• Article 1 : Tous les fonctionnaires de police sont soumis à la hiérarchie administrative du Los Santos Police Department.

• Article 2 : Tous les fonctionnaires de police sont égaux, le sexe, la religion, la couleur de peau, l’origine ethnique ne sont pas des facteurs symbolisant leur différence.

• Article 3 : L’accès aux grades supérieurs ne peut varié selon le sexe du fonctionnaire de police, uniquemment les compétences font la différence pour un grade.

• Article 4 : Les grades de la hiérarchie du Los Santos Police Department sont modifiés par le Conseil Municipal de Los Santos, le chef de police ou le conseil de l’honneur ne peuvent la modifier sans l’accord du conseil municipal de LS et du maire de Los Santos.

• Article 5 : Le chef de la police doit convoquer le conseil de l’honneur en assemblée plénière au moins 2 fois par trimestre lors d’une année complète.

• Article 6 : Le capitaine de département est le garant du règlement interne dans son poste, il assure le bien être de chaque fonctionnaire, le bon fonctionnement du vivre ensemble et la bonne œuvre des protocoles et procédures, il est le lien avec le Corps de Direction.

• Article 7 : Le Los Santos Police Department est une police municipale rattachée à la mairie de Los Santos qui lui fournit son financement.

• Article 8 : Les pouvoirs attribués à un fonctionnaire de police ne peuvent être exécutés uniquement dans son service actif et dans le respect absolu du code pénal en place.

• Article 9 : Un fonctionnaire de police est dans l’obligation d’avoir un casier judiciaire vierge.

• Article 10 : L’équipement de service d’un fonctionnaire de police ne peut être utilisé uniquement dans le cadre exclusif de ses fonctions, sauf autorisation du chef de département qui doit le signaler par courrier au corps de direction.

• Article 11 : L’ensemble des ordres donnés à un fonctionnaire de police par sa hiérarchie doivent être respectés, si celui-ci est illégal/prohibé, le policier doit contacter d’urgence la hiérarchie de son supérieur ou le conseil de l’honneur et peut se retirer pour une période.

• Article 12 : Aucune arme autre que adaptée et fournie par le service peut être utilisée lors du service actif du fonctionnaire de police, les autres armes ayant étées acquises dans le cadre privé doivent être soumises à une autorisation de port d’arme égale à chaque citoyen.

• Article 13 : Les relations personnelles/amoureuses/conjugales entre deux agents du poste de Vespucci devront faire état d’une information et d’une discussion avec l’Officier en Chef du Devoir et les agents concernés. Les relations ne sont pas interdites si l’OCD vous a reçu et à fait état auprès du capitanat de votre relation.

• Par la suite, le Capitanat peut décider de vous convoquer pour vous poser des questions, si votre relation aurait interféré dans votre vie professionnelle.

Le Los Santos Police Department est divisé en services, sous l’autorité du Chief, tous les agents peuvent intégrer un service, après avoir atteint une ancienneté et sous Curriculum Vitae.

Le Règlement interne du LSPD est le texte fondamental du LSPD, voté par le Conseil de l’Honneur tous les ans.

Les services du LSPD :

-Bureau du Chief of Police :

-Chef & Collaborateurs

-Chef du Personnel & Collaborateurs (Premier Assistant Chief)

-Chef des Opérations & Collaborateurs (Assistant Chief)

-Chef des Recrutements & Collaborateurs (Premier Deputy Chief)

-Chef de la Communication & Collaborateurs (Deputy Chief)

-Président du Conseil de l’Honneur (Commander)

-Président des Administrateurs (First Administrator III)

-Bureau du personnel :

-Premier Chef-Adjoint & Collaborateurs

-Délégué des officiers du LSPD

-Président du Conseil de l’Honneur (Commander)

-Administrateurs (I à III)

-Bureau des Opérations :

-Chef-Adjoint & Collaborateurs

-Chef du SWAT

-Chef NDU/NU

-Chef GU/DET

-Commander

-Officier en chef du devoir

-Administrateurs (I à III)

-7 départements : Mission Row, Vespucci, Del Perro, Vinewood, Rockford Hills, la Mesa, Vespucci Beach) dirigés par des capitaines

Le Commandement général du LSPD est confié à :

-Chief of Police

-Chef du Personnel

-Chef des Opérations

-Président des Administrateurs

-Capitaine de Vespucci

1. Comportement du fonctionnaire de police

• Article 1 : Le fonctionnaire de police est dans l’obligation d’avoir un comportement exemplaire et digne.

• Article 2 : L’image du LSPD est reflétée à travers l’image des fonctionnaires de police.

• Article 3 : Le fonctionnaire de police doit être courtois, aimable et agréable à l’encontre de ses concitoyennes et concitoyens.

• Article 4 : L’agent du LSPD doit avoir une attitude sérieuse et irréprochable devant la population et/ou ses supérieurs hiérarchiques.

• Article 5 : Le respect entre collègues est une règle primordiale, tous les fonctionnaires doivent se respecter entre eux, peu-importe le grade, la situation sociale et/ou les relations privées.

• Article 6 : L’officier de service actif ne doit pas avoir consommé de l’alcool, des stupéfiants, de la drogue, ou autres substances illicites pouvant engendrer un temps de réaction ralenti lors de son service, dans les 48 heures.

• Article 7 : Le fonctionnaire de police doit être neutre politiquement.

