Inscription Foirefouille

Comité des Fêtes VILLETTE SUR AIN

Mairie de Villette sur Ain Rue du Lavoir 01320 Villette sur Ain

cdf.villettesurain@gmail.com

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Foirefouille du Dimanche 11 Juin 2023

ATTESTATION - INSCRIPTION

Je soussigné(e), Nom : ………………………………………….……. Prénom ………. …...............

Né(e) le ……………………..…………

à Département : ……..……. Ville : ……………………………………

Adresse : ………………………………………………………………..………………………………….

CP …………….. Ville ………………………….

Tél. ……………………………. Email :..........................................................................................

Titulaire de la pièce d’identité N° ………...…………………………………..…………..

Délivrée le ……………………..………..…… par …………………………..…………

N° immatriculation de mon véhicule : …………………………………………………….…

Déclare sur l’honneur :

- de ne pas être commerçant (e)

- de ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L 310-2 du Code de commerce)

- de non-participation à 2 autres manifestations de même nature au cours de l’année civile. (Article R321-9 du Code

pénal)

Fait à ………………………………… le ………………………………..…………

Signature

Ci-joint règlement de Euros libellé au Comité des Fêtes de Villette sur Ain

pour l’emplacement d'une longueur de .......................mètres x 2€ (minimum de 5 mètres)

Renvoyez ce bon avec le chèque à:

Monsieur TODESCHINI Gilbert 164 rue du lot des rivages de l'Ain 01320 Villette sur Ain 06 74 00 75 57

Monsieur PETIT Philippe 162 rue du lot des rivages de l'Ain 01320 Villette sur Ain

Attestation devant être remis à l’organisateur qui le joindra au registre pour remise au Maire de la Commune d’organisation