CV
LANNEAU Régis.
e-mail : lanneau.regis@gmail.com / rlanneau@parisnanterre.fr
Coordonnées :
Université Paris Nanterre
Bureau F 410
200 avenue de la république
92001 Nanterre cedex
Situation Statutaire
Depuis 2010 Maître de Conférences en droit public à l’université de Paris Ouest Nanterre la Défense, Centre de Recherche en Droit Public (PEDR 2014-2018, Hors Classe depuis 2017, HDR depuis 2020)
Depuis 2016 enseignant associé à Science Po Paris
Depuis 2014 enseignant associé au CNAM
2007-2010 Professeur agrégé détaché en tant qu’ATER à l’Université de Paris Ouest Nanterre La Défense, Centre de Théorie et Analyse du Droit
2004-2007 Professeur agrégé détaché comme Allocataire moniteur normalien à l’Université de Paris Ouest Nanterre la Défense, Centre de Théorie et Analyse du Droit
Diplômes Universitaires
2020, Habilitation à diriger des recherches, « L’analyse économique du droit des interventions de l’Etat dans l’économie ». Jury composé des professeurs Laurence Folliot-Lalliot (référente), Jean Yves Chérot (Rapporteur), Marthe Fatin-Rouge Stéphanini (Rapporteur), Aurore Laget-Annamayer (Présidente), Eric Brousseau et Arnaud Sée.
2010, Diplôme de l’académie internationale de droit constitutionnel (Tunis, Tunisie)
2009, Doctorat en droit, thèse sur « les fondements épistémologiques du mouvement law and economics » (directeur de recherche J.M. Denquin, professeur à l’Université de Paris X Nanterre et L. Kornhauser, professeur à la New York University School of law), 1005 pages, mention très honorable avec les félicitations, proposition pour prix de thèse et subvention ; prix de la fondation Varenne, catégorie théorie générale et philosophie du droit
2003-2004, DEA de théorie générale et philosophie du droit (Université de Paris X) mention assez bien (mémoire consacré à la théorie du droit de F.A Hayek, 284 pages, sous la direction de Mr Simonnot)
2003-2004, DEA d’économie des institutions (Université de Paris X, et cohabilité HEC, ENSAE, Polytechnique) mention bien (Mémoire consacré au constructivisme dans l’œuvre de F.A Hayek, 165 pages, sous la direction de Mr Berthoud)
2003-2004, Magistère en droit et gestion (Rennes I et ENS de Cachan)
2003, Agrégation d’économie et gestion, option gestion des administrations (rang 7e).
2000-2004, Elève à l’Ecole Normale supérieure, Licence et Maîtrise en droit européen, mention assez bien (Université de Rennes 1), certificat de gestion 1 et 2 (ENS)
1998-2000, Classe préparatoire à l’entrée à l’Ecole Normale Supérieure, option D1 (droit, économie et gestion), DEUG de droit (université Bordeaux IV), mention bien
Formation Hors Cursus
2021, Data analysis for managers, online certificate, London School of Economics (8 semaines de cours, 70h d’apprentissage).
2020, Regulation, Theory, Strategy and Practice, online certificate, London School of Economics (8 semaines de cours, 70h d’apprentissage), 96.8%
2018, LEC workshop for law professors on empirical methods, George Mason University (1 semaine)
2016, LEC thirty second economics institute for law professors, George Mason University (2 semaines)
2014, Ecole d’été à l’Université de Chicago : Law and Markets (2 semaines)
2013, Ecole d’été à l’Université de Chicago : New Tools in Law and Economics (2 semaines)
2010, 26e session de l’AIDC (académie internationale de droit constitutionnel) consacrée aux sciences et techniques du droit constitutionnel. Durée : 18 jours
2006, 17th Jérusalem summer school in economic theory : law and economics (the Hebrew University); sous la direction de Kenneth Arrow. Durée: 10 jours
2006, Semestre de printemps à NYU school of law, auditeur libre (law and economics par L Kornhauser, Behavioral Law and Economics par O Bar Gill et Philosophy of Law par M Kumm). Durée: 3 mois
2005, Participation à l’école d’été du CNRS sur les théories du droit et les systèmes juridiques comme systèmes évolutifs complexes. Durée : 1 semaine
2005, Participation à la conférence européenne sur les systèmes complexes. Durée : 1 semaine.
Enseignements Dispensés
A l’Université : (entre 280 et 360 HETD par an)
En Capacité
Introduction aux problèmes économiques, sociaux et financiers (depuis 2012) en deuxième année de capacité (20h puis 24h)
Anglais (depuis 2019, 20h).
