Normes Exo et pénalités

Certains manquement aux normes EXO (TA et collectif) pourront faire l'objet de pénalités administratives conformément au contrat.

Voici un tableau récapitulatif : 

Ces montants seront prélevés à partir de vos courses (compensation) ou sur votre compte bancaire. 

Au début, il y aura un rattrapage à effectuer pour les mois de mars à août 2023. 

À la suite de ce rattrapage, les pénalités seront déduites mensuellement lorsque EXO remettra sa décision finale. Généralement, les pénalités d’un mois entier arrivent à échéance dans les 3 mois suivants. 

Vous trouverez ci-dessous le calendrier de prélèvement des pénalités : 

Il est important de respecter, en tout temps, les courses planifiées sur les disponibilités offertes. 

Également, veuillez noter qu’il est de votre responsabilité de vous munir d’une police d’assurance conformément aux normes des contrats que vous effectuez.