Catalogues de prestations  :

• Catalogue "Analyses & Conseils Agro-Oenologiques

• Catalogue "Prestations Oeno-techniques"

• Conditions générales de prestations

Feuilles de demande d'analyses  :

• Demande de Certificat d'analyse et/ou de conformité 

• Demande d'analyse de sols

• Demande d'analyse de sarments ou pétioles

Attestations et certificats  :

• Attestation accréditation COFRAC

• Attestation de façonnage  et de distribution de produits Biologique

• Certificat Bureau Veritas conseil à l'utilisation de produits phytosanitaires  

• Document d'agrément DRAAF n°6700018 pour le conseil spécifique à l'utilisation de produits phytosanitaires

Textes règlementaires :

Les liens ci-dessous vers les textes réglementaires sont fournis à titre d'information. Les versions disponibles sont celles publiées aux journaux officiels lors de leur première publication, certaines peuvent avoir été modifiées depuis.

• Règlement UE 491/2009 

Organisation Commune du Marché Viti-Vinicole (OCM)

• Règlement UE 1308/2013 

portant organisation commune des marchés des produits agricoles 

• Règlement UE 2019/934 

Complétant le Règlement UE 1308/2013 et concernant les zones viticoles  et les pratiques         œnologiques

• Règlement UE 2019/33 

Complétant le Règlement UE 1308/2013 et  concernant la protection des AOP, IGP ainsi que         l'étiquetage et la présentation

• Règlement UE 2018/273

Complétant le règlement 1308/2013 et 1306/2013 et  concernant le régime d'autorisations de        plantations de vigne, le casier viticole, les documents d'accompagnement et la certification, le registre      des entrées et des sorties, les déclarations obligatoires, les notifications et la publication des           informations notifiées

• Règlement UE 2018/848

relatif à la production biologique et à l’étiquetage des produits biologiques 

•  AOC Alsace 

Décret N°2011-1373 modifié par décret N°2014-1069 et arrêté du 12 septembre 2019

• AOC Crémant d'Alsace 

Décret N°2011-1373 modifié par arrêté du 10 novembre 2016

•  AOC Alsace Grand Cru 

Décret N°2011-1373 modifié par arrêté du 20 juin 2016

Qualité  :

• Politique Qualité 

• Une remarque, contactez notre responsable Qualité ICI [+]

Documents d'accompagnement pour l'Exportation 

• Attestation Certex V0300

L’attestation Certex pour l’exportation a pour objet de donner aux autorités de contrôle des pays de destination (hors UE) des éléments suffisants de confiance dans les produits dont elles vont autoriser la commercialisation sur leur territoire.

Depuis février 2020 la procédure a été simplifié et dématérialisé : 

> accéder à la page TeleCeretx  de la DGCCRF ICI

• Certificat de pureté, de conformité et de libre vente

Il est établi sous la responsabilité du laboratoire et nécessite un certain nombre d'indications de la part de l'exportateur qui sont à préciser dans la demande d'analyse:  

• Certificat combiné Origine et Analyses pour le Brésil (COCA)

Les autorités brésiliennes (Ministère de l'agriculture, de l'élevage et du ravitaillement - MAPA) ont adopté les 20 novembre 2009 et 30 mai 2010 plusieurs instructions relatives aux conditions d'importation des vins et spiritueux au Brésil.

Le rapport d'analyse doit être effectué par un laboratoire agréé, reconnue par les autorités brésilienne (SISCOL).

La partie origine (COO) st complétée et visée par la CCI.

> télécharger ICI le modèle