Comité des Fêtes VILLETTE SUR AIN
Mairie de Villette sur Ain Rue du Lavoir 01320 Villette sur Ain
cdf.villettesurain@gmail.com
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Foirefouille du Dimanche 11 Juin 2023
ATTESTATION - INSCRIPTION
Je soussigné(e), Nom : ………………………………………….……. Prénom ………. …...............
Né(e) le ……………………..…………
à Département : ……..……. Ville : ……………………………………
Adresse : ………………………………………………………………..………………………………….
CP …………….. Ville ………………………….
Tél. ……………………………. Email :..........................................................................................
Titulaire de la pièce d’identité N° ………...…………………………………..…………..
Délivrée le ……………………..………..…… par …………………………..…………
N° immatriculation de mon véhicule : …………………………………………………….…
Déclare sur l’honneur :
- de ne pas être commerçant (e)
- de ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L 310-2 du Code de commerce)
- de non-participation à 2 autres manifestations de même nature au cours de l’année civile. (Article R321-9 du Code
pénal)
Fait à ………………………………… le ………………………………..…………
Signature
Ci-joint règlement de Euros libellé au Comité des Fêtes de Villette sur Ain
pour l’emplacement d'une longueur de .......................mètres x 2€ (minimum de 5 mètres)
Renvoyez ce bon avec le chèque à:
Monsieur TODESCHINI Gilbert 164 rue du lot des rivages de l'Ain 01320 Villette sur Ain 06 74 00 75 57
Monsieur PETIT Philippe 162 rue du lot des rivages de l'Ain 01320 Villette sur Ain
Attestation devant être remis à l’organisateur qui le joindra au registre pour remise au Maire de la Commune d’organisation