CODE DE LA VOIRIE

📄 TITRE I : PROPRIÉTÉ, CARTE GRISE & HOMOLOGATION

Art. 1-1. Enregistrement National (Carte Grise)

Tout véhicule circulant sur la voie publique doit posséder un certificat d'immatriculation valide, délivré par Fuji Automobile. La circulation d'un véhicule non enregistré ou issu d'un import illégal entraîne une saisie immédiate pour recel.

Art. 1-2. Régulation du Parc Automobile

La possession de plus de 2 véhicule personnel requiert l'obtention d'un logement individuel ou d'un garage (via l'agence CYTIA). À défaut, l'achat de tout nouveau véhicule sera bloqué en concession.

Art. 1-3. Cession et Plus-value

La revente officielle en concession s'effectue avec une décote légale de 30 %. Toute transaction entre particuliers doit impérativement faire l'objet d'un transfert de propriété officiel auprès de Fuji Automobile.

Art. 1-4. Dérogation Mobilité (Sans Permis)

La 2022 Wuling Hongguang Mini EV Macaron est classée comme « Quadricycle léger ». Il s'agit de l'unique véhicule autorisé pour les citoyens non titulaires du permis de conduire ou sous le coup d'une suspension de droits.

Art. 1-5. Assistance Pneumatique et Réparation

Ateliers & Stations-service : le temps réglementaire alloué pour le remplacement des pneumatiques est de 2 minutes maximum aux Ateliers Autobacs, et de 4 minutes maximum en station-service.

Circuit : le temps réglementaire alloué pour le remplacement des pneumatiques est de 2 minutes maximum aux Stand .

Kit de Crevaison : disponible à l'achat en boutique, ce kit à usage unique permet exclusivement de restaurer l'état des pneus. Il est utilisable en tout lieu, sous réserve d'un temps d'immobilisation de 2 minutes complets du véhicule.

🩹 Kit de Premiers Secours : Disponible à l'achat en magasin, chaque kit est à usage unique. Son utilisation doit être obligatoirement déclarée dans le canal #action-personnage et immédiatement déduite de votre inventaire.

Art. 1-6. Attelage

Tout citoyen souhaitant tracter une remorque sur la voie publique doit être titulaire du permis BE et utiliser un véhicule adapté. Le tractage est exclusivement réservé aux catégories suivantes :

• Pick-up et 4x4

• Vans et Utilitaires

• Tout-terrain (Off-Road)

• Camions (Trucks)

• Berlines (uniquement modèles 5 portes)

Art. 1-7. Modifications et Équipements Interdits sur Voie Publique

🚫 Interdiction sur Route Ouverte : L'équipement et l'utilisation du système Anti-Lag ainsi que des pneus slicks sont autorisés à l'achat, mais strictement interdits sur la voie publique. Leur usage est exclusivement réservé aux circuits homologués et compétitions officielles.

🏎️ Classification Technique des Gommes Slicks :

• • Distinction de Gomme : Pour les véhicules disposant de deux types de gommes slicks non différenciés par l'interface du jeu, les pneumatiques offrants la plus forte adhérence sont juridiquement et techniquement classés comme Slicks Tendres, et les moins performants comme Slicks Durs.

  • Monotype : Pour tout véhicule ne proposant qu'un seul type de pneu slick dans son catalogue d'équipement, la monte est automatiquement et légalement assimilée à du Slick Dur.

Pneus Drag : leur acquisition sur le territoire est illégale . Leur usage est interdit sur voie publique. Une fois acheté, le jeu de pneus est lié au véhicule d'équipement : l'item doit être utilisé depuis l'inventaire et consigné dans l'Action Personnage pour être valide.

Signalisation d'urgence (2-ton) : les agents de Police, Gendarmerie et Pompier peuvent faire installer un 2-ton chez Autobacs. Usage restreint aux déplacements urgents vers le poste/caserne sous peine de sanction disciplinaire.

Art. 1-8. Incidents liés aux Véhicules PNJ (Désynchronisation et Bugs)

Les véhicules gérés par l'IA (PNJ) peuvent présenter des comportements imprévisibles. Tout accident directement causé par un dysfonctionnement de PNJ ou une désynchronisation (véhicule visible par un seul joueur) est annulé et ne donne lieu à aucune suite RP.

Art. 1-9. Teintage des Vitres

Pare-brise et vitres latérales avant : autorisés jusqu'à 30 % de teinte maximum (via l'option Forza).

Lunette et vitres latérales arrière : aucune limite de teinte. Pose de stickers autorisée.

