Assurances

Ouvrages

• Code des assurances commenté, sous la direction de B. Beignier et J.-M. do Carmo Silva, LexisNexis, coll. Codes commentés. - 18 éditions depuis 2006. 18e édition publiée en janv. 2024 (2800 pages environ).

• Les grandes décisions du droit des assurances, sous la direction de J.-M. do Carmo Silva et D. Krajeski, Préf. B. Beignier, Lextenso-LGDJ, 2022.

Articles

Revues avec Conseil scientifique 

• J.-M. do Carmo Silva, Un régime de résolution pour le secteur des assurances : Bull. juridique des assurances janv.-févr. 2018, n° 55 (en ligne, www.bjda.fr).

• J.-M. do Carmo Silva, Le cadre juridique européen de la conformité dans les organismes d’assurance : de l’obligation de conformité à la gestion prudentielle du risque de conformité : Rev. trimestrielle de droit financier mars 2017, pp. 1-9

• J.-M. do Carmo Silva, L’approche de la conformité par le risque de conformité dans le dispositif Solvabilité II : rev. Lamy Droit des affaires déc. 2016, pp. 16-18

• J.-M. do Carmo Silva, La légalité de la clause de réduction des commissions du courtier grossiste : rev. Lamy Droit des affaires déc. 2015, pp. 33-38

• J.-M. do Carmo Silva, Les suites de la couverture d’un risque par une entreprise non habilitée à pratiquer des opérations d’assurance : rev. Lamy Droit des affaires déc. 2014, pp. 67-72

• J.-M. do Carmo Silva, Constitutionnalité de la garantie de L’État accordée à la CCR dans le cadre de ses activités de réassurance des risques de catastrophes naturelles, commentaire de Cons. constit., 27 sept. 2013, n° 2013-344 QPC : rev. Lamy Droit des affaires déc. 2013, pp. 59-65

Études ou chapitres dans ouvrages collectifs

J.-M. do Carmo Silva, in Code des assurances commenté, sous la direction de B. Beignier et J.-M. do Carmo Silva, LexisNexis, coll. Codes commentés.

18 éditions depuis 2006. 18e édition publiée en janv. 2024.

Mes contributions :

• Dispositions générales (jusqu’à la 10e éd.).

• Les assurances de dommages - régime général (depuis la 1re éd.)

• Le contrôle des entreprises d’assurance (depuis la 8e éd.).

  • • L’agrément des entreprises d’assurance (depuis la 8e éd.)

• La constitution et le fonctionnement des entreprises d'assurance (depuis la 13e éd.)

• Le transfert de portefeuille (depuis la 13e éd.)

• Régime prudentiel des entreprises d'assurance et de réassurance (depuis la 8e éd.)

• La caisse centrale de réassurance (depuis la 8e éd.)

• La coassurance (depuis la 13e éd.)

• La protection des consommateurs (jusqu’à la 13e éd.)

J.-M. do Carmo Silva, in Les grandes décisions du droit des assurances, sous la direction de J.-M. do Carmo Silva et D. Krajeski, Préf. B. Beignier, Ed. Lextenso, mars 2022.

Mes contributions :

• L'extension légale de garantie dans les assurances RC (C. assur., art. L. 121-2) - Champ d'application (pp. 475-487)

• La forme et l'objet social des entreprises d'assurance (pp. 917-934)

• Le contrôle des entreprises d'assurance - Les activité contrôlées (pp. 935-957)

• La Caisse centrale de réassurance (pp. 1133-1139)

Commentaires et observations

La Semaine Juridique

• J.-M. do Carmo Silva, L’exception de subrogation au service de l’assureur qui refuse sa garantie, comm. sous Cass. 3e civ., 25 mai 2022, n° 21-18.518  : JCP G 2022, n° 36, note 987.

• J.-M. do Carmo Silva et D. Krajeski, Précisions sur la redevabilité et sur l'assiette de la subrogation légale de l'assureur, comm. sous Cass. 2e civ., 16 déc. 2021, n° 20-13.692 : JCP E 2022, n° 17-18, note 1172.

• J.-M. do Carmo Silva, La Cour de cassation précise les conditions de la continuation de plein droit du contrat d’assurance en cas d’aliénation de la chose assurée, comm. sous Cass. 2e civ., 24 oct. 2019, n° 18-15.994 : JCP G 2019, n° 52, note 1367.

Bulletin juridique des assurances (BJDA), rubrique "Notes et observations, Entreprises d’assurance" :

Revue numérique avec Conseil scientifique, en partenariat avec LexisNexis Éditions : https://bjda.fr, anciennement Actuassurances

• J.-M. do Carmo Silva et J.-C. do Carmo Silva, commentaire sous L. n° 2022-1726, 30 déc. 2022 de finances pour 2023, art. 6 (captive de réassurance), in Chronique de la production législative et réglementaire dans le secteur des assurances en 2022, n° 6.46.4 : bjda.fr mars 2023, n° 85.

• J.-M. do Carmo Silva, Le Conseil d’État statue après la réponse de la CJUE à sa question préjudicielle relative au contrôle de légalité des orientations de l’ABE : CE, 9e ch., 21 déc. 2021, n° 415550 : bjda.fr 2022, n° 79.

• J.-M. do Carmo Silva, Le contrôle de légalité du droit souple en question devant la CJUE - Obs. sous CJUE, gde ch., 15 juill. 2021, n° C-911/19 : bjda.fr 2021, n° 77.

• J.-M. do Carmo Silva, L’ACPR précise les obligations des organismes d’assurance quant à l’exigence d’honorabilité des membres du conseil d’administration ou de surveillance, comm. sous Position ACPR 2019-P-01, 19 déc. 2019 : bjda.fr 2020, n° 67.

• J.-M. do Carmo Silva, La nouvelle norme comptable IFRS 17 « Contrats d’assurance » : bjda.fr 2017, n° 54.

• J.-M. do Carmo Silva, ACPR, Politique de transparence de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, juill. 2011, modifiée en juin 2017 : bjda.fr 2017, n° 53.

• J.-M. do Carmo Silva, Étendue des pouvoirs de l’autorité de surveillance de l’État d’accueil en présence d’un risque d’irrégularité de l’activité d’assurance exercée en LPS, obs. sous CJUE, 27 avr. 2017, aff. C-559/15 : bjda.fr 2017, n° 52.

• J.-M. do Carmo Silva, L’article L. 431-9 du Code des assurances et la Constitution ou les opérations de réassurance des risques de catastrophes naturelles : Actuassurances 2013, n° 32.

Presse

J.-M. do Carmo Silva, Aperçu de la production législative et réglementaire dans le secteur des assurances en 2021 : Village de la justice, 9 févr. 2022 (881 lectures au 7 mars 2023).

J.-M. do Carmo Silva, Aperçu de la production législative et réglementaire dans le secteur des assurances en 2020 : Village de la justice, 17 févr. 2021 (1870 lectures au 7 mars 2023).

J.-M. do Carmo Silva, Aperçu de la production législative et réglementaire dans le secteur des assurances en 2019 : Village de la justice, 24 janv. 2020 (2294 lectures au 7 mars 2023).