Les Statuts

ARTICLE 1er :

l est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour nom KERMORVAN ATAO.

ARTICLE 2 :

Cette association a pour but d’animer la vie du village et de favoriser la convivialité entre les habitants.

ARTICLE 3 :

Le siège social de l’association est domicilié à QUIBERON, à l’adresse du Président en exercice.

ARTICLE 4 :

L’association se compose de membres d’honneur, de membres actifs et de membres bienfaiteurs.

ARTICLE 5 :

Pour être membre actif de l’association, il faut habiter,  avoir habité le quartier de KERMORVAN ou y être né. Les limites du quartier sont définies dans le règlement intérieur de l’association. Sont également membres actifs les personnes participant aux diverses activités gérées par l’association : La marche et le patchwork.

ARTICLE 6 :

La qualité de membre se perd selon des critères définis dans le règlement intérieur. 

ARTICLE 7 :

Les ressources de l’association comprennent :

• Le montant des cotisations des membres actifs et des membres bienfaiteurs. - Les recettes des différentes manifestations organisées par elle-même.

• Les dons et subventions.

La cotisation des membres actifs et des membres bienfaiteurs est fixée annuellement par le bureau de l’association.

ARTICLE 8 :

Le Conseil d’administration est composé de 12 membres maximum, élus lors de l’assemblée générale. Le conseil d’administration se réunit pour élire un bureau composé de 6 membres :

• Président (e) – Vice Président (e).

• Trésorier (e) – Vice Trésorier (ère). - Secrétaire – Secrétaire adjoint(e).

Tous les membres du conseil d’administration sont renouvelés, par tiers, tous les ans et tous les membres sortants sont rééligibles en totalité.

Le bureau se réunit chaque fois que nécessaire et au moins un fois par an. Il édicte le règlement intérieur applicable à tous les membres.

ARTICLE 9 :

Tous les membres de l’association sont convoqués en assemblée générale ordinaire une fois par an pour débattre de l’ordre du jour défini par le bureau. Les décisions en assemblée générale sont prises à la majorité simple des membres présents.

Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée à tout moment si la situation générale de l’association l’exige.

Toutes les décisions sont prises à la majorité simple des présents à l’assemblée générale. 

ARTICLE 10 :

En cas de dissolution, une assemblée générale extraordinaire sera convoquée et nommera un liquidateur.

Les présents statuts adoptés en assemblée générale le 22 Janvier 2023 intègrent la modification de l’article 5 et 8.

Fait à QUIBERON le 24 janvier 2023.

LE PRESIDENT    LA TRESORIERE       LA SECRETAIRE 

Marc ESPA           Danielle MICHEL        Annick LE BIDEAU - DONZÉ