Art. 1-10. Dissimulation du Visage en Véhicule

Pour vous masquer entièrement le visage à bord d'un véhicule, l'achat et le port d'une cagoule (disponible en magasin) sont obligatoires.

⚠️ Rappel légal : le port d'une cagoule ou de tout équipement dissimulant le visage sur la voie publique demeure une infraction passible d'une amende.

Art. 1-11. Protocole de Gestion des Épaves, Dégradations et Stockage en Casse

🎫 Dons à la casse : Tout ajout de matériel ou de véhicule au stock de la casse est strictement conditionné à l'accord préalable et obligatoire du propriétaire.

🎫 Traçabilité Administrative : Tout ajout de matériel ou de véhicule au stock de la casse doit obligatoirement faire l'objet d'une validation préalable par ouverture de ticket auprès des autorités compétentes.

❌ Classification Épave & Destruction Irréversible :

• • Un véhicule est classé « Épave non réparable » et envoyé directement à la destruction si l'ensemble des catégories de dégâts dépasse 60 %, ou si l'indice de dégradation de conduite dépasse 70 %.

  • Défaut de télémétrie : Tout véhicule transféré sans preuve formelle de sa fiche de télémétrie de dégâts est automatiquement déclaré épave non réparable et expédié immédiatement en destruction administrative, sans possibilité de restauration.

🏗️ Transfert & Restauration en Casse Automobile :

• • Un véhicule est éligible à la mise en casse si l'ensemble des catégories de dégâts dépasse 45 %, ou si l'indice de dégradation de conduite dépasse 60 %. En deçà de ces seuils, le véhicule relève d'une réparation classique en garage.

⚙️ Condition de Revente & Traitement des Pièces :

• • Configuration d'origine : Tout véhicule vendu par la casse doit obligatoirement être remis dans sa configuration d'origine (OEM).

  • Pièces neuves : Les pièces custom neuves démontées doivent être ajoutées séparément au catalogue de vente.

  • Pièces d'occasion : Les pièces d'occasion du véhicule épaves sont immédiatement supprimées du registre.

  • Véhicules d'entreprise : Les véhicules de flotte fournis par la Préfecture restent sous le régime d'affectation d'État et ne peuvent être intégrés à la revente privée (voiture Police / Gendarmerie, Pompier ,Nippon Express, Interim).

💰 Barème de Rachat de Pièces : La casse automobile applique un tarif unique de rachat fixé à 50 % de la valeur neuve revendeur pour toute pièce conforme cédée par un citoyen ou un professionnel.

Art. 1-13. Plafond d'Homologation et Catégories de Performance

• 🛣️ Plafond Voie Publique (Classe S2) : Aucun véhicule circulant sur le réseau routier général ne peut dépasser l'indice de performance Classe S2. Toute modification poussant un véhicule au-delà de ce niveau entraîne une déshomologation immédiate pour la voie publique et une saisie administrative.

• 🏎️ Dérogation Piste & Compétition (Classe X / R) : Les véhicules à usage exclusivement réservé au circuit sont exemptés du plafond S2 et peuvent être préparés jusqu'en Catégorie R (ou X selon l'indice du constructeur). Ces véhicules doivent obligatoirement être transportés par remorque ou plateau pour tout déplacement hors piste.

Voici la version sous forme de liste à puces, idéale pour un copier-coller propre et lisible sur votre Google Site :

Art. 1-14.ÉQUIVALENCES ET PERMIS DE CONDUIRE

• 🚙 Sans Permis — Vehicles Sans Permis :

  • Équivalence : Unique véhicule autorisé sans permis : Wuling Hongguang Mini EV Macaron.

  • Règle : Seul véhicule légalement accessible aux citoyens non titulaires du permis ou sous le coup d'une suspension administrative / judiciaire.

• 🚘 Permis B — Voiture :

  • Équivalence : Automobiles standards, Berlines, Coupés, SUV.

  • Règle : Limité aux véhicules de Classe S2 maximum sur la voie publique. Soumis au régime probatoire (6 points pendant 72h) avant validation à 12 points.

• 🏍️ Permis BE — Attelage :

  • Équivalence : Moto

  • Règle : Autorise le tractage de remorques avec Pick-up, 4x4, Vans, Utilitaires et Berlines 5 portes. (Points directement rattachés au Permis B).

• 🚛 Permis Camion — Camion / Poids Lourd :

  • Équivalence : Camions, Poids Lourds et Véhicules industriels.

  • Règle : Requis pour le transport lourd, les camions de livraison et l'ensemble des véhicules de grand gabarit routier.

• 🚤 Maîtrise de Puissance — Haute Performance :

  • Équivalence : Bateau

  • Règle : Autorise le pilotage de bateaux ainsi que la pose, le réglage et la conduite de véhicules préparés en catégorie Course.

