Mentions Légales

Mentions légales pour le site  https://sites.google.com/view/monarterrehappy/accueil/?pli=1

1. Éditeur du site

Le site  https://sites.google.com/view/monarterrehappy/accueil/?pli=1 est édité par :

Sandrine PACHECO

Micro-entreprise enregistrée sous le nom commercial MON AR TERRE HAPPY

Adresse : 51 rue Alberto Cappabianca, 28000 Chartres

SIREN : 949 912 307

Représentant légal : Madame Sandrine PACHECO E-mail :  monarterrehappy@gmail.com

Téléphone : 06 65 34 05 81

Important – Positionnement professionnel

MON AR TERRE HAPPY propose des activités créatives, des ateliers d’expression artistique et de la médiation musicale.

Ces activités ne constituent ni un acte médical, ni un acte paramédical, ni un suivi psychologique et ne remplacent   en   aucun   cas   un   accompagnement   assuré   par   un   professionnel   de   santé. Aucun diagnostic, traitement ou interprétation clinique n’est réalisé.

2. Directeur de la publication

La directrice de la publication est Madame Sandrine PACHECO, en sa qualité de dirigeante.

3. Responsable de l’administration du site

Le site est administré et mis à jour par Madame Sandrine PACHECO Contact technique : monarterrehappy@gmail.com

4. Hébergement

Le site est hébergé par :

 Google Sites (Google LLC)

1600 Amphitheatre Pakway, Mountain View, CA 94043, Etats-Unis

Téléphone : +1 650 253 0000

 Les services techniques nécessaires au fonctionnement du site (hébergement, sécurité, stockage des données) sont assurés par Google LLC selon leurs propres conditions de service.

5. Conception et réalisation

Conception, graphisme et mise en ligne : Madame Sandrine PACHECO

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, visuels, logos, illustrations, supports, structures, mises en page et contenus multimédias) est protégé par la réglementation applicable en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Madame Sandrine PACHECO ou ont été publiés avec l’autorisation de leurs titulaires.

Toute  reproduction,  diffusion,  adaptation  ou  exploitation,  totale  ou  partielle,  sans  autorisation préalable écrite, est strictement interdite.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers ou intégrer des contenus appartenant à d’autres auteurs (vidéos YouTube, extraits, ressources externes, etc.).

Madame Sandrine PACHECO :

    ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites ;

    n’exerce aucun contrôle sur leur fonctionnement ;

    ne garantit pas leur mise à jour ou leur accessibilité.

Tout lien pointant vers ce site doit faire l’objet d’une autorisation préalable.

8. Responsabilité

La  responsable  du  site  met  tout  en  œuvre  pour  en  assurer  l’accès  et  le  bon  fonctionnement. Elle ne saurait toutefois être tenue responsable :

    d’une interruption ou indisponibilité temporaire ;

    de défaillances techniques imputables à l’hébergeur ou aux réseaux ;

    d’erreurs ou d’omissions involontaires dans les contenus mis à disposition ;

    d’incompatibilités liées au matériel ou logiciels de l’utilisateur ;

    de l’usage qui pourrait être fait des informations présentes sur le site.

L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un équipement récent, sécurisé et fonctionnel.

9. Données personnelles

Certaines données personnelles peuvent être collectées via :

•    les formulaires d’inscription,

•    les échanges par e-mail,

•    les demandes d’information,

•    les réservations d’ateliers ou de séances.

Les modalités complètes de traitement des données (finalités, droits des utilisateurs, accès, sécurité, durée de conservation) figurent dans la Politique de confidentialité, accessible à l’adresse suivante : Lien vers la Politique confidentialité

Pour   exercer   vos   droits   ou   pour   toute   question   relative   à   vos   données   personnelles   : monarterrehappy@gmail.com

10. Cookies

Le   site   peut   utiliser   des   cookies   strictement   nécessaires   à   son   fonctionnement   technique. L’utilisateur peut consulter les modalités complètes dans la Politique Cookies : Lien vers la Politique cookies

Si un module de gestion des cookies est activé, un lien « Gérer mes cookies » apparaîtra automatiquement.

11. Conditions générales

Les Conditions Générales de Vente (CGV) de MON AR TERRE HAPPY sont consultables ici : Lien CGV 

Les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du site sont consultables ici : Lien CGU

12. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et sauf dispositions impératives contraires, les tribunaux du ressort de Chartres seront compétents.