vérifier la fiabilité sur un base de test à jour
Corriger les inscriptions ayant des erreurs de niveau, d’adresse, … suite aux simulations
Préparer le courrier à envoyer aux familles ayant un Enfant rentrant en CP en 2025-2026.
Préparer le courrier à envoyer aux familles ayant un Enfant en TPS changement de secteur 2025-2026.
Traitement Bascule scolaire
Rappel aux Directions Métiers et la DSIM de la Coupure pour la Bascule
Sauvegarde de la Base Concerto par la DSIM (restore en cas de problème)
Traitement de la bascule scolaire conjoint Métiers et Administrateur Fonctionnel
Contrôle des effectifs
Après la Bascule scolaire
Informer les Directions Métiers de la reprise de Concerto
Editer les courriers CP, TPS et les fiches pré-inscriptions associés
Envoi des courriers aux familles
Changer l’année scolaire encours 2025-2026
Le Pôle Facturation gère le suivi du du fichier scolaire. (passage vers Vie Scolaire à venir)
voir page Base EleveLe suivi du Fichier Scolaire consiste à répercuter les modifications d'inscription Onde dans Concerto :
Transformer la « Pré-inscription » en « Inscription » selon l'information Onde
« Radiation » des enfants & Affectations sur niveaux spécifiques (UEEA, ULIS, UPE2A…) selon information Onde
Vérification mensuelle
Mise à jour avant bascule scolaire ( extraction vers 1er jour des vacances)
Date de la bascule scolaire
Les directeurs d'école ont jusqu'aux vacances d'été, parfois quelques jours en plus, pour alimenter Onde (extractions vers mi-juillet). La mise à jour débute alors.
Plusieurs mises à jour sont effectuées entre la rentrée et mi-octobre.
NOUVEAU : Un QF vient de voir le jour pour la Commune Nouvelle (Séjours vacances). Voir Procédure Commune Nouvelle
Les Familles peuvent venir faire calculer leur quotient sans rendez-vous jusqu’à fin août.
A l’occasion du calcul de QF (sur convocation), le Pôle Accueil familles valide avec la famille la Fiche Périscolaire/extrascolaire pour l’année scolaire suivante.
Cette fiche peut :
soit être remise directement au directeur d’ADL
soit être remise au Pôle Accueil Familles qui procèdera aux éventuelles modifications sur Concerto (la fiche corrigée est transmise aux directeurs d’ADL)
Cette période est également l’occasion de vérifier les informations de santé (Vaccination…)
La Ville dispose d’un quotient familial qui lui est propre, à l’exception du quotient CAF utilisé par les activités Petite Enfance.
Le quotient est calculé en divisant l’ensemble des revenus bruts mensuels, y compris les allocations CAF et par le nombre de parts du foyer.
Les parts sont calculées en fonction des membres de la famille et tous les foyers (y compris monoparentaux) ont minimum 2 parts + 1 part par enfant déclaré à charge sur l’avis d’imposition.
Les pensions versées ou perçues et les revenus immobiliers sont intégrées dans le calcul des revenus.
Les familles peuvent demander leur calcul de QF :
en se rendant au Pôle accueil familles
en envoyant les pièces par courrier
en l’envoyant les pièces sur l’e-mail générique enfance.accueil@ville-saint-denis.fr
en faisant une démarche en ligne de demande de calcul de QF sur « Saint-Denis en ligne » depuis leur espace personnel
Il y a 3 types de tarification :
une tarification plancher pour les QF=< 300
une tarification progressive avec un taux d’effort pour les QF supérieur à 300 et inférieur à 1 000
une tarification plafond pour les QF=>1 000
Le QF médian est à 515,50 et a été calculé pour 6 787 familles :
21,14% des familles ont un tarif plancher
13% des familles ont un QF supérieur à 1000 (tarif plafond).
Tarification des activités périscolaires et extrascolaires sont fixées à l’unité pour les prestations ADL sur la base d’un pointage sur le temps de présence.
2 exceptions cependant :
Le pointage s’effectue par tablette tous les jours par les animateurs, le directeur d’ADL ou son adjoint se chargeant de transférer les pointages sur Concerto tous les soirs (transfert des fichiers de pointage par port USB).
Pour plus d’informations sur les unités : Supports - 4 - Pointage tablettes (google.com)
Note : Si l’inscription est faite par le Pôle Accueil Familles, la radiation de l’enfant aux activités ADL est faite par le pôle Facturation-suivi du fichier scolaire sur Concerto (en même temps que la radiation scolaire d’un enfant).