En L1
Cadres juridiques de la vie économique (2010-2014), licence droit / économie (26h)
Introduction au droit économique (depuis 2014-2016, 2018)
Introduction aux grandes théories économiques (2010-2014), licence droit (26h)
Grandes questions économiques et financières (depuis 2014), 12h et 24h
Travaux dirigés en droit constitutionnel (cours de M. Denquin) (2004-2012), licence droit et bi-licence droit langues (52h par groupe, td annuel)
Droit constitutionnel AES (2012-2014) (24h)
En L2
Séminaire d’analyse économique du droit du point de vue de la théorie du droit (2010-2014), licence droit / économie (26h par groupe)
Travaux dirigés en droit administratif (cours de M. Brunet) (2007-2010), licence droit et bi-licence droit langues
En L3
Techniques d’argumentation économique en droit (18h) depuis 2014
European Law and Economics (24h), 2014-2018
En Master
Principes et efficacité du droit et des institutions (depuis 2010-2015), master II analyse économique du droit (15h puis 20h depuis 2014) ; le cours est donné en anglais depuis 2012
Consequentialist reasoning in law, the case of environmental regulation, 20h, Master II droit de l’économie (depuis 2015), 20h
Intégration et concurrence des systèmes juridiques (2010-2015), master II analyse économique du droit (20h puis 14h depuis 2014)
The Challenge of globalization for Regulation (20h) Master II droit de l’économie (depuis 2015) et Master II Management des normes et normes de management (depuis 2016-2019)
Introduction au droit administratif (2010-2014), master II Action publique action sociale (21h)
Introduction to law and economics (depuis 2016), Master II gouvernance et management public (20h)
Méthodologie de l’économie (depuis 2017), Master I Droit de l’économie, 24h
Competition and sustainable development (depuis 2020), Master I droit de l’économie, 24h
Understanding regulation (depuis 2017), Master I droit de l’économie, 24h
Au CNAM : (30 à 50 HETD par an)
Introduction à la microéconomie (2012-2014), 39h
Mécanismes de l’économie contemporaine (2015-2016), 52h puis 15h en 2017
Droit des contrats (2014-2016), 52h
Introduction à l’analyse économique (depuis), 20h
A Science Po Paris : (36 HETD par an)
Understanding Regulation, theory and practice, 24h, cours de master dispensé en anglais, depuis 2016
A l’Etranger: (plus de 100 HETD par an jusqu’en 2020)
2020, Introduction to competition law and economics, MNLU Mumbai, 15h
2019, France agricultural economics, Hohhot, Chine, 32h
2019, Introduction to the economics of constitutional law, MNLU Mumbai, 15h
2019, methodology of agricultural economics, Hohhot, Chine, 16h
2018, introduction to law and economics, MNLU Mumbai, Inde, 10h
2018, certificate course on the economics of constitutional law (Gujarat National Law University, Ahmedabad, Inde), 15h
2018, certificate course on the economics of regulation and globalization (Gujarat National Law University, Ahmedabad, Inde), 15h
2017, Introduction to law and economics (Inner Mongolia Agricultural University, Hohhot, Chine), 10h
2017, certificate course on the economics of regulation, (Gujarat National Law University, Ahmedabad, Inde), 15h
2017, Law and Humanities (National Law University Delhi, Delhi, Inde), 6h
2016-2018, Environmental and natural resources economics (Inner Mongolia Agricultural University, Hohhot, Chine), 48h
2016-2018, Development Economics (Inner Mongolia Agricultural University, Hohhot, Chine), 32h puis 40h (depuis 2018)
2016, Personnel economics (Hanoi, Vietnam), 30h
2015, certificate course on constitutional law and economics (Gujarat National Law University, Ahmedabad, Inde, 14h, aout)
2015, Law and economics (National law university, Assam, Guwahati, Inde, 7h)
2014, Environmental Law and Economics (Inner Mongolia Agricultural University Hohhot, Chine, 32h, avril/mai)
Responsabilités administratives
2020, Président de la section 02 à l’Université Paris Nanterre
2018-2019, Co-directeur du DU Gestion de l'Emploi et Organisation du Travail (GEOT) en collaboration avec la National Economic University the Hanoi (Vietnam)
Depuis 2017, Membre du bureau du CRDP
Depuis 2016, Co-directeur du Master 2 Gouvernance et gestion publique (directeur depuis 2019)
Depuis 2016, Co-directeur de la rubrique « Régulation et Services Publics » à la revue Droit Administratif, avec Arnaud Sée
Depuis 2015, Co-directeur du Master 2 Droit de l’économie (qui regroupe, depuis 2020, 3 masters spécialisés)
Depuis 2014, Co-directeur du programme Nanterre Graham School (Université de Chicago)
Membre du conseil d’UFR (2014-2018)
Membre du conseil d’administration de la Comue (Université Paris Lumières) (2014-2018)
Co-directeur de la licence Droit Economie (pour les L1 et L2) puis directeur de la licence droit parcours économie et co-directeur de la double licence droit et économie (2012-2016)
Responsabilités de recherche
Depuis 2018, Membre du projet « bien communs » subventionné par la Comue Paris Lumières
Depuis 2018, Membre du Comité scientifique de la conférence internationale sur le développement durable en agriculture et en économie organisé chaque année par IMAU (Chine) ou MULS (Mongolie)
Depuis 2018, Membre de l’Advisory Board du GNLU Journal of Law, Development and Politics
2016-2019, Membre du projet subventionné par ANR JEM (justice empirique)
2016-2019, Membre et co-directeur du Ganga Project en coopération avec la GNLU (Inde)
2014-2016, Co-directeur du séminaire d’analyse économique du droit avec Katrin Deckert et Sophie Harnay
Depuis 2012, Membre du Comité éditorial de la collection « Law and Economics in Europe » chez Springer
Interventions universitaires
2022
conférence autour de mon ouvrage « Pour une analyse économique du droit de l’Etat dans l’économie » avec Pierre Delvolvé comme discutant et des mots d’introduction de Bertrand du Marais.
