DE TERRE CUITE à FONTE EMAILLéE

Novembre 2017  - De terre cuite à fonte émaillée

La victoire de 1ère instance au TA, ce 17 octobre 2017, a ébranlé les grandes certitudes des autorités locales. 

Le pot de terre est en phase de durcir sa cuisson. Obtenir l'annulation totale administrative et la démolition pour remise en état dans les 6 mois, c'est la preuve que ces constructions et le travail de préparation n'étaient pas à la hauteur des exigences du site d'Aiguebelette. 

Notre collectif est fier de ses appuis et du travail remarquable des avocats. Lorsque les arguments sont là, il ne faut pas douter qu'ils puissent être regardés avec précision par les juges et les assesseurs. C'est une grande satisfaction unanime des responsables de notre collectif qui est partagée lors de notre réunion de début novembre.

Notre collectif analyse le rendu et se fait quelques interprétations qui posent toutes les possibles volontés du judiciaire  : 

• Le soutien aux associations (car c'est une peine financière lourde prononcée par un Tribunal Administratif),

• La sévérité des condamnations avec démolition prononcée qui déconstruit la prédation du lac, 

• La notification de la priorité à la nature et à la biodiversité à Aiguebelette,

• L'ordonnance modeste de démolition partielle (zone RNR) qui prive le Dépt de l'argument du coût prohibitif pour démonter,

• La volonté d'obliger à la pacification du conflit local, voire à permettre de le clore,

• Les régularisations de la tour et cabane, rendues difficile à acter si démolition du bassin,

• La destruction d'herbiers et frayères impossible dorénavant "pour cause de compétitions" : ponton arrivée inopérant de mai à octobre, de fait.

• La possibilité qui est néanmoins laissée comme "porte de sortie" pour le Dépt, avec l'obtention d'un sursis à exécution, 

• Et, bien sûr, l'application de la loi et des règlements qui est à la base de tout jugement du T.A. 

Nous ne doutons pas que l'appel va intervenir. Il faudra maintenir notre posture juridique forte.

Notre communication va se manifester fortement dans toutes les sphères possibles : médias, élus, public, propriétaires du lac, riverains concernés...

La FAPLA manifeste en ce moment, des signes de repli de sa position de défenseur solide du lac, ce qui interpelle les autres acteurs. Il est pourtant clair pour le collectif que la lutte n'est pas terminée. On s'en inquiète sans toutefois être surpris ayant déjà vu des postures équivoques. Les influences sont fortes et être incorruptibles demande des caractères fermes pour y résister.

D'autre part, nous devons encore relancer les élus pour continuer la négociation de retour au bassin Est historique. Ils ne se précipitent pas sur la question du devenir des compétitions au lac. Nous savons encore mieux que c'est la bonne voie à suivre.