La Restauration Scolaire est gratuite pour tous les enfants scolarisés sous condition de Réservation (sauf pour les CM1 et CM2 qui n’en bénéficieront qu’à partir de la rentrée 2024)
La réservation peut se faire à l’année ou chaque mois :
via une démarche numérique via « Saint-Denis en ligne »
via la remise d’un formulaire annuel ou mensuel au Pôle Accueil Familles.
Des pénalités sont appliquées lorsque ces conditions ne sont pas respectées :
un enfant mange sans réservation
un enfant réserve mais ne vient pas manger
Une famille doit annuler une réservation ou justifier une absence pour éviter de payer des pénalités.
Une tolérance de 3 pénalités est accordée (sans facturation).
La facturation se déclenche à la 4ème pénalité ( 2,15 € à 6,45 € soit prix d’un repas au QF + 2€)
En cas d’absence d’un enseignant ou d’un mouvement social empêchant la tenue de la cantine, le Pôle facturation neutralise l’application de la pénalité par une Absence justifiée.
En janvier 2024 environ 30% des familles ne respectent pas les règles de la réservation.
Facturation à la journée pour les séjours colos, les classes découvertes et les séjours famille
Pour les Séjours familles, chaque membre est facturé (distinction âge des participants adulte/enfant)
Facturation à la semaine pour les Séjours en gîtes
Les familles versent une avance pour les séjours colos au moment de l’inscription définitive.
Le versement d’un acompte est obligatoire pour les inscriptions en séjour familles ou gîtes.
Les bons VACAF (Enfant ou famille) sont acceptés.
La tarification est basée sur un forfait trimestriel dont le montant est déterminé par le quotient familial (4 tranches allant de 10,90€ à 43,59 €). Tout trimestre commencé est dû.
Si l’inscription est faite par le Pôle Accueil Familles, la radiation de l’enfant à l’activité EMS est effectuée par la direction des Sports sur Concerto.
En amont de la facturation :
Les pointages sont contrôlés et corrigés chaque début de mois par les ADL grâce aux Rapports d’Anomalies et Rapports de fréquentation
Le Pôle Facturation effectue un second contrôle vers le 8 du mois et signale aux ADL les anomalies.
L’accueil de loisirs dispose de 10 jours pour corriger les anomalies éventuelles (Rapports, Carnet de pointage ou Fichier de bord qu’il remplit tous les jours).
L'ensemble des inscriptions doit être vérifiée (
Chaque direction (Petite Enfance, Sports, Enfance-Loisirs, Culture) gère sa propre facturation (Calendrier, contrôles, génération, gestion comptable et réclamations)
Les facturations de la Petite Enfance, des Sports et de l’Enfance-Loisirs sont générées via Concerto. (Conservatoire et de Ecole d’Arts Plastiques sont gérées via un autre progiciel)
A l'Enfance-Loisirs...
Vers le 20 du mois, la facturation mensuelle est générée et les factures envoyées aux familles. (et mises à disposition sur Saint-Denis en ligne, un mail informatif est envoyé aux familles).
Comptablement, chaque activité fait l’objet d’un numéro d’ordre et d’un montant global distinct au sein d’un titre de recettes unique.
Ressource : Calendrier 2024 de l’Enfance Loisirs
Les familles ont alors 7 semaines pour régler ces factures soit :
auprès des buralistes pour les factures inférieures à 300 €,
soit par chèque ou par SEPA auprès Trésor Public.
Les familles ont également la possibilité de régler leur facture sur « Saint-Denis en ligne ».
Le Trésor Public engage les poursuites après un délai de 2 mois auprès des usagers.
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Réclamations déposées au Pôle Accueil Familles (ex. erreurs de pointage, contestation QF, etc. - Environ 600 réclamations annuelles)
Réclamations transmises et traitées au Pôle Facturation :
Tous les lundis, le Pôle Facturation envoie à la Trésorerie une liste récapitulative des familles pour demander bloquer provisoirement les poursuites pendant 2 mois.
Après vérifications une réponse écrite est faite à la Famille.
Les réclamations traitées positivement font l’objet soit :
d’une réduction de titre (pour l’année en cours)
d’un mandat d’annulation de titres sur exercice antérieur (article de dépenses 673).
Les familles ne pouvant régler en une fois sont invitées à contacter la Trésorerie pour établir échéancier de règlement, et le cas échéant, contacter le service social municipal.
L'espace Citoyen 'Saint-Denis en ligne' permet au Familles d'accéder à certains services et/ou documents (factures), notamment la réservation de la Cantine Gratuite et la facturation