Réappropriation juridique des théories économiques en matière de communs, Colloque sur les communs, Nanterre, Avril
Ecrire avec Michel Bazex, journée d’étude consacrée à Michel Bazex, Nanterre, Mars
New technologies and the relative efficiency of private regulation, the case of uber-like platforms, entretiens de saint sauveur, Mars
Doing business out of business?, Table ronde, entretiens de saint sauveur, Mars
Théorie du droit global et analyse économique du droit, Nanterre, Mars (dans le cadre d’un séminaire sur les théories du droit global)
Covid and the risk culture: understanding the different strategies in covid management, Université de Maurice, Ile Maurice, Mars
Perspectives économiques sur la régulation, UGB Saint Louis, Sénégal, Janvier
L’interdisciplinarité en droit, UGB Saint Louis, Sénégal, janvier
Convergences contemporaines sur les finalités de la gouvernance, une perspective française, UCAD, Dakar, Sénégal, Mai
2021
Why is law and economics relevant for practicing lawyers?, 2nd GNLU Workshop on Research in Law and Economics, Août
Regulating under uncertainty, the influence of national risk culture, Entretiens de Saint-Sauveur, The “Day after” from the perspective of the Interactions between Law, Economics and Society”, Mars
2020
The plumber and the architect, rethinking legal education in India (and elsewhere), Webinar, Adamas University (Inde)
Online platform as providers of trust and the future of regulation, MNLU Mumbai, conférence internationale sur la regulation des plateformes internet, Janvier
2019
Climate justice from the point of view of game theory, Octobre, Université de Maurice, dans le cadre de la Climate justice conference
Understanding international agreements, the relevance of game theory, Octobre, Université de Maurice. Worshop organisé à l’UoM
2018
Europe, Union ou division ? Débat, Université Paris Nanterre, Novembre (débat organisé par les étudiants dans le cadre des élections européennes de 2019).
Dans quelle mesure l’analyse économique du droit est-elle utile aux juristes, Université du Littoral, Brest, Novembre (journées d’études droit et économie).
Le management des commons, le cas de la mongolie intérieure, Paris (au siège de la COMUE Paris lumières), Juillet (présentation dans le cadre du projet « biens communs »).
Regulating for survivalists, the case of Mongolian grasslands, Mongolian university of life sciences : Oulan Bator, Mongolie, Juin (conférence internationale sur le développement durable en agriculture et en économie).
To what extent should we enrich law and economics?, Turin, Italie, Mai (journée d’étude autour de l’ouvrage de Calabresi “the future of law and economics”).
Economics of regulation, University of Mauritius (Moka, Ile Maurice), Mars (workshop de 2h suite au succès du précédent workshop).
An Economic analysis of some dispositions of the Mauritian Constitution, University of Mauritius (Moka, Ile Maurice), Mars (workshop en cloture de la conference sur les 50 ans de la Constitution mauricienne).
Why is game theory useful to understand international agreements?, NLU Delhi (Inde), Février (guest lecture).
Deontologic and consequentialist approach of the « problem » of endangered languages, NLU Delhi (Inde), Février (guest lecture dans le cadre du projet “endangered languages” dirigé par le professeur Prasananshu).
Game theory and environmental agreements, Jindal Global Law School (Sonipat, Inde), février (guest lecture dans le cadre d’un cours de droit de l’environnement).
State owned enterprise and the defense industry, GNLU (Inde), février (conference trinationnale sur la sécurité et la défense).
Welcome address to the trinational university on Security and Defense, GNLU (Inde), Février (conference trinationnale sur la sécurité et la défense).
2017
Promoting renewable energies and state aids, a reform is required, Université de Lucerne (Suisse), Avril (conference Energy Law and Economics).
Economic analysis of litigation, GNLU (Inde), Mars (guest lecture).
Economic analysis of statistical discrimination, GNLU (Inde), Mars (guest lecture).
Welfare vs Fairness, or why economic analysis of law matter, GNLU (Inde), Mars (guest lecture).
Law and growth or why institutions matter, GNLU (Inde), Mars (guest lecture).
States aids and the energy transition, IMAU (Chine), Avril (présentation dans le cadre du programme doctoral de l’université).
Incentives matter for reducing pollution, methodological considerations, IMAU (Chine), Avril (présentation dans le cadre du programme doctoral de l’université).
Improving the efficiency of the beef cattle industry in Inner Mongolia, a theoretical inquiry, Oulan Bator (Mongolie) et IMAU (Chine), Avril & septembre (6th international conference on natural resources and agricultural economics pour la Chine et présentation du workingpaper pour la Mongolie).
Law and agricultural economics, ensuring the conditions for development through institutions, Keynote speech, 6th international conference on natural resources and agricultural economics, Hohhot (Chine), Septembre.
L'apport de l'économie à la matière pénale : quels outils pour quels résultats ? Université Bordeaux IV, Novembre (colloque sur les relations entre l’économie et le droit pénal).
La norme économique, Université Versailles Saint Quentin, Décembre (colloque « la main invisible du droit »).
2016
Lancement du dictionnaire des régulations, Université Paris Nanterre, février (conférence liée à la sortie du dictionnaire des régulations).
Incentives matter for depolluting water, the case of Ganga actions plans, Université de Lucerne, Avril (colloque Environmental law and economics).
2015
Droit et économie de l’Euro, Vilnius University (Lituanie), juin (école d’été).
L’analyse économique, un facteur d’enrichissement du droit constitutionnel, Université Aix Marseille, AFDC, octobre (colloque sur les liens entre l’économie et le droit constitutionnel).
L’interdisciplinarité en Droit, Université Aix Marseille, Septembre (journée d’études « inter-sections »).
L’analyse économique de la Constitution, Université de Montpellier, novembre (colloque sur les interactions entre droit et économie).
Legal impact analyses, GNLU (Inde), Août (guest lecture).
Law and epistemology, GNLU (Inde), Août (cours dans le cadre d’une formation sur les méthodes de recherche).
Introduction to legal Research, GNLU (Inde), Août (cours dans le cadre d’une formation sur les méthodes de recherche).
