Code des ambassades mars 2022

Chapitre Ier

Article 1 : Définition

Une Ambassade est une zone géographique et administrative ayant pour but de un lien physique entre l'État et les citoyens d'AltRnation.

Chapitre II

Article 1 : Direction de l’Ambassade

Alinéa 1 : Introduction

Les Ambassades peuvent être dirigées :

• Par des censeurs neutres politiquement chargés de la communication entre l'État et les citoyens

• A partir de dix citoyens dans l'ambassade, un citoyen est élu par suffrage universel par les autres citoyens pour décider de mettre en place des arrêtés d'Ambassades et pour l'orienter politiquement par rapport aux opinions et idées des citoyens. Il est appelé l’ambassadeur.

• A partir de 50 citoyens dans une Ambassade, un Conseil Fédéral d’Ambassade (CFA) est mis en place par l’ambassadeur, dans lequel sont présents des citoyens nommés par ce dernier. Le nombre de membres du CFA doit être d'au moins 10% des citoyens (arrondi au citoyen supérieur, dans une limite de 20 personnes). Ce conseil a pour but d'aider l’ambassadeur à prendre des décisions et à mettre en place les projets.

Alinéa 2 : Stades de développement

Les ambassades ont plusieurs stades de développement :

• Stade 1 : jusqu’à 10 membres sans censeur

• Stade 2 : jusqu’à 10 membres avec censeur

• Stade 3 : entre 10 et 50 membres avec censeur

• Stade 4 : plus de 50 membres

Alinéa 3 : Organisation

Les ambassades ont une organisation différente en fonction de leur stade de développement :

• Stade 1 : Chaque citoyen est autonome dans la remontée des informations à l’État.

• Stade 2 :

• Un seul censeur, les citoyens font passer leurs informations au censeur qui les fait remonter.

• Deux censeurs, les citoyens font passer leurs informations au censeur auxquels ils sont associés. Les censeurs se concertent pour savoir lequel d’entre eux récoltera le moins d’informations, mais s’occupera de la transmission à l’État.

• Stade 3 : Une élection est mise en place tous les 3 mois pour élire un nouvel ambassadeur. Ce dernier pourra mettre en place des arrêtés d’Ambassade, il sera chargé de faire passer les informations transmises par les censeurs à l'État et devra participer au CEA (s’il a été créé). Il fait tout cela volontairement, mais peut se fournir un salaire personnel par une association dédiée à l’Ambassade (déclarée comme telle).

• Stade 4 : Au passage de ce stade, l’ambassadeur a 3 mois supplémentaires sur son mandat. Les élections d’ambassadeurs ont lieu tous les 6 mois ou bien à la fin du mandat du précédent ambassadeur. Un Conseil Fédéral d’Ambassade (défini précédemment dans l’Alinéa 1) est créé par l’ambassadeur.

Chapitre Ier

Article 1 : Définition

Un arrêté d’ambassade est un acte émanant d’un ambassadeur ou d’un Conseil Fédéral d’Ambassade qui est interne aux citoyens soumis à celle-ci.

Article 2 : Exemples

Alinéa 1 : Monnaie d’ambassade

Une ambassade peut créer une monnaie à usage interne à celle-ci ; elle n’est pas nécessairement basée ou échangeable avec la monnaie officielle AltRcoin.