Préambule
Pour effectuer une demande de dérogation, il faudra préalablement que les élèves soient inscrits ou préinscrits sur leur école de secteur. Toute demande incomplète ou reçue hors délais ne sera pas traitée et donc pas présentée à la commission.
Les demandes de dérogation sont à déposer à l'accueil de la direction de l'enfance. Les demandes seront étudies lors de la prochaine commission qui se déroulera fin Mai. Une réponse positive ou négative sera apportée par courrier courant Juin.
Objectif
Instruire la phase de dépôt et de contrôle de la recevabilité d'une demande de dérogation scolaire.
Sélectionner l'enfant
cliquer sur Liste d'attente
Cliquer sur bouton '+' (ajouter)
Dans l'écran qui s'ouvre :
Cliquez sur "liste d'attente - Demande Dérogation"
Cliquez sur Questionnaire
Remplir l'ensemble des questions (case à cocher)
Attention : les réponses fournies conditionnent le traitement de la demande
Cliquez sur Choix
Remplir Activité
Remplir le Lieu
Terminer avec Valider
Sélectionner l'item
et cliquer sur Imprimer
Sélectionner l'item
ENS-DEROG - Récépissé demande de Dérogation A Valider
Cliquer sur Valider
Imprimer le Récépissé
Remettre le récepissé à la famille...