Introduction to law and economics, GNLU (Inde), Août (cours dans le cadre d’une formation sur les méthodes de recherche).
Legal Reasoning, NLU Delhi (Inde), Août (cours dans le cadre d’une formation sur les méthodes de recherche).
Considérations économiques relatives au travail du juge, ENM, Paris, 23-25 novembre (conférence « Management de la justice en perspective(s) »).
Rules vs standards, Université de Montréal, octobre (guest lecture).
Discours d’introduction pour la sortie des mélanges Ejan Mackaay, Université de Montréal, octobre (conférence pour la sortie des mélanges Ejan Mackaay).
2014
To what extent did European legal theory pave the way for an economic analysis of law? Insights from Kelsen, Hart and Del Vecchio, Université Paris Nanterre, Septembre 2014 (colloque sur l’histoire de l’analyse économique du droit), Université de Debrecen (Hongrie), Decembre 2014 (journée d’étude du groupe Metalawecon), et Riezlern (Autriche), février 2015 (winter school droit et économie).
Law, economics and Ethics, IMAU (China), avril (guest lecture).
L’analyse économique du droit comme herméneutique du soupçon, Université de Valenciennes, mars (invitation dans le cadre d’une présentation à des doctorants).
2013
Preconditions to regulatory competition, Riezlern (Autriche), Mars (winter school droit et économie).
French Higher Education System, pour Campus France et le Lycée Français de Chicago (Chicago), mai (présentation à la demande de Campus France puis du Lycée français de Chicago).
Law and economics for civil law countries, Thammasat university (Thailande), octobre (guest lecture à destination de doctorants).
Introduction à l’analyse économique de la constitution économique, Université Paris Nanterre, octobre (Journée des doctorants sur le thème économie et constitution).
Le néolibéralisme, droit et marché, UPEC, Paris, décembre (colloque droit et marché).
2012
To What Extent is the Civil Law-Common Law Divide Relevant for Law and Economics, Présenté dans deux séminaires, l’un à Riezlern, mars (winter school droit et économie), l’autre à L’université de Lucerne, mai (Colloque Law and Economics in Europe).
Le Normal et le Pathologique dans la Régulation, Université Paris Nanterre, octobre (Journée des doctorants sur le thème de la régulation).
Penser l’Efficience des Régulations Juridiques, Université Paris Nanterre, , novembre (Colloque Normes et Institutions, organisé par les universités de Paris I et Paris Ouest).
2011
L’interdisciplinarité comme questionnement ; penser et dépasser ( ?) les limites des approches juridiques traditionnelles, Université Paris Nanterre, septembre (colloque sur l’interdisciplinarité organisé par le Centre d’Analyse et de Théorie du Droit).
What is Law from the Law and economics point of view ?, Université de Frankfort, juin (Colloque en marge de l’IVR, Frankfort, 2eme rencontre du groupe Métalawecon).
La sécurité juridique, essai de théorisation, Essex University, mai (Journée d’étude à l’Université de Essex).
Quelle place pour la sécurité juridique dans les transactions immobilières ? une grille d’analyse, Essex University, mai (Journée d’étude à l’Université de Essex).
2010
Quelle indépendance pour les juges ?, Université Paris Sud, novembre (journée d’étude de l’institut de droit public consacrée à l’indépendance de la justice, Paris Sud).
Law and Economics and the Philosophy of Science, Tilburg University, octobre (colloque sur les fondements de l’analyse économique du droit).
2009
Le droit, l’intelligence artificielle et le langage : nouvelles perspectives sur le raisonnement juridique, Université Paris Nanterre, avril (journée organisée par les doctorants du CTAD).
2008
Conférence sur le processus de jugement, l’impact de l’organisation juridique et le sens du droit (repenser le raisonnement juridique et judiciaire à partir de la logique économique), Université Paris Nanterre (dans le cadre du séminaire de l’école doctorale de l’UFR SJAP de l’Université de Paris X Nanterre).
2007
Conférence sur l’analyse juridique et l’analyse économique du droit, Université Paris Nanterre (dans le cadre du séminaire de l’école doctorale de l’UFR SJAP de l’Université de Paris X Nanterre).
2005
Présentation des approches économiques de l’évolution des systèmes juridiques, Ile de Berder, juin (lors de l’école d’été du CNRS sur les théories du droit et les systèmes juridiques comme systèmes évolutifs complexes).
Peut-on faire l’économie du droit ? (avec N. Baumard), Ile de Berder, juin (lors de l’école d’été du CNRS sur les théories du droit et les systèmes juridiques comme systèmes évolutifs complexes).
Publications universitaires
Ouvrages
2021
Pour une analyse économique du droit des interventions de l’Etat dans l’économie, Société de Législation Comparée, octobre
2015
Comme coéditeurs (avec Michel Bazex, Bertrand du Marais, Arnaud Sée, Gabriel Eckert, et Christophe Le Berre), Dictionnaire des Régulations, Paris : Lexis Nexis, 651 pages (Prix de la pratique juridique du salon du livre juridique 2016).
2013
Introduction aux grandes théories économiques, 2ème édition, Paris : Archetype82, 356 pages.
Friedrich Hayek, L’anticonstructivisme comme clé de lecture du libéralisme, Paris : Archetype82, 205 pages.
2010 :
Traduction et commentaire de Lewis Kornhauser L’Analyse Economique du Droit, Paris : Michel Houdiard, 2010, 206 pages.