• 🛩️ Licence Compétition — Non-Road Legal :

  • Équivalence : Avions 

  • Règle : Autorise le pilotage ainsi que l'achat de véhicules de piste. Roulage automobile strictement réservé aux circuits fermés (Circuit de Shomeï). Transport sur plateau/remorque obligatoire sur voie publique.

🚦 TITRE II : RÈGLES DE CIRCULATION & COMPORTEMENT

Art. 1-1. Enregistrement National (Carte Grise)

Tout véhicule circulant sur la voie publique doit posséder un certificat d'immatriculation valide, délivré par Fuji Automobile. La circulation d'un véhicule non enregistré ou issu d'un import illégal entraîne une saisie immédiate pour recel.

Art. 1-2. Régulation du Parc Automobile

La possession de plus de 2 véhicules personnels requiert l'obtention d'un logement individuel ou d'un garage (via l'agence CYTIA). À défaut, l'achat de tout nouveau véhicule sera bloqué en concession.

Art. 1-3. Marquage des Stop aux Passages Piétons Hors Intersection 

• 🚶 Priorité et Obligation d'Arrêt Conditionnelle : L'obligation de marque de l'arrêt complet au niveau des panneaux ou marquages « STOP » situés à proximité directe d'un passage piéton hors intersection ne s'applique que stricte présence d'un piéton engagé ou souhaitant se traverser.

• 🛣️ Absence de Piéton : En l'absence totale de piéton sur ou aux abords immédiats du passage, la circulation peut se poursuivre sans arrêt obligatoire, sous réserve du respect de la prudence et des limitations de vitesse en vigueur.

• ⚠️ Sanction : Le refus de priorité ou le non-respect de l'arrêt en présence d'un piéton constitue une infraction de 4ᵉ classe.

Art. 1-4. Dérogation Mobilité (Sans Permis)

La 2022 Wuling Hongguang Mini EV Macaron est classée comme « Quadricycle léger ». Il s'agit de l'unique véhicule autorisé pour les citoyens non titulaires du permis de conduire ou sous le coup d'une suspension de droits.

Art. 1-5. Assistance Pneumatique, Réparation et Kits d'Urgence

• ⏱️ Temps d'Intervention : Le temps réglementaire alloué pour le remplacement des pneumatiques est fixé à :

  • 2 minutes maximum aux Ateliers Autobacs.

  • 4 minutes maximum en station-service.

  • 2 minutes maximum aux Stands sur circuit.

• Kit de Crevaison : Disponible à l'achat en boutique, ce kit à usage unique permet exclusivement de restaurer l'état des pneus. Il est utilisable en tout lieu, sous réserve d'un temps d'immobilisation complet de 2 minutes du véhicule.

• 🩹 Kit de Premiers Secours : Disponible à l'achat en magasin, chaque kit est à usage unique. Son utilisation doit être obligatoirement déclarée dans le canal #action-personnage et immédiatement déduite de votre inventaire.

Art. 1-6. Attelage

Tout citoyen souhaitant tracter une remorque sur la voie publique doit être titulaire du permis BE et utiliser un véhicule adapté. Le tractage est exclusivement réservé aux catégories suivantes :

• Pick-up et 4x4

• Vans et Utilitaires

• Tout-terrain (Off-Road)

• Camions (Trucks)

• Berlines (uniquement modèles 5 portes)

Art. 1-7. Modifications et Équipements Interdits sur Voie Publique

• Système Anti-Lag et Pneus Slicks : Disponibles à la vente, mais leur utilisation est strictly interdite sur route ouverte.

• Pneus Drag : Leur acquisition sur le territoire est illégale. Leur usage est interdit sur voie publique. Une fois acheté, le jeu de pneus est lié au véhicule d'équipement : l'item doit être utilisé depuis l'inventaire et consigné dans l'Action Personnage pour être valide.

• Signalisation d'Urgence (2-ton) : Les agents de Police, Gendarmerie et Pompiers peuvent faire installer un 2-ton chez Autobacs. Usage restreint aux déplacements urgents vers le poste/caserne sous peine de sanction disciplinaire.

• 
  

Art. 1-8. Incidents liés aux Véhicules PNJ (Désynchronisation et Bugs)

Les véhicules gérés par l'IA (PNJ) peuvent présenter des comportements imprévisibles. Tout accident directement causé par un dysfonctionnement de PNJ ou une désynchronisation (véhicule visible par un seul joueur) est annulé et ne donne lieu à aucune suite RP.

