Les valeurs limite générales des polluants de l’air

ANNEXE 1

1. Poussières totales : la valeur limite de concentration est de 100 mg/m3, si le flux horaire est inférieur ou égal à

1 kg/h, et la valeur limite de concentration est de 40 mg/m3, si le flux horaire est supérieur à 1 kg/h.

2. Monoxyde de carbone : La valeur limite de concentration est de 10 mg/ m3

3. Oxydes de soufre (exprimés en dioxyde de soufre) : la valeur limite de concentration est de 300 mg/m3, si le flux horaire est supérieur à 25 kg/h.

4. Oxydes d'azote (exprimés en dioxyde d'azote) : Oxydes d'azote hormis le protoxyde d'azote : la valeur limite de concentration est de 500 mg/m3, si le flux horaire est supérieur à 25 kg/h.

5. Chlorure d'hydrogène et autres composés inorganiques gazeux du chlore (exprimés en HCl) : La valeur limite de concentration est de 50 mg/m3, si le flux horaire est supérieur à 1 kg/h.

6. Fluor et composés inorganiques du fluor (gaz, vésicules et particules), (exprimés en HF) : La valeur limite de concentration est de 5 mg/m3 pour les composés gazeux et de 5 mg/m3 pour l'ensemble des vésicules et particules.

7. Composés organiques volatils :

Rejet total de composés organiques volatils à l'exclusion du méthane : Si le flux horaire total dépasse 2 kg/h, la valeur

limite exprimée en carbone total de la concentration globale de l'ensemble des composés est de 110 mg/m3

.

8. Métaux lourds et composés de métaux lourds (gazeux et particulaires) :

a) Rejets de cadmium, mercure et thallium, et de leurs composés : si le flux horaire total de cadmium, mercure et thallium, et de leurs composés dépasse 1g/h, la valeur limite de concentration est de 0,05 mg/m3 par métal et de 0,1 mg/m3 pour la somme des métaux (exprimés en Cd + Hg + Tl),

b) Rejets d'arsenic, sélénium et tellure, et de leurs composés : si le flux horaire total d'arsenic, sélénium et tellure,

et de leurs composés, dépasse 5 g/h, la valeur limite de concentration est de 1 mg/m3

(exprimée en As + Se + Te),

c) Rejets de plomb et de ses composés : si le flux horaire total de plomb et de ses composés dépasse 10 g/h, la valeur limite de concentration est de 1 mg/m3 (exprimée en Pb),

d) Rejets d'antimoine, chrome, cobalt, cuivre, étain, manganèse, nickel, vanadium et zinc : si le flux horaire total d'antimoine, chrome, cobalt, cuivre, étain, manganèse, nickel, vanadium, zinc et de leurs composés dépasse 25 g/h, la valeur limite de concentration est de 5 mg/m3 (exprimée en Sb + Cr + Co + Cu + Sn + Mn + Ni + V + Zn).