Les fondements épistémologiques du mouvement law & economics, Paris : LGDJ, collection Fondation Varenne, 2010, 638 pages
Chapitre d’ouvrages collectifs
2021
Public services as a regulatory strategy, in Klaus Mathis, Law and Economics of Regulation, Springer, à paraitre
2020
Regulatory Impact Assessment, in Alain Marciano and Giovanni Battista Ramello, Encyclopedia of law and economics, Springer, 2ème edition.
State Aids and subsidies, in Alain Marciano and Giovanni Battista Ramello, Encyclopedia of law and economics, Springer, 2ème edition
Energy Regulation, in Alain Marciano and Giovanni Battista Ramello, Encyclopedia of law and economics, Springer, 2ème edition
Legal Positivism and Law and Economics, in Alain Marciano and Giovanni Battista Ramello, Encyclopedia of law and economics, Springer, 2ème edition
Competitive neutrality, in Alain Marciano and Giovanni Battista Ramello, Encyclopedia of law and economics, Springer, 2ème edition.
Independent regulatory Agencies, in Alain Marciano and Giovanni Battista Ramello, Encyclopedia of law and economics, Springer, 2ème edition.
2019
Building a common identity in a multicultural society through electoral rules, the case of Mauritius, in Stephanie Dijoux, Jacques Colom et Gotz Schultz, 50th Anniversary of the Constitution of Mauritius, Nomos, 2018.
Le fantasme de la normativité économique, in Jeremy Martinez, La Main Invisible du Droit, LGDJ, à paraitre
Human dignity in Monaco, in Paolo Becchi and Klaus Mathis, Handbook of Human Dignity in Europe, Springer, 2018
Human dignity in France, in Paolo Becchi and Klaus Mathis, Handbook of Human Dignity in Europe, Springer, 2018
2018
L’interdisciplinarité en droit, in Odina Benoîst, Concepts en dialogue – Une voie pour l’interdisciplinarity, Aix en Provence : Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2018
L’analyse économique du droit pénal, quelle(s) méthode(s) pour quels résultats ?, in Charlotte Claverie-Rousset, L’analyse économique et le droit pénal, Paris : LexisNexis, 2018
Promoting renewable energies and state aids, a reform is required, in Klaus Mathis, Energy Law and Economics, Springer, 2018
Regulatory Impact Assessment, in Alain Marciano and Giovanni Battista Ramello, Encyclopedia of law and economics, Springer, 1ère edition.
State Aids and subsidies, in Alain Marciano and Giovanni Battista Ramello, Encyclopedia of law and economics, Springer, 1ère edition
Energy Regulation, in Alain Marciano and Giovanni Battista Ramello, Encyclopedia of law and economics, Springer, 1ère edition
Legal Positivism and Law and Economics, in Alain Marciano and Giovanni Battista Ramello, Encyclopedia of law and economics, Springer, 1ère edition
Competitive neutrality, in Alain Marciano and Giovanni Battista Ramello, Encyclopedia of law and economics, Springer, 1ère edition.
Independent regulatory Agencies, in Alain Marciano and Giovanni Battista Ramello, Encyclopedia of law and economics, Springer, 1ère edition.
2017
Incentives Matter for Depolluting Rivers: The Case of the Ganga, In Klaus Mathis (ed), Environmental Law and Economics, Springer, 2017
2016
What is legal certainty?, in Bertrand du Marais & David Marrani, Legal Certainty in Real Estate Transactions, Londres: intersentia, 2016
Réglementation économique de l’énergie, avec Michel Bazex, in JC Videlin, La réglementation économique, Paris : Lexis Nexis, 2016
2015
Le néolibéralisme, droit et marché, in Sarah Dormont et Thomas Perroud, Droit et Marché, Paris : LGDJ, 2015.
Parcours de régulation, in Dictionnaire des Régulations, Paris : Lexis Nexis, Paris, 2015.
Régulation des services d’intérêt général, avec Michel Bazex, in Dictionnaire des Régulations, Paris : Lexis Nexis, 2015
Epistémologie de la Régulation, in Dictionnaire des Régulations, Paris : Lexis Nexis, 2015
Régulation (économie), in Dictionnaire des Régulations, Paris : Lexis Nexis, 2015
Externalité, in Dictionnaire des Régulations, Paris : Lexis Nexis, 2015
Stratégies de Régulation, in Dictionnaire des Régulations, Paris : Lexis Nexis, 2015
Capture, in Dictionnaire des Régulations, Paris : Lexis Nexis, 2015
Asymétries d’information, in Dictionnaire des Régulations, Paris : Lexis Nexis, 2015
Efficience et Optimum de Second rang, in Dictionnaire des Régulations, Paris : Lexis Nexis, 2015
Marché et Pouvoir de Marché, in Dictionnaire des Régulations, Paris : Lexis Nexis, 2015
Monopole (approche économique), in Dictionnaire des Régulations, Paris : Lexis Nexis, 2015
Régulation tarifaire, in Dictionnaire des Régulations, Paris : Lexis Nexis, 2015
L’insoutenable légèreté de l’analyse économique du droit, in Mélanges Mackaay « Juriste sans frontières », Montréal : Thémis, 2015
Introduction à l’analyse économique de la constitution économique, in Claire Mongouachon, La Constitution Economique, Paris : La mémoire du Droit, 2015
2014
Quelques aspects économiques de la standardisation internationale privée : le cas de l’industrie aéronautique, avec Kim-An Nguyen, in Régis Bismuth, La Standardisation Internationale Privée, Paris : Larcier, 2014
2013
To what extent is the civil la common law divide relevant for law and economics, in Klaus Mathis, Law and Economics in Europe, Springer, 2013
Dogmatics in Comparison to US-American Law and Economics – Dogmatism as Cultural Element of Law in Europe?, in Genevieve Helleringer et Kai Purnhagen, Towards a European Legal Culture, C.H.BECK, 2013
Le Normal et le Pathologique dans la Régulation, in Arnaud Sée, Régulations, Paris : La Mémoire du Droit, 2013