Art. 1-9. Teintage des Vitres

• Pare-brise et vitres latérales avant : Autorisés jusqu'à 30 % de teinte maximum (via l'option Forza).

• Lunette et vitres latérales arrière : Aucune limite de teinte. Pose de stickers autorisée.

Art. 1-10. Dissimulation du Visage en Véhicule

Pour vous masquer entièrement le visage à bord d'un véhicule, l'achat et le port d'une cagoule (disponible en magasin) sont obligatoires.

⚠️ Rappel légal : Le port d'une cagoule ou de tout équipement dissimulant le visage sur la voie publique demeure une infraction passible d'une amende.

Art. 1-11. Protocole de Gestion des Épaves, Dégradations et Stockage en Casse

🎫 Traçabilité Administrative : Tout ajout de matériel ou de véhicule au stock de la casse doit obligatoirement faire l'objet d'une validation préalable par ouverture de ticket auprès des autorités compétentes.

❌ Classification Épave & Destruction Irréversible :

• • Un véhicule est classé « Épave non réparable » et envoyé directement à la destruction si l'ensemble des catégories de dégâts dépasse 60 %, ou si l'indice de dégradation de conduite dépasse 70 %.

  • Défaut de télémétrie : Tout véhicule transféré sans preuve formelle de sa fiche de télémétrie de dégâts est automatiquement déclaré épave non réparable et expédié immédiatement en destruction administrative, sans possibilité de restauration.

🏗️ Transfert & Restauration en Casse Automobile :

• • Un véhicule est éligible à la mise en casse si l'ensemble des catégories de dégâts dépasse 45 %, ou si l'indice de dégradation de conduite dépasse 60 %. En deçà de ces seuils, le véhicule relève d'une réparation classique en garage.

⚙️Condition de Revente & Traitement des Pièces :

• • Configuration d'origine : Tout véhicule vendu par la casse doit obligatoirement être remis dans sa configuration d'origine (OEM).

  • Pièces neuves : Les pièces custom neuves démontées doivent être ajoutées séparément au catalogue de vente.

  • Pièces d'occasion : Les pièces d'occasion du véhicule épave sont immédiatement supprimées du registre.

  • Véhicules d'entreprise : Les véhicules de flotte fournis par la Préfecture restent sous le régime d'affectation d'État et ne peuvent être intégrés à la revente privée (Police, Gendarmerie, Pompier, Nippon Express, Intérim).

💰Barème de Rachat de Pièces : La casse automobile applique un tarif unique de rachat fixé à 50 % de la valeur neuve revendeur pour toute pièce conforme cédée par un citoyen ou un professionnel.

Art. 1-12. Accès et Réglementation des Circuits & Véhicules Non Homologués (Non Road Legal) 

• 🏎️ Exclusivité du Circuit de Shomeï : Il est strictement interdit d'utiliser ou de rouler sur un circuit automobile autre que celui de Shomeï.

• 🕒 Accès Restreint Hors Ouverture : La pratique de la conduite sur le circuit de Shomeï est uniquement autorisée pendant les créneaux d'ouverture officielle. Il est formellement interdit d'y accéder hors session d'ouverture, y compris durant les périodes où la piste n'est pas sous la possession de l'entreprise Shomeï Event.

• 🏁 Condition d'Achat et Licence Compétition : L'acquisition de véhicules classés non homologués pour la route (non road legal) requiert obligatoirement la possession d'une Licence Compétition valide.

• 🚫 Usage Exclusif sur Voie Fermée : Les véhicules non homologués doivent exclusivement circuler sur voie fermée / circuit automobile. Leur circulation sur la voie publique est formellement interdite (transport obligatoire par remorque ou plateau sous peine de saisie administrative immédiate).

🌲 TITRE III : PRÉSERVATION DES ESPACES & HORS-PISTE

Art. 3-1. Protection de l'Environnement : 

Conformément à la loi environnementale, rouler dans les champs, forêts , dunes ou chemin non baliser est strictement interdit.
Sanction : Mise en fourrière immédiate +Warn .

Art. 3-2. Zones Non-Revêtues (Terre/Gravier) :

• • 🚗 Châssis Standard : Vitesse limitée à 70 km/h pour prévenir la rupture des suspensions.

  • 🏎️ Châssis Off-road : Vitesse libre sur piste (nécessite Art3-4 pneus terre, suspensions et châssis renforcés par Autobacs).

Art. 3-3. Manœuvre déloyale (WinRP) : 

Fuir une interception par un terrain impraticable sans véhicule homologué est sanctionné pour non-respect du Fairplay.