• Article 8 : Le fonctionnaire de police applique les protocoles, procédures, lois et textes mis en place par l’autorité publique.

2. Tenue Vestimentaire

• Article 1 : L’uniforme de police se doit d’être repasser et propre à chaque début de service.

• Article 2 : L’uniforme de police est déposé au poste de police à chaque fin de service.

• Article 3 : L’uniforme doit être parfaitement adapté à la situation.

• Exemples : Tenue cérémonie > Cérémonie / tenue d’intervention > intervention

• Article 4 : L’uniforme de police doit être parfaitement porté, l’image visuelle de l’officier de police représente le LSPD

• Article 5 : Un agent de police en tenue civile doit avoir un symbole ou un élément prouvant son identité (casquette/badge/carte).

• Article 6 : L’uniforme ne peut être bafoué/modifié par l’agent sans l’accord d’un membre du corps de direction.

• Article 7 : L’uniforme de police ne peut contenir des signes ostentatoires religieux, idéologique

1. Talkie Walkie (Radio personnelle de l’agent)

• Article 1 : Le Talkie Walkie de l’agent est nominatif.

• Article 2 : L’utilisation du Talkie Walkie doit être sérieuse et en totalité honorable, les injures, les grossièretés, les vulgarités, les amicalistes sont totalement interdites.

• Article 3 : Les communications dans la radio doivent être claires et concises.

• Article 4 : Lors des opérations, la priorité de parole est donnée au dispatcher et à son assistant, au Watch Commander et aux hauts gradés dirigeant les opérations.

• Article 5 : Le dispositif Talkie Walkie actif sur la fréquence de la police doit être utilisé dans le cadre exclusif des fonctions de police.

• Article 6 : Les fonctionnaires de police doivent parler l’un après l’autre, afin que la centrale ne soit pas surchargée d’informations et que le calme règne à la place de la cacophonie.

2. Radio de véhicule (longue portée)

• Article 1 : Chaque véhicule de fonction doit être équipée d’une radio longue portée

• Article 2 : L’utilisation de la radio du véhicule est faite par le passager (co-pilote) ou le conducteur (Lincoln).

• Article 3 : Le respect des codes radios et de l’administratif de communication est obligatoire par chaque véhicule

3. Matraque (Tonfa)

• Article 1 : La matraque est une arme utilisée par les fonctionnaires de police, au corps à corps.

• Article 2 : L’utilisation du Tonfa doit être claire, cette arme est utilisée pour la légitime défense, le rétablissement de l’ordre.

• Article 3 : Lors des manifestations, le Tonfa est utilisé pour les manifestants dangereux ou commettant une attaque.

• Article 4 : Le tonfa est utilisé pour la légitime défense au corps à corps.

4. Pistolet à impulsion électrique (Taser)

• Article 1 : L’utilisation du taser doit être non létale, son utilisation est réglementée et doit être justifiée ou justifiable.

• Article 2 : Le taser est utile pour interpeller un individu qui refuse de se soumettre à l’autorité policière, de s’arrêter, menaçant la vie d’un citoyen ou d’un policier.

• Article 3 : L’utilisation abusive du taser peut mener à des sanctions.

5. Arme de service

• Article 1 : L’arme de service est exclusivement réservée à celui-ci.

• Article 2 : L’usage de l’arme de service en dehors du service actif est prohibé et illégal.

• Article 3 : L’arme de service doit être déposée à chaque fin de service.

6. Véhicule de service

• Article 1 : Les véhicules de service doivent être en état parfait et entretenus par l’agent.

• Article 2 : L’utilisation des signaux sonores et de la sirène sans motif est prohibé

• Article 3 : Le plein d’essence est réalisé par l’agent, celui-ci est remboursé par le LSPD.

• Article 1 : Définition | Une sanction est une décision administrative, par laquelle un supérieur hiérarchique du Los Santos Police Department agissant dans le cadre de ses prérogatives inflige une peine interne et administrative à un agent moins gradé que lui.

• Article 2 : La mise à pied définitive est prononcée par le Conseil disciplinaire et/ou le Capitaine.

• Article 3 : Les supérieurs ayant un grade compris entre Sergent I et Lieutenant I peuvent prononcer des avertissements oraux, et des mises à pieds d’une durée inférieure à 5 heures.

• Article 4 : Les supérieurs ayant un grade compris entre Lieutenant I et Lieutenant Chef peuvent prononcer des sanctions diverses :

• -Avertissement inscrit au dossier de l’agent

• -Blâme inscrit au dossier de l’agent

• -Mise à pied temporaire d’une durée inférieure à 6 jours

• Article 5 : Les supérieurs ayant un grade de Capitaine à Chief peuvent prononcer des sanctions diverses :

• -Avertissement inscrit au dossier de l’agent

• -Blâme inscrit au dossier de l’agent

• -Mise à pied définitive avec faits

• Article 6 : La cumulation de 3 avertissements sur une durée d’un mois conduit à la mise d’un blâme, la cumulation de 3 avertissements en moins d’un mois, conduit à une mise à pied de 7 jours.

• Article 7 : La cumulation de 2 blâmes sur une durée d’un mois conduit à la mise à pied définitive du LSPD.

• Article 8 : Le supérieur met en place une sanction justifiée à l’acte commis par l’agent, le fonctionnaire de police peut faire appel de la décision auprès du capitaine du poste sous 48 heures.