2012
L’Analyse économique et la Constitution, in M. Troper et D. Chagnollaud, Traité International de Droit Constitutionnel, Paris : Dalloz, Hors collection, 2012, volume 1, pp 181-195
2011
Quelle indépendance pour les juges ?, J.A. Sedky, G. Delmas et S. Robbe, L’Indépendance de la Justice, Paris : L’Harmattan, 2011, pp 47-64
Articles
2022
Régulation énergétique, in JC Videlin, Chronique de droit public économique, semaine juridique, édition administration et collectivités territoriales, juin
Preconditions to regulatory competition, GNLU Journal of Law and Economics
Online Platforms and the future of regulation, Journal of Indian law & society
2021
Droits de l’Homme et développement économique, Revue de la recherche juridique, droit prospectif, décembre
Pour en finir avec le fantasme de la normativité économique en droit, Revue de la recherche juridique, droit prospectif, août
Régulation énergétique, in JC Videlin, Chronique de droit public économique, semaine juridique, édition administration et collectivités territoriales, juin
Climate justice from the point of view of game theory, revue juridique de l’océan indien
Le service public comme stratégie de régulation, revue interdisciplinaire d’études juridiques, décembre
2020
Concurrence, Jurisclasseur Administratif (Lexis 360)
L’influence de la recherche économique sur la jurisprudence du Conseil d’Etat, Revue française de Finances publiques, n°152, novembre 2020
Régulation énergétique, in JC Videlin, Chronique de droit public économique, semaine juridique, édition administration et collectivités territoriales, juin
Droits fondamentaux, fiche lexisnexis 360, publication en ligne
Commentaire de la décision du Conseil constitutionnel n° 2019-809 QPC du 11 octobre 2019, Association Union nationale des étudiants en droit, gestion, AES, sciences économiques, politiques et sociales et autres, Droit Administratif
2019
To what extent should we enrich law and economics? On Calabresi and his future of law and economics, Global Jurist
Application du droit de la concurrence aux activités publiques, Fascicule Jurisclasseur
Commentaire de l’avis de l’Autorité de la Concurrence n°19-A-07 du 25 mars 2019 relatif à la fixation des tarifs réglementés de vente d’électricité, Droit Administratif, Juin
Commentaire de la décision de l’ARAFER 2019-001 du 17 janvier 2019 et des arrêts du Conseil d’Etat n°415513 du 22 octobre 2018 et n°419626 du 30 janvier 2019, Droit Administratif, Avril
Régulation énergétique, in JC Videlin, Chronique de droit public économique, semaine juridique, édition administration et collectivités territoriales, mai
Commentaire de l’arrêt du Conseil d’Etat du 3 décembre 2018, Messer France, n° 399115, Droit Administratif, Mars
Commentaire de l’arrêt de la CJUE du 11 décembre 2018, Weiss et autres, affaire C-493/17, Droit Administratif, Février
Commentaire de la loi n° 2018-515 du 27 juin 2018 pour un nouveau pacte ferroviaire, avec Michel Bazex, Revue Contrats, Concurrence et Consommation, Mars.
2018
La libéralisation de fait de la concurrence intermodale, Commentaire des avis 2018/069 et 2018/70 de l’ARAFER du 13 septembre 2018 relatif au projet de décision de la Région Provence – Alpes – Côte d’Azur d’interdiction du service déclaré par la société FlixBus France sur la liaison entre Marseille et Toulon (069) et entre Avignon et Marseille (070), Droit Administratif, Décembre
Quelques clarifications sur la présomption d’existence d’un avantage sélectif au profit des EPIC, commentaire de l’arrêt du 19 septembre 2018 de la CJUE (aff C-438/16 P, Commission européenne contre France & IFP Energies nouvelles), Droit Administratif, Novembre
Quelques clarifications sur l’ (in)compatibilité du régime de la Contribution au service public de l’électricité (CSPE) avec le droit de l’Union, Commentaire de l’arrêt du 25 juillet 2018 (aff. n°C-103/17, Messer France), Droit Administratif, Octobre.
Commentaire du rapport de la Cour des Comptes, « le soutien aux énergies renouvelables », mars 2018, Droit administratif, Août-Septembre
Commentaire de l’arrêt du Conseil d’Etat du 18 mai 2018, Société Engie et Association nationale des opérateurs détaillants en énergie (ANODE), n° 413688 et 414656, Droit Administratif, Juillet
Commentaire de l’avis de l’ARAFER n°2018-09 du 12 février 2018 relatif au projet de décision du Département de l’Isère d’interdiction du service déclaré par la société FlixBus France sur la liaison entre Grenoble et Huez, Droit Administratif, Juin
Commentaire du rapport Spinetta sur l’avenir du ferroviaire, avec Michel Bazex, Droit Administratif, Mai
Interdisciplinarity in Law, its necessity and challenges, GNLU Journal of Law and Economics, vol 1
La généralisation du chèque énergie et la fin des tarifs sociaux du gaz et de l’électricité, commentaire du rapport « Évaluation de l’expérimentation du chèque énergie » (NOR : TRER1729569X), Droit Administratif, Avril
Régulation énergétique, in JC Videlin, Chronique de droit public économique, semaine juridique, édition administration et collectivités territoriales, mai
Concurrence, avec Michel Bazex, publication en ligne, Jurisclasseur Administratif (Lexis 360)
Commentaire de la décision de l’ARAFER n° 2017-117 du 18 octobre 2017 portant règlement du différend entre la société Frethelle et la Société Aéroportuaire de Gestion et d’Exploitation de Beauvais (SAGEB) relatif à l’accès au pôle multimodal de l’aéroport de Beauvais-Tillé, Droit Administratif, Mars.