Art. 3-4. Conformité et Équipements Réglementaires Minimums Off-Road :

Tout véhicule circulant sur la voie publique doit être équipé au minimum des éléments suivants : 

• Pneus de série (hors pneus Piste ou Rallye), 

• Suspension Tout-terrain 

• Arceau Sport minimum (Arceau Course vivement conseillé afin d'augmenter la sécurité des occupants).

Toute modification majeure du moteur, du châssis ou de l'esthétique doit être validée par les ateliers Autobacs. Un véhicule jugé dangereux (absence d'éclairage, carrosserie tranchante, instabilité) sera immobilisé d'office.

🛡️ TITRE IV : RÉGIME DES ASSURANCES & SINISTRES

Art. 4-1. Insolvabilité : 

En cas d'incapacité de paiement des réparations chez Autobacs, le véhicule est gagé par l'État. Le citoyen devra utiliser un transport VSP jusqu'à régularisation.

Art. 4-2. Responsabilité Civile (AXA) :

• • 📑 Contrat Tiers/Tous Risques : Obligatoire dès le 3ème véhicule détenu.

  • 💎 Contrat AXA Prestige : Obligatoire pour tout véhicule d'une valeur de +100 000 €.

🪪 TITRE V : PERMIS DE CONDUIRE & RÉGIME PROBATOIRE

Art. 5-1. Période Probatoire Initiale

Après l'obtention de permis B et C, le titulaire est automatiquement soumis à une période probatoire de 3 jours (72 heures IRL), avec un capital initial de 6 points.

Art. 5-2. Validation du Titre Définitif

Au terme des 72 heures, si le conducteur n'a subi aucun incident majeur ni retrait de point sur le permis concerné, il a l'obligation de valider son passage au permis définitif à 12 points. Cette démarche s'effectue auprès des instructeurs de la Hirano Driving School (HDS), contre le paiement d'une taxe administrative de 1 000 €.

Art. 5-3. Sanctions et Prolongation du Probatoire

Toute contravention entraînant une perte de point ou toute infraction grave durant cette période rallonge la période probatoire de 2 jours (48 heures) supplémentaires. Le capital de points reste bloqué au niveau initial tant que la période probatoire n'est pas intégralement validée.

Art. 5-4. Conformité du Matériel d'Examen

Tout passage d'examen de conduite, quelle que soit la catégorie visée, doit impérativement être effectué au moyen d'un véhicule adapté, préalablement défini par l'organisme de formation.

Art. 5-5. Statut Particulier du Permis BE, Module de Maitrise de Performance et Lisence comptetion 

Le permis BE ne constitue pas un titre indépendant, mais une extension du permis B. Toute perte de points occasionnée lors de la conduite d'un ensemble routier (avec remorque) est imputée directement sur le permis B. Le permis BE ne dispose pas de son propre capital de points.

ARTICLE 5-5 : Statut du Permis BE, Module de Maîtrise et Licence Compétition 

🚛 Permis BE (Remorque) : Le permis BE ne constitue pas un titre indépendant, mais une extension du permis B et C. Toute perte de points occasionnée lors de la conduite d'un ensemble routier est directement imputée sur le solde du permis B (le permis BE ne dispose pas de son propre capital de points).

🏎️ Module de Maîtrise de Performance : Cette qualification atteste du contrôle des véhicules haute performance. Elle est strictement obligatoire pour pouvoir installer, faire installer ou rouler avec des pièces de catégorie Course.

🏆 Licence Compétition : Ce titre officiel accorde l'accès exclusif aux compétitions automobiles organisées sur le territoire et l'homologation de conduite sur circuit. La détention préalable du Module de Maîtrise de Performance est un prérequis indispensable pour l'obtenir.

🚜 TITRE VI : DISPOSITIONS PROFESSIONNELLES & ABUS

• Art. 6-1. Maintenance Prioritaire : Chez Autobacs, le remplacement pneumatique est gratuit contre une immobilisation de 2 minutes en atelier pour simuler l'intervention.

• Art. 6-2. Capacité Poids Lourd : La conduite de tout véhicule de plus de 3,5 tonnes nécessite impérativement l'obtention de la Licence C.

• Art. 6-3. Signaux Sonores : Les avertisseurs sonores d'urgence sont strictly réservés aux services de secours (Police, Gendarmerie, EMS).

• Art. 6-4. Crime de Haute Trahison Professionnelle : L'usage d'un véhicule de société (Nippo Express, CYTIA, Autobacs, etc.) ou de fonction (PDG/Cadres) pour des activités criminelles (Braquage, Trafic, Recel) entraîne :

  • Radiation immédiate et définitive de l'entreprise.

  • Saisie de l'intégralité de la flotte professionnelle utilisée.

  • Poursuites pénales maximales.