Commentaire du rapport de la Cour des Comptes de Janvier 2017 : L’Etat Actionnaire, avec Michel Bazex, Droit Administratif, Février
La libéralisation du transport par autocar ou la protection contestable des services conventionnés, Commentaire de l’avis de l’ARAFER n°2017-067 du 12 juillet 2017 relatif au projet de décision de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur d’interdiction du service déclaré par la société Les Courriers Rhodaniens sur la liaison entre Aix-en-Provence et Toulon, Droit Administratif, Janvier
2017
L'atteinte substantielle à l'équilibre économique d'un contrat, lorsque le contrat de délégation de service public contient une composante "transport", Commentaires de quelques avis récents de l’ARAFER sur les liaisons par autocar entre la région ile de France et l’aéroport de Beauvais-Tillé (Avis 2017-102 à 2017-109 du 4 octobre 2017), Droit Administratif, Décembre
Vers la fin des tarifs réglementés ?, Commentaire de l’arrêt du Conseil d’Etat, Association nationale des opérateurs détaillants en énergie (ANODE), 19 juillet 2017, n°370321, Droit Administratif, Octobre
La difficile caractérisation de pratiques de prédation ou d'éviction dans un marché émergent, Commentaire de la décision n°17-D-08 du 1er juin 2017 relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur du transport de voyageurs, Droit Administratif, Août-Septembre
Du tirage au sort comme méthode d'allocation des ressources rares, Commentaire de l’ordonnance du Conseil d’Etat du 2 juin 2017, n° 410562 & 410640, Association SOS Education et association Promotion et Défense des Etudiants, Droit Administratif, Juillet
La valeur normative des lignes directrices, Commentaire de l’arrêt du Conseil d’Etat du 20 mars 2017, n°401751, Région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes, Semaine Juridique édition générale, Juillet
Effacement de consommation d’électricité, transition énergétique et subventions : quand l’objectif ne doit pas faire oublier les coûts, Commentaire de l’avis de l’autorité de la concurrence n°16-A-22 du 22 novembre 2016 concernant l’effacement de consommation dans le secteur de l’électricité, avec Michel Bazex, Droit Administratif, Juin
Improving the efficiency of the beef cattle industry in Inner Mongolia, the challenge of regulation, Scientific Journal – Agricultural Economics, Décembre 2017
Quand Buchanan rencontre Duguit, repenser le service public à travers l’analyse économique, Revue de la Recherche Juridique – Droit Prospectif, 2016/4
Avance d'actionnaire de l'État français à France Télécom, Commentaire de l’arrêt de la CJUE en date du 30 novembre 2016, C-486/15 P, Commission Européenne contre République Française & Orange & République Fédérale d’Allemagne, Droit Administratif, Avril
Souplesse du droit, souplesse du juge, Commentaire de l’arrêt du Conseil d’Etat en date du 10 novembre 2016, n°384691, Mme Z et autres, avec Arnaud Sée, Droit Administratif, février
Analyse économique du droit constitutionnel, Revue Interdisciplinaire d’études juridiques, juin
L’analyse économique, facteur d’enrichissement du droit constitutionnel ?, in Marthe Stefanini et Laurence Gay, Cahiers de l’institut Louis Favoreu, n°7, La Perméabilité du Droit Constitutionnel aux autres Sciences
2016
Régulation tarifaire en matière de gaz, Commentaire de l’arrêt de la Cour de Justice de l’Union européenne du 7 septembre 2016, Anode, C-121/15, Droit administratif, Décembre
Le problème de la preuve, Commentaire de la décision du Tribunal de l’Union européenne du 26 mai 2016, T-479/11 et T-157/12, Droit Administratif, Novembre
Les certificats d'économies d'énergie ne constituent pas des aides d'État, Commentaire de l’arrêt du Conseil d’Etat du 9 mars 2016, ANODE, n°375467, Droit Administratif, Juillet
La difficile distinction entre marché de la maraude et réservation préalable, Commentaire de l’avis de l’Autorité de la Concurrence 15-A- 20 du 22 décembre 2015 concernant un projet de décret et un projet d’arrêté relatifs au registre national de disponibilité des taxis, Droit Administratif, Juin
Le contentieux de l'indemnisation des personnes publiques victimes de pratiques anticoncurrentielles, Commentaire de l’arrêt du Tribunal des Conflits du 16 novembre 2015, n°4035, avec Michel Bazex, Droit Administratif, mars
John Von Neumann et Oskar Morgenstern, Le Point, hors-série grands textes de la pensée économique
Kenneth Arrow, Le Point, hors-série grands textes de la pensée économique
Ronald Coase, Le Point, hors-série grands textes de la pensée économique
Herbert Simon, Le Point, hors-série grands textes de la pensée économique
Le renforcement du contrôle de la régulation exercé par les autorités administratives et les juges, Commentaire des décisions du Conseil d’Etat du 9 octobre 2015, n° 379579, 382945 et 384231, avec Michel Bazex, Droit Administratif, janvier
La neutralité concurrentielle, nouvelle boussole du droit (public) économique ? Droit Administratif, janvier
To what extent did European legal theory pave the way for an economic analysis of law? Insights from Kelsen, Hart and Del Vecchio, History of Economic Ideas
2015
Conditions de l'utilisation du critère de l'investisseur privé avisé, Commentaire de la décision du tribunal de première instance de l’Union européenne du 2 juillet 2015, France et Orange contre Commission, affaires jointes T-425/04 Renvoi et T-444/04 Renvoi, avec Michel Bazex, Droit Administratif, décembre
Régulation du covoiturage, Commentaire de la décision du Conseil constitutionnel du 22 septembre 2015, n° 2015-484 QPC, Sté Uber France SAS et autres, Droit Administratif, novembre
Le régime juridique des mesures de la politique monétaire européenne, Commentaire de l’arrêt de la CJUE du 16 juin 2015, affaire C-6/14, avec Michel Bazex, Droit Administratif, octobre
La régulation tarifaire des courses de taxi, Commentaire de l’avis de l’Autorité de la Concurrence n°15-A-07 du 8 juin 2015 concernant un projet de décret et un projet d’arrêté relatifs aux transport public particulier de personnes, avec Michel Bazex, Droit Administratif
What is legal certainty ? A theoretical essay, International Journal of Economics and socio-legal studies, vol 1
Commentaire de la note du CAE du 22 avril 2015 : « Renforcer l’efficacité de la commande publique », Concurrence
La régulation des transports individuels (taxis et VTC), Note sous la Décision 2015-468/469/472 QPC du 22 mai 2015, avec Michel Bazex, Droit Administratif
Le Président de la République, publication en ligne, Lexis360, fiche actualisée chaque année
Le Gouvernement, publication en ligne, Lexis 360, fiche actualisée chaque année
Le pouvoir législatif, publication en ligne, Lexis360, fiche actualisée chaque année
Les grandes notions du droit constitutionnel, publication en ligne, Lexis360, fiche actualisée chaque année
Histoire des IIIème et IVème républiques, publication en ligne, Lexis360, fiche actualisée chaque année
Histoire de la Vème république, publication en ligne, Lexis360, fiche actualisée chaque année
Peut-on encore se passer de l’analyse économique du droit ?, le décodé (journal étudiant de l’université de Toulouse), dossier sur l’analyse économique du droit
La conciliation des services internationaux de transports et des dessertes intérieures, Commentaire de l’arrêt du Conseil d’Etat n°374022 du 30 janvier 2015, Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, avec Michel Bazex, Droit Administratif, mai 2015
Les recommandations de l'Autorité de la concurrence pour une régulation du secteur des autoroutes concédées, Commentaire de l’avis de l’autorité de la Concurrence relatif à la régulation du secteur des autoroutes concédées, avec Michel Bazex, Droit Administratif, avril 2015, pp 46-48
Le conservatisme n’a pas d’avenir, Revue de Gestion et Finances Publiques, janvier
L’interdisciplinarité comme questionnement ; penser et dépasser ( ?) les limites des approches juridiques traditionnelles, Revue de la Recherche Juridique – Droit Prospectif, 2014-2
Le retour du néofonctionnalisme?, Gestion et Finances publiques, mars
2014
Commentaire du décret 2014-479, Revue Concurrence, 2014-3
Penser l’efficience des régulations juridiques, Revue de la Recherche Juridique – Droit prospectif, 2013-3
La sécurité juridique, essai de théorisation, Revue de la Recherche Juridique – Droit Prospectif, 2013-4
La fiscalité écologique, l’exemple de l’éco-taxe, Revue de Gestion et Finances publiques
De l’importance de juguler les déficits de l’Etat et de la Sécurité sociale, Revue de Gestion et Finances publiques
L’âge d’or des déficits publics, la démocratie en danger, Revue de Gestion et Finances publiques
Synthèse de la première partie du rapport de la Cour des comptes relatif à la sécurité sociale 2013, Revue de Gestion et Finances publiques
2013
La situation est grave mais pas désespérée, sur 3 ouvrages récents d’Economie, Revue de Gestion et Finances publiques, n°1, pp 69-72
Commentaire de la décision 2012-654 DC, Revue de Gestion et Finances Publiques, n°4, pp 25-29
2012
Synthèse du rapport sur l’avenir des moyens de paiement en France, Revue de gestion et finances publiques, n°11, Novembre 2012, pp 64-68
L’aspect financier des études d’impact, Chronique droit administratif et droit public financier, Revue Droit Administratif, n°6, pp 15-16
L’analyse coûts bénéfices et le droit, un étonnant constat, Chronique droit administratif et droit public financier, Revue Droit Administratif, n°11, pp 16-17
2011
La Concurrence Fiscale, Revue de gestion et finances publiques, n°12, Décembre 2011, pp 918-921
Synthèse et commentaire du rapport Prada, Revue de gestion et finances publiques
2010
Law and Economics and the Philosophy of Science, 20 pages, publication en ligne sur le site de l’Université de Tilburg
2009
Analyse juridique et analyse économique du droit : quelques clarifications, Revue de la recherche juridique -droit prospectif, 2009-2, pp 557-574
2008
Analyse économique et analyse juridique du droit, Revue de la recherche juridique – droit prospectif, 2008-4, pp 1865-1883
2005
Présentation des approches économiques de l’évolution des systèmes juridiques disponible sur : http://complexite.free.fr/Berder/Proposition.htm
Divers
Informatique
Maîtrise de Word et Access, notions de base d’Exel ; Zoom, Teams, Googlemeet
Langue
Français, langue maternelle
Anglais parlé, lu et écrit.
Psychologie
Connaissance des techniques de communication interpersonnelle : analyse transactionnelle, programmation neuro-linguistique et méthodes de